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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
M.
1DG/TL/VB
Yutz, le 26 novembre 2024
Commune de Yutz
Madame le Maire de la
aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera Salle Bestien, 2 rue de la
République, le :
MERCREDI 04 DÉCEMBRE 2024 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 02 octobre 2024
Communications municipales
information :
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction des Finances
1.
2
3,
4
Débat d'Orientation Budgétaire 2025
Décision modificative n° 3 — budget principal — exercice 2024
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
Zone d'Aménagement Concerté « La Tuilerie » - garantie d'emprunt
Direction des Services Techniques
5.
6.
7.
Marché de performance énergétique — avenant n° 6
Convention de servitude de passage du réseau électrique ÉNÉDIS sur la
parcelle cadastrée section 43 n° 337
Association des Piégeurs Mosellans — convention de service
Direction de l’Administration générale
8.
10.
Filière Police municipale - instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction
et d’Engagement
Participation au contrat de protection sociale santé
Contrat d’assurance des risques statutaires — convention d'adhésion
2025 - 2028 proposée par le Centre de Gestion de la Moselle
Rapporteurs
Christelle FRISCH
Christelle FRISCH
Francis BRACH
Laurent SCHULTZ
Guy MÉLÉO
Charles MEYER
Charles MEYER
Aurore PEXOTO
Pierre HENRIOT
Aurore PEXOTO -2-
11. Vérification des dossiers retraite — convention d'adhésion proposée par le
Centre de Gestion de la Moselle
12. Modification du tableau des effectifs
Direction des Affaires juridiques et des Services de proximité
13. Modification simplifiée n° 2024 - 5 du Plan Local d'Urbanisme — décision
de ne pas réaliser d'évaluation environnementale
Direction de la Culture et de la Vie Associative
14. Maison des Jeunes et de la Culture «La Pépinière» - convention
d'objectifs 2025 - 2026
15. Espace culturel l’amphY et salle Bestien — création de tarifs
Direction de l’Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
16. Participation de la commune aux frais de séjour des classes transplantées
17. Fête de la Science 2024 — versement d’une participation financière
{
l
Lo nbdce POUGET
Sylvie EMO
Francis BRACH
Laurent SCHULTZ
Olivier PERRIN
Isabelle HEBTING
Raphaël KINTZINGER
Sylvie EMO