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Procès Verbal - PV cm 04092019
Document publié le Mercredi 4 septembre 2019 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV cm 04092019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
^s ^3 U _D_ U_ N RD'OrSÉ
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2019
L'an deux mille dix-neuf, le 4 septembre, à 18 H 30 le Conseil Municipal sfest réuni, à la Médiathèque Pierre HERAUD dans la salle de conférence de l'cspace François Mitterrand, sur convocation adressée à ses membres le 29 août 2019 par Monsieur Yves CAZORLA, Maire en exercice, qui a présidé la séance. Etaient présents : Patrick PANNETTER, Patricia CHENEL, Jean-Claude MAGES, Jessica ABATE, Frédéric BEKNE, Manon CROUSÎER, Adjoints. Jocelyne MOSCATO, Mane-Noëlle PELLATON, Michel AGNEL, Pascal LENTIIERTC, Myriam IGHIR, Jean-Luc CANILLOS, Jennifer CHAPUIS-FAURE, Séverine LANEZ, Jonathan PAVON, Romain BERLEMONT, Jonathan MIGNE, Anaïs MARCADENT, Sophie BORNE, Gérard PRIVAT, Philippe PECOUT, Conseillers Municipaux. Procurations : Alexia PIERINI donne procuration à Jean-CIaude MAGES Jean-Luc ANTOLNE doime procuration à Patrick PANNETIER Laurence PESÏEL donne procuration à Jessica ABATE Olivier SUAREZ donne procuration à Manon CROUSIER îngrid SOLER donne procuration à Gérard PRIVAT
PRÉFECTURE DU GARD
Reçu le
0 6 SEP. 2019
Bureau du Courrier
Etaient absents : Maha OUTALEB Martial GARCIA Désignation du secrétaire de séance :
Proposition : Jean-Luc CANILLOS Exprimés : 27 Pour : 27
UNANIMITÉ
DL-Point l FONCIER " RÉGULARISATION D'UNE PRESCRIPTION ACQUISTTIVE SUR
UN DELÂISSE DU CHEMIN RURAL CAMBON ET ÉCHANGE PARCELLAIRE Rapporteur : Jean-Claude MAGES __ _UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre :
Abstention :
DL- Point 2 TRAVAUX - DEVOIEMENT DES RESEAUX GR3 DÉVIATION RN580 -
CONVENTION AVEC LA DREÂL Rapporteur : Michel AGNEL _UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre :
Abstention :
DL" Point 3 PATRIMOINE - ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR
L'ÉGLISE Rapporteur : Patricia CHENEL _UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre :
Abstention : DL-Point 4 JEUNESSE - RÉCOMPENSE AUX LAUREATS D'UN DIPLOME
Rapporteur : JcssicaABATE _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Poinf 5 ASSAINISSEMENT - TRAVAUX DE LA STEP DE LAUDUN ET RÉSEAUX -
ÉTUDE - SUBVENTIONS - DLE Rapporteur : Patrick PANNEÏIER _UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Point 6 TRAVAUX - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS RUE DES ANCIENS
COMBATTANS - DEMANDE DE SUBVENTION AU SMEG Ranporteur : Jonathan PAVON _, __ __ _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour ; 27 Contre : Abstention :
DL-Point 7 LOISIRS - STRUCTURES MULTISPORTS ET FITNESS - DEMANDES DE
SUBVENTION Rapporteur : JessicaABATE __ _, _, UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Point 8 RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS Rapporteur : M. LE MAIRE _, __ _, _UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
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Rapporteur : M. LE MAIRE _MAJORITÉ Exprimés : 27 Pour : 24 Contre : Abstention : 3 (PRIVAT, SOLER, PECOUT)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19hll.
Laudun-L'Ardoise, le 5 septembre 2019. Le Maire, : l, Yves CAZORLA