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Déliberation - 2023 07 Election vice président
Déliberation - 2023 04 Participation au budget du SIVOM
Déliberation - 2023 79 Détermination du nombre dadjoints
Déliberation - 2023 59 Election syndicat dirrigation
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 59 Election syndicat dirrigation)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Institutions et vie
politique
SOUS DOMAINE :
Désignation des
représentants
OBJET :
Election d’un délégué
titulaire et de deux
délégués suppléants
au Syndicat
intercommunal
d'irrigation
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 23.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
15/09/2023
Envoyé en préfecture le 25/09/2023
Reçu en préfecture le 25/09/2023
Publié le 25/09/2023 ER
ID :011-211101167-20230921-2023_59-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
N°2023/59
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2023.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents: M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme GONNOT Betty, Mme MEILLIÈRE Peggy, M. COMBES Romain, Mme BONHOMME Mireille, M. BOUTET Jean-Marc, Mme ALVAREZ Nathalie, Mme TIXIER Sandrine, M. BORSNAK Philippe, Mme REY Céline, Mme DONAT Laura, M. POCIELLO Jacques, M. MATHIEU Patrice, Mme POCIELLO Sandy, M. FOURMOND Yoann.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
M. TOMAS Eric.
M. MAUGARD Martial.
Mme PEROZENI Denise, procuration à M. DELFOUR Grégory. M. ROQUES Alain, procuration à Mme GONNOT Betty.
Mme LESCURE Virginie, procuration à Mme REY Céline.
Mme BOUCAUX Gaëlle, procuration à M. BERTO David.
M. BENAVENT Jean-Manuel, procuration à M. POCIELLO Jacques.
Rapporteur : M. le Maire
M. le Maire rappelle que lors du Conseil du 29 janvier 2022 et du 20 octobre 2022 ont été élus pour siéger au Comité syndical du Syndicat d'irrigation CUXAC- COURSAN :
Titulaires : Grégory DELFOUR, Franck PARDO, Jean-Marc BOUTET
Suppléants : Olivier CRESTEY, Patricia BOULANGER, Romain COMBES
Suite aux démissions de M. PARDO, M. CRESTEY et Mme BOULANGER, le Conseil municipal doit procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l'élection d’un délégué titulaire et de deux délégués suppléants pour siéger au comité syndical du Syndicat d'irrigation CUXAC-COURSAN.
Sont candidats pour le groupe Cuxac 2020 :
Titulaire : Yoann FOURMOND
Suppléants : Mireille BONHOMME, Céline REY
M. le Maire fait procéder à l'élection à bulletin secret et constate les résultats suivants :
Nombre de votants : 17 (M. POCIELLO Jacques, M. MATHIEU Patrice, Mme POCIELLO Sandy ne prennent pas part au vote).
À obtenu :
Liste Cuxac 2020 : 17 LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le résultat du vote,
Titulaire : Yoann FOURMOND
Le Secrétaire
A — Philippe BORSNAK
Déclare élus au Comité syndical du Syndicat d'irrigation CUXAC-COURSAN :
Suppléants : Mireille BONHOMME, Céline REY
Envoyé en préfecture le 25/09/2023
Reçu en préfecture le 25/09/2023
Publié le 25/09/2023 ER
ID :011-211101167-20230921-2023_59-DE
Grégory DELFOUR