Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 19 Participation au budget du SIVOM
Déliberation - 2024 01 Election du Maire
Déliberation - 2024 04 Election CCAS
Déliberation - 2023 04 Participation au budget du SIVOM
Déliberation - 2024 05 Election syndicat irrigation
Déliberation - 2022 95 Modification des statuts du SIVOM Narbonne
Déliberation - 2023 58 Election membres CCAS
Déliberation - 2023 59 Election syndicat dirrigation
Déliberation - 2023 56 Fixation du nombre d’adjoints et élection
Déliberation - 2024 01 Election président
Déliberation - 2024 06 Election SIVOM
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 Election SIVOM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Institutions et vie
politique
SOUS DOMAINE :
Désignation des
représentants
OBJET :
SIVOM Narbonne
Rural —- Election des
délégués
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
31/01/2024
Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Reçu en préfecture le 09/02/2024
Publié le 09/02/2024 ER
ID :011-211101167-20240206-2024_06-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
N°2024/06
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 6 février 2024.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents : M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme BONHOMME Mireille, M. COMBES Romain, Mme ALVAREZ Nathalie, M. BORSNAK Philippe, Mme MEILLIERE Peggy, M. BOUTET Jean-Marc, Mme LEBORGNE Céline, Mme GROUARD Anne-Marie, M. BARDY Philippe, M. BERGER Dominique, M. KNECHT Gérard, Mme PEROZENI Denise, M. BEYLACQ Dominique, Mme SIMOES-ROLA Gaëlle, Mme CABES Sarah, Mme REY Céline, M. FOURMOND Yoann, Mme POIRRIER Eve, Mme BENAVIDES Amanda, M. LORENZO Nicolas, M. WATELLIER Eric, Mme SERRES Christelle, Mme DE LAULANIE DE SAINTE CROIX Linda.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
M. AUBARD Olivier, procuration à M. BOUTET Jean-Marc.
M. TOMAS Eric, procuration à Mme DE LAULANIE DE SAINTE CROIX Linda.
Rapporteur: M. le Maire
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5211-7 et L5212-7,
Vu l'arrêté préfectoral du 11 octobre 2007 fixant les statuts du SIVOM Narbonne Rural,
Vu l'article 5 des statuts indiquant la clé de répartition du nombre des délégués,
Considérant que suite au renouvellement intégral du Conseil, il convient de désigner les deux délégués titulaires et les deux délégués suppléants de la commune,
Il convient de procéder à cette élection au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.
Sont candidats pour le groupe Cuxac 2020 :
Titulaires : Peggy MEILLIÈRE, Céline REY
Suppléants : Anne-Marie GROUARD, Philippe BARDY
M. le Maire fait procéder à l'élection à bulletin secret et constate les résultats suivants :
Nombre de votants : 27
Ont obtenu :
Liste Cuxac 2020 : 23
Bulletins blancs : 4
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le résultat du vote,
Déclare élus au SIVOM Narbonne rural :
Titulaires : Peggy MEILLIÈRE, Céline REY
Suppléants : Anne-Marie GROUARD, Philippe BARDY Le Secrétaire
Philippe BARDY
Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Reçu en préfecture le 09/02/2024
Publié le 09/02/2024 ER
ID :011-211101167-20240206-2024 06-DE
Le Maire,
Grégory DELFOUR