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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 20210410 8
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 20210410 8)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Yutz, le 30 mars 2021
e TZ
U Madame le Maire de la
Commune de Yutz
1DG/TL/VF aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera à l’amphY,
126 rue de la République, le :
SAMEDI 10 AVRIL 2021 À 9H30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mars 2021
Communications municipales
Informations
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction générale
Installation d’un nouveau Conseiller municipal
Participation de la Ville à la complémentaire santé des agents
Aide en faveur d’un agent de la Commune reconnu travailleur handicapé
+
©
NN
BB
Subvention de fonctionnement à l’Amicale du Personnel communal
Direction de la Solidarité et de l’Emploi
5 Subventions de fonctionnement à diverses associations solidaires
Direction de la Culture et de la Vie Associative
6 Subventions à la Maison des Jeunes et de la Culture « La Pépinière »
Subventions de fonctionnement aux associations culturelles, cultuelles et
patriotiques
Direction des Services techniques
Modification simplifiée n° 2021-1 du Plan Local d'Urbanisme — Modalités de mise à disposition du public
Convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux — Refuge de l’'Aéroparc
Transfert dans le domaine public communal des équipements et espaces 10
communs — Rue des Fleurs
11 Subventions de fonctionnement aux associations liées à l’environnement
12 Concours des maisons fleuries — Édition 2021
Rapporteurs
Mme POUGET
Mme MATMOUR
Mme HEBTING
Mme PEXOTO
M. KINTZINGER
M. PERRIN
Mme FARLOT
M. MÉLÉO
Mme Sylvie EMO
Mme HAAG
M. MAURICE
Mme Sabrina EMO 13
14
15
16
17
18
Direction des Finances
Fixation des taux d'imposition — Exercice 2021
Garantie communale d'emprunt sollicitée par l'E.S.H. Batigère pour la
construction de 17 logements situés rue du 13 novembre
Direction de l’Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
Subventions de fonctionnement aux associations sportives
Subventions de fonctionnement aux associations liées à l’enseignement
Subventions au Centre Social « Ô Couleurs du monde »
Motion concernant les mesures de la carte scolaire 2021-2022
Mme FRISCH
Mme HAAG
M. MERTZ
M. KINTZINGER
Mme MATMOUR
Mme Sabrina EMO
Conformément aux dispositions sanitaires liées à la pandémie de la Covid-19, le nombre maximum de
personnes du public autorisées à assister à cette séance est de 27.
Le Maire,
émence POUGET