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Déliberation - 27 Associations culturelles subventions sur projet
Document publié le Lundi 8 juin 2015 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 27 Associations culturelles subventions sur projet)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil
municipal
du
8 juin
2015
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2015
maintenan m Extrait du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
8 juin
2015
Commission
«
Culture,
citoyenneté
et
relations
internationales
»
Séance
du
21
mai
2015
27
Associations
culturelles
- subventions
sur
projet
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau :
m
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
H
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mme
CAPON,
MM
CABARET,
LEMAIRE,
BOUADDI,
Mmes
OYONO,
CARLIER,
JAJAN,
M.
BELMHAND,
Mmes
FOURRIER-CESBRON,
LAMBRE,
M.
ABBADI
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
DUHIN,
MM
ASSAMTI,
N'DIAYE,
ATAKAYA,
Mmes
GOMES-NASCIMENTO,
MOUSSATEN,
BARBETTE,
MM
DEME,
AKABLI,
LELONG,
Mmes
FAZAL,
SAVAS,
DHOURY,
MM,
BOUKHACHBA,
MONTES,
BOULHAMANE,
Mme
MAUPIN,
M.
FRÉMINE,
M.
SERTAIN,
Mme
DUCHATELLE,
M.
FACCHINI,
Mme
STAMMINGER,
M.
NATANSON.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
MEHADJI
Pouvoir
à
:
M.
BOUKHACHBA
M.
RIFI
SAIDI
Pouvoir
à :
M.
BOULHAMANE
Mme
M'BAYE-DIAO
:
Pouvoir
à
:
Mme
MAUPIN
Mme
SOKOLONSKI
Pouvoir
à :
M.
FREMINE
H
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
- _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le
conseil
municipal
:
39
-__
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et de
conseillers
représentés
:
39
EH
Rapport
de
présentation :
Madame
Danièle
CARLIER,
maire-adjointe,
expose:
Subventions
sur
projet
:
Les
Amis
du
conservatoire
Comme
l'été
dernier,
un
stage
pédagogique
musical
est
organisé
en
juillet
2015
au
centre
Creil'Alpes
aux
Carroz
d'Araches
pour
la chorale
des
collégiens
du
conservatoire
de
Creil
-
C4.
Une
subvention
de
4 700
€
est
proposée. Association
des
Antillais
de
Creil
Le
23
mai
2015,
un
monument
commémoratif
rendant
hommage
aux
esclaves
des
anciennes
colonies
françaises
d'Amérique
a
été
inauguré.
Une
subvention
de
2
000
€
est
proposée.
La
Libre
pensée
L'association
souhaite
organiser
différentes
actions
«
14-18
l'Oise
se
souvient
»,
«
Laïcité
et
République
»
et
le
congrès
national
de
la
Libre
pensée
en
août
2015.
|| vous
est
proposé
de
verser
une
subvention
de
300
€.
Comité
d'Organisation
de
la
Villes
aux
Livres
(COVAL)
L'artiste
MISS.TIC
participera
au
28%"
salon
du
livre
et
de
la
BD
en
novembre
2015
avec
la
création
d'une
fresque
sur
le
mur
de
la
Médiathèque.
|| vous
est
proposé
de
verser
une
subvention
de
2
500
€.
1/3
AU
EIAS Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2015
Conseil
municipal
du
8 juin
2015
Recçu
en
préfecture
le
11/06/2015
maintenan Subventions de
fonctionnement
:
Tap
Dance
et
Jazz
Il vous
est
proposé
d'attribuer
une
subvention
de
500
€.
Associations
Subventions
Les
Amis
du
conservatoire
4700
€
Association
des
Antillais
de
Creil
2 000
€
La
libre
pensée
300
€
Comité
d'Organisation
de
la Ville
au
livre
2
500
€
Tap
Dance
et Jazz
500
€
Total
10
000
€
Vous
êtes
appelés
à voter.
2/3 Conseil
municipal
du
8 juin 2015
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2015
É
M
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la Ville,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Culture,
citoyenneté
et
relations
internationales
» en
date
du
21
mai
2015,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire
:
Votants
: 39
Pour:
34
Contre
: 0
Abstention
: 5
m
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1°
: d'approuver
l'attribution
des
subventions
ci-dessous
:
Associations
Subventions
Les
Amis
du
conservatoire
4700
€
Association
des
Antillais
de
Creil
2000€
La
libre
pensée
300
€
Comité
d'Organisation
de
la Ville
au
livre
2500 €
Tap
Dance
et
Jazz
500
€
Total
10
000
€
Article
2
:d'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts,
à
cet
effet,
au
budget
de
la
Ville,
compte
6574/33/CA.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date d'atfichage
:
{
(
JUIN
2015
Accusé
réception
de la Sous
Préfecture de Senlis :
Jean-Claude
DOCUMENT
CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE.
après
dépôt
en
sous-préfecture
le
AMIS
2
|
€
et
publication
où
notification
le,
ASlskléS
Maire
de
Creil\
À
affiché
le
… AUS.
Conseiller
Dépà
il de
l'Oise
CREIL, le
A SRG
Su
3/3 Envoyé
en
préfecture
le 11/06/2015
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2015
Affiché le
Fes
ID
: 060-216001743-20150608-DLRG150608027-DE