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Arrêté - 754422
Déliberation - 1909254
Déliberation - 2178176
Procès Verbal - 1794272
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1794272)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Justice et droit,
VILLE DE
ROMBAS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 septembre 2024
V
+ Désignation du secrétaire de séance
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 juin 2024.
2) Décisions de Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations.
ADMINISTRATION GENERALE
3) Contrat « Ambition Moselle ».
4) Rapport d'activité de la Communauté de Communes Pays Orne Moselle pour 2023.
5) Convention Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ) 2024.
CULTURE
6) Convention de partenariat avec le Département de la Moselle pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques 7) Participation de la Ville de Rombas pour l’aide aux familles des élèves rombasiens aux activités de Danse/Pilates/Concept Fitness de l’Office Municipal de la Culture.
FINANCES
8) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées.
9) Convention pour travaux de rénovation des cloches de la Paroisse Réformée. 10) Subventions aux associations.
11) Transfert des baux et de la convention de la régie de chaleur à la SEML OMEGA (Energies et Services) Rombas.
12) Mise en concession des immobilisations de la régie d'électricité à la SEM OMEGA (Energies et services) ROMBAS.
13) Convention de cession de compte courant à la SEM OMEGA (Energies et services) Rombas.
PERSONNEL
14) Modification du tableau des effectifs —- Suppressions de postes 15) Adhésion contrat d'assurance statutaire.
16) Convention avec le centre départemental de gestion de la Moselle pour les dossiers de retraite.
URBANISME
17) Vente d’une parcelle Rue Berlioz.
18) Acquisition de deux parcelles Rue de Villers.
19) Convention de transfert des équipements et espaces communs du lotissement « Le Clos des musiciens » à la Commune de Rombas.
Communication de Monsieur le Maire