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Déliberation - 01 juin
Procès Verbal - PV CM 09 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallièvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 01 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JANVIER
2024
Délégués
Titulaires
présents:
BERTRAND
Elisabeth,
BERTRAND
Mélanie,
JEAN
Guillaume,
LUCAS
Germain,
MARTINEAU
Philippe,
MERLET
Adrien,
RAMBAUD
Olivier,
REGNIER
Benjamin,
VION-GOVAERT
Anne
Délégués
Titulaires
absents
: BOITEAU
Delphine,
GODARD
Sophie,
Secrétaire
d’assemblée
: BERTRAND
Elisabeth
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
novembre
2024
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le
procès-verbal
du
28
novembre
2024.
2-
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
>
Les
devis
signés : OBJET
TIERS
MONTANT
HT
DATE
Tri
dépôt
communal
COUTAND
Recyclage
431,26
€
29/11/2023
Cartes
de
vœux
BDM
100,00
€
11/12/2023
La
facture
Coutand
Recyclage
ne
correspondra
pas
tout
à fait
au
devis
car
certaines
prestations
varient
en
fonction
du
tonnage.
>
Les
droits
de
préemption
urbain :
Néant
3-
Décision
modificative
n°
2
sur
budget
principal
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
budget
principala
été
voté
par
délibération
du
11
avril 2028.
IL convient
de
réajuster
certains
articles
et
de
prendre
la
décision
modificative
suivante :
Désignation
Dépenses
Dépenses
Diminution
Augmentation
FONCTIONNEMENT 022
- Dépenses
imprévues
de
-
206€
fonctionnement 6531
-
Indemnités
+206
€
TOTAL
-
206€
+206
€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
: - _
APPROUVE
(a
décision
modificative
n°
2 du
budget
principal
2023
telle
que
décrite
ci-
dessus.
4-
Renouvellement
de
la
convention
prestation
paie
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
que
dans
le
cadre
de
la
prestation
de
confection
de
la
paie
des
agents
et
des
indemnités
des
élus
qui
a
été
confiée
à
la
Maison
des
Communes
conformément
à
un
accord
contractuel
qui
se
termine
le
31
décembre
2023,
nous
avons
reçu
une
nouvelle
convention
renouvelable
par
tacite
reconduction,
dans
la
limite
d’une
durée
maximum
de
4
années,
à
compter
du
1° janvier
2024.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité:
- __ APPROUVE
l'exposé
- _
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à
renouveler
la
convention
« prestation
paie
»
avec
la
Maison
des
Communes
de
la
Vendée
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
avec
la
Maison
des
Communes
de
la Vendée.
5-
Approbation
du
rapport
annuel
sur
Le
prix
et
La
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif 2022
Monsieur
le
Maire
informe
Le
Conseil
Municipal
de
la
réception
du
Rapport
annuel
sur
Le
Prix
et
La
Qualité
du
Service
(RPQS)
au
titre
de
l’assainissement
collectif
pour
l’année
2022,
adopté
par
le
Conseil
Communautaire
du
Pays
de
Mortagne
en
séance
du
15
novembre
2023.
Le
RPQS
expose
les
caractéristiques
du
service.
Il précise
les
indicateurs
techniques,
financiers
et
de
performance.
IL doit
faire
l’objet
d’une
présentation
au
conseil
municipal,
au
plus
tard
dans
les
douze
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l’exercice
concerné.
ILest
mis
à
La
disposition
du
public
et
mis
en
ligne
sur
le
site
de
l’observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l’assainissement.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
- __
APPROUVE
l'exposé
-__
ADOPTE
le
rapport
sur
le
prix
et
La
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
— exercice
2022
6-
Convention
de
servitude
ENEDIS
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Qu'ENEDIS,
concessionnaire
des
ouvrages
de
distribution
d'électricité,
a
mandaté
le
bureau
d’études
C.E.R.
VINCENT
pour
réaliser,
dans
le
cadre
de
l'étude
technique
de
restructuration
du
réseau
sur
la
commune
de
Treize-Vents.
Cette
étude
porte
sur
la
parcelle
communale
cadastrée
section
AB
n°
0400
Le
Moulin
Baubry.
Ainsi,
le
bureau
d’études
C.E.R.
VINCENT
propose
à
la Commune
de
conclure
une
convention
de
servitude
de
passage,
pour
cette
parcelle
du
domaine
privé
de
la
Commune. Monsieur
Le
Maire
indique
que
la
servitude
devra
permettre
le
passage
d’un
câble
souterrain,
d’une
longueur
totale
d’environ
120
mètres,
Le tout
compris
dans
une
bande
de
3
mètres
de
large.
IL précise
que
les
agents
ou
préposés
des
entreprises
agissant
pour
le
compte
d’ENEDIS
devront
pouvoir
accéder
à
la
parcelle
concernée,
voire
Les
occuper
temporairement
pour
l'exécution
des
travaux. IL
ajoute
que
la
convention
de
servitude
sera
consentie
à
titre
gratuit,
pour
la
durée
de
l'exploitation
de
l’ouvrage.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- _
APPROUVE
la
convention
de
servitude
pour
ouvrage
de
distribution
de
l'électricité
à
conclure
avec
ENEDIS,
pour
la
parcelle
précitée
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
ainsi
que
tout
document
y
afférent
7-
Participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’accueil
de
loisirs
et
du
restaurant
scolaire
de
Treize-Vents
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
demandes
de
subventions
reçues
en
mairie.
Par
conséquent,
la Commune
de
Treize-Vents
a sollicité
auprès
de
la Commune
de
Mallièvre
une
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
ces
services
à
hauteur
de
10
%
du
coût
estimé
pour
l’année
2023
à
31
079,19
€ soit
3
107,92
€.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
-
APPROUVE
[a
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’accueil
de
loisirs
et
du
restaurant
scolaire
de
Treize-Vents
pour
l’année
2023,
à
hauteur
de
3
107,92€.
8-
Construction
Halle
et
aménagement
atelier
: demande
attribution
DSIL
Le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
EPCI
à
fiscalité
propre
et
leurs
communes
membres
ont
signé
un
contrat
de
ruralité
avec
l'Etat
Le
8
décembre
2020.
Les
opérations
sélectionnées
pour
être
éligibles
à
La
DETR
et
au
DSIL
auront
vocation
à
être
intégrées
dans
les
conventions
financières
annuelles
annexées
au
contrat
de
ruralité.
ILest
proposé
de
solliciter
Le
DSIL
pour
les
travaux
de
construction
de
la
Halle
et
l'aménagement
de
l’atelier
suivant
Le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant : Dépenses
Montant
HT
Recettes
attendues
Montant
HT
Construction
Halle
271
177,35
€ |
Région
Pays
de
la
Loire
- FPLIC
50
000,00
€
Aménagement
commerce
85
969,60
€ | DSIL
155001,78€
Honoraires
de
MOE
30
357,50
€ | Conseil
Départemental
99
001,78€
Région
Pays
de
la
Loire
- PCC
6 000,00
€
Commune
- Autofinancement
77
500,89
€
Total
387
504,45 € |
Total
387
504,45
€
Monsieur
Le
Maire
précise
que
La Commune
pourrait
être
amenée
à solliciter
tout
autre
financeur,
notamment
en
cas
de
non-acceptation
dans
les
temps
du
DSIL
ou
bien
de
l’acceptation
d’un
montant
inférieur
à celui
sollicité.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le Maire
et en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
_
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
-
DECIDE
solliciter
auprès
de
l'Etat,
Le
DSIL
pour
Les
travaux
de
rénovation
de
la
salle
de
la
Cité
- _
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
faire
une
demande
de
subvention
auprès
de
tout
autre
financeur
(Région,
Département
de
la Vendée),
autant
que
de
besoin
-
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier
9-
Construction
Halle
et
aménagement
atelier
: demande
attribution
FPLIC
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
Région
propose
différents
programmes
d’aides
afin
d'apporter
un
soutien
aux
projets
des
communes
et
intercommunalités.
Le
projet
de
construction
de
La
Halle
et
de
l'aménagement
d’un
commerce
s’insère
dans
les
projets
susceptibles
d’être
soutenus
par
ce
fonds.
ILest
proposé
de
solliciter
Le
FPLIC
pour
les
travaux
de
construction
de
la
Halle
et
l'aménagement
de
l'atelier
suivant
Le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant :
Dépenses
Montant
HT
Recettes
attendues
Montant
HT
Construction
Halle
271
177,35
€ |
Région
Pays
de
la
Loire
- FPLIC
50
000,00
€
Aménagement
commerce
85
969,60
€ |
DSIL
155001,78€
Honoraires
de
MOE
30
357,50€ |
Conseil
Départemental
99
001,78€
Région
Pays
de
la
Loire
- PCC
6 000,00
€
Commune
- Autofinancement
77
500,89
€
Total
387
504,45 € |
Total
387
504,45
€
Monsieur
Le
Maire
précise
que
la Commune
pourrait
être
amenée
à solliciter
tout
autre
financeur,
notamment
en
cas
de
non-acceptation
dans
les
temps
du
FPLIC
ou
bien
de
l’acceptation
d’un
montant
inférieur
à celui
sollicité.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité : -
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
- _
DECIDE
solliciter
auprès
de
la
Région,
Le
FPLIC
pour
Les
travaux
de
construction
d’une
Halle
et aménagement
atelier
- __
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
faire
une
demande
de
subvention
auprès
de
tout
autre
financeur
(Etat,
Département
de
la Vendée),
autant
que
de
besoin
10-
Construction
Halle
et
aménagement
atelier
: demande
attribution
départementale Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Le
Département
propose
différents
programmes
d’aides
afin
d'apporter
un
soutien
aux
projets
des
communes
et
intercommunalités.
Le
projet
de
construction
de
la
Halle
et
de
l'aménagement
d’un
commerce
s’insère
dans
les
projets
susceptibles
d’être
soutenus
par
ces
fonds.
IL
est
proposé
de
solliciter
Le
Département
au
titre
des
aménagements
communaux
pour
les
travaux
de
construction
de
la
Halle
et
l'aménagement
de
l'atelier
suivant
Le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
Dépenses
Montant
HT
Recettes
attendues
Montant
HT
Construction
Halle
271
177,85
€ |
Région
Pays
de
la
Loire
- FPLIC
50
000,00
€
Aménagement
commerce
85
969,60
€ |
DSIL
155
001,78€
Honoraires
de
MOE
30
357,50
€ | Conseil
Départemental
99
001,78€
Région
Pays
de
la
Loire
- PCC
6
000,00
€
Commune
- Autofinancement
77
500,89
€
Total
387
504,45
€ |
Total
387
504,45
€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
- _
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
-
DECIDE
de
solliciter
La
subvention
du
Département
pour
les
travaux
de
construction
de
la
Halle
et
l'aménagement
de
l'atelier
- __
AUTORISE
à
solliciter
une
autorisation
de
commencement
des
travaux,
-
AUTORISE
Monsieur
Le Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier
11-
Aménagement
extérieur
atelier
: demande
attribution
PCC
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
communes
homologuées
petites
cités
de
caractère
peuvent
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
des
Pays
de
la
Loire
pour
les
travaux
d'aménagement
d’espaces
publics
ainsi
que
sur
les
travaux
extérieurs
des
bâtiments
communaux. Le
projet
de
l'aménagement
d’un
atelier
pour
la
partie
rénovation
des
extérieurs
s’insère
dans
Les
projets
susceptibles
d’être
soutenus
par
ces
fonds.
ILest
proposé
de
solliciter
une
subvention
au
titre
des
aménagements
communaux
auprès
de
la
Région
pour
les
travaux
d'aménagement
extérieur
de
l’atelier
suivant
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
: Dépenses
Montant
HT
Recettes
attendues
Montant
HT
Construction
Halle
271
177,35
€ | Région
Pays
de
La
Loire
- FPLIC
50
000,00
€
Aménagement
commerce
85
969,60€ | DSIL
155
001,78
€
Honoraires
de
MOE
30
357,50
€ |
Conseil
Départemental
99
001,78€
Région
Pays
de
la
Loire
- PCC
6
000,00
€
Commune
- Autofinancement
77
500,89
€
Total
387
504,45€ |
Total
387
504,45
€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
_
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
-
DECIDE
de
solliciter
La
subvention
de
la
Région
des
Pays
de
la
Loire
pour
les
travaux
d'aménagement
extérieur
d’un
atelier.
-
AUTORISE
à
solliciter
une
autorisation
de
commencement
des
travaux,
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à
ce
dossier
12-
Remboursement
frais
d'acquisition
de
livres
pour
l’activité
de
la
bibliothèque Monsieur
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
que
Madame
Camille
JEAN,
responsable
de
la
bibliothèque,
a
dû
acheter
à
ses
frais
des
livres
pour
la
remise
des
prix
au
concours
organisé
par
la
bibliothèque
et
qui
seront
remis
Lors
de
la
soirée
des
vœux
du
Maire.
Néanmoins,
étant
donné
le
lien
de
Monsieur
Le
Maire
avec
Madame
Camille
JEAN,
ce
dernier
précise
qu'il
ne
participera
pas
au
débat
et
au
vote
concernant
ce
point
à
l’ordre
du
jour
et
propose
donc
de
passer
la
parole
à
Mme
Elisabeth
BERTRAND.
Monsieur
le
Maire
quitte
ensuite
la
salle.
Madame
Elisabeth
BERTRAND
propose
d’indemniser
Madame
Camille
JEAN
des
frais
d'acquisition
de
livres
pour
l’activité
de
la
mairie
étant
donné
que
la
bibliothèque
est
un
service
proposé
par
la
Commune.
Le
montant
du
remboursement
s’élève
à
25,40
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité :
- __ APPROUVE
la
proposition
de
Madame
Elisabeth
BERTRAND
- _
AUTORISE
d’indemniser
Mme
Camille
JEAN
pour
les
frais
d'acquisition
des
livres
13-
Divers
e
Tourisme,
Culture,
Communication
Soirée
Canoë
Le
conseil
décide
de
ne
plus
faire
d'accueil
et
de
« pot
»
lors
des
soirées
canoës.
L'office
du
tourisme
assure
déjà
un
accueil.
À
la
suite
d’une
rencontre
avec
l’association
de
la
8A,
il va
être
mis
en
place
des
demi-rondins
à
dérouler
afin
de
faciliter
l'accès
des
canoës
qui
seront
à
enlever
l'hiver. Atelier
Noël
Le
démontage
est
programmé
à
partir
du
mercredi
10
janvier
2024.
Les
sapins
seront
récupérés
par
la
ferme
de
la
Chèvrie.
Une
réunion
de
débriefing
est
prévue
le vendredi
12
janvier
2024
à
la
salle
du
Foyer.
Concernant
l’édition
2024,
une
réunion
est
programmée
le
16
février
2024
afin
de
solliciter
les
associations,
l’école,
la
bibliothèque.
Le
lancement
est
prévu
pour
avril/mai.
IL faudra
prévoir
un
article
dans
le
prochain
pavé.
Divers Germain
Lucas
indique
qu’il
a
rencontré
une
personne
qui
aurait
un projet
d'organisation
de
visite
de
La
commune
en
vêtement
d'époque.
Il s’agirait
de
visites
théâtralisées.
Il a
remis
des
devis
à
Germain.
Cela
pourrait
peut-être
être
programmé
Lors
des journées
du
patrimoine.
e
Espaces
verts,
Bâtiments,
Voiries
Tri
dépôt
communal
A
la
suite
d’un
premier
tri
effectué
Le
16
décembre
2023,
il faut
commander
une
nouvelle
benne
voire
deux
afin
de
poursuivre
le
ménage
entamé.
Un
devis
va
être
demandé
pour
2
bennes
de
17m.
La
date
retenue
est
fixée
au
17
février
2024
à 8h30.
Terrain
de
foot
Concernant
le
projet
d'éclairage
du
stade,
le
SYDEV
donne
comme
enveloppe
de
prix
entre
50
000
et
70
000
€.
Un
mail
a
été
adressé
à
la
ligue
afin
de
connaître
Les
éventuelles
aides
possibles
sans
réponse
à ce
jour.
Jardins
Chemin
de
la
Cité
Monsieur
le
Maire
accompagné
de
Germain
Lucas
ont
rencontré
la
personne
porteuse
du
projet
de
production
de
plantes.
IL s’agit
de
plantes
médicinales
à
destination
des
animaux.
Dans
le
projet,
il serait
également
possible
de
déposer
des
surplus
de
plantation
à
destination
de
tous.
Pour
ce
faire,
il faudrait
mettre
en
place
un
point
d’eau
et
donner
l’accès
par
le
portillon
donnant
dans
la
rue
du
Haut
de
la Ville.
Divers A
la
suite
des
éboulements
venant
du
terrain
donnant
sur
la
rue
de
la
Poterne,
la
procédure
de
mise
en
sécurité
doit
être
continuer
afin
que
les
propriétaires
remettent
leur
terrain
en
état.
e
Elections
Européennes
Cette
année
ont
lieu
les
élections
européennes
qui
seront
Le
dimanche
9
juin
2024.
IL faudra
prévoir
Le
planning
des
permanences.
DATE
DES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
- 20
H
Æ
20
Février
Æ14Mai
Æ
2 Avril
Æ
25
juin
Séance
levée
à
21H45
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Mairé;
Elisabeth
BERTRAND
Guilla
L
aie
nn
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Date
de
s
2
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dE
os