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Convocation - Convocation CM 28092021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28092021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 28 septembre 2021 à 18h30 au FORUM
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance.
* Adoption du PV du conseil municipal du 29 juin 2021.
DOSSIER N°1 : AGGLO GARD RHODANIEN - MODIFICATION DES STATUTS - RAPPORTEUR : M. le Maire
DOSSIER N°2 : FINANCES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - RAPPORTEUR : Manon CROUSIER
DOSSIER N°3 : ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PARCELLES A L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE - RAPPORTEUR : Frédéric BERNE
DOSSIER N°4: SMEG - RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RAPPORTEUR : Michel AGNEL
DOSSIER N°5 : FONCIER - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU CHEMIN RURAL A CANET CORDIER - RAPPORTEUR : Mélina JOLI
DOSSIER N°6 : FONCIER - RÉTROCESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DU CHATEAU A LA COMMUNE - RAPPORTEUR : Mélina JOLI
DOSSIER N°7: VOIRIE - RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION GRDF - RAPPORTEUR : Mélina JOLI
DOSSIER _N°8 : URBANISME — MODIFICATION DU PLU POUR INTÉGRATION ÉTUDE HYDROGEOMORPHOLOGIQUE EN SERVITUDE D'UTILITÉ PUBLIQUE - RAPPORTEUR : Mélina JOLI
DOSSIER N°9 : RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS - RAPPORTEUR : M. le Maire
DOSSIER N°10 : DÉVIATION - PROJET DE PISTE CYCLABLE AU DROIT DU GR4- RAPPORTEUR : Mélina JOLI
* Décisions du Maire en synthèse
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Laudun-L’Ardoise, le 22 septembre 2021
Le Maire,
Yves CAZORLA \
Convocation du conseil municipal du 28 septembre 2021