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Déliberation - 2026 21 03 Deliberations
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Pange.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 21 03 Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 15
Nombre de suffrages : 0
Date de convocation
16/03/2026
Date d'affichage
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
D [ u B = RA Publié le 25/03/2026 s LOT
ID : 057-215705336-20260321-2026201-AU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Etaient présents :
Mme ARNOULD Roxane, Mme CHAPPUT Laetitia, M. CHLOUP Roland, M. CRESCIMBENI Alain, M. CRIDELICH Mathieu, M. DOMBRET Christian, Mme GILBERT Stéphanie, Mme JEOFFRET Marina, M. LAURENT Jean Baptiste, M. LHENRY Gérald, M. MATTIONI Dino, Mme MOTEL Christelle, Mme MUSQ-BRIYS Marie Odile, Mme POIROT Estelle, M. ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. MATTIONI Dino
Numéro interne de l'acte : 2026/201
Objet : Installation du Conseil Municipal
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Roland CHLOUP, Maire sortant qui, après un appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclarer installer :
- Monsieur Roïland CHLOUP
- Madame Estelle POIROT
- Monsieur Gérald LHENRY
- Madame Stéphanie GILBERT
- Monsieur Christian DOMBRET
- Madame Marie-Odile MUSQ-BRIYS
- Monsieur Lionel ZABRESCAK
- Madame Christelle MOTEL
- Monsieur Alain CRESCIMBENI
- Madame Marina JEOFFRET
- Monsieur Jean-Baptiste LAURENT
- Madame Roxane ARNOULD
- Monsieur Dino MATTIONI
- Madame Laetitia CHAPPUT
- Monsieur Mathieu CRIDELICH
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
VOTE :
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Ainsi délibéré les buis 1e 25/03/2026 S'LOF
Ont signé au reg] ;, . 557.216705336.20260321-2026201-AU Pour extrait cert CONNOINTE:
Fait à PANGE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026 CS L
Publié le 25/03/2026 O
[a] a n a a R EN 1: 057-215705336-20260821-2026202-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars, l'Assemblée Délibérante, NOMBRE DE MEMBRES régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le En exercice : 15 lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. DOMBRET Christian.
Présents : 15 Etaient présents :
Mme ARNOULD Roxane, Mme CHAPPUT Laetitia, M. CHLOUP Roland, M. Nombre de suffrages: 15 | CRESCIMBENI Alain, M. CRIDELICH Mathieu, M. DOMBRET Christian, Mme GILBERT Stéphanie, Mme JEOFFRET Marina, M. LAURENT Jean Baptiste, M. LHENRY Gérald, M. MATTIONI Dino, Mme MOTEL Christelle, Mme MUSOQ-BRIYS Marie Odile, Mme POIROT Estelle, M. ZABRESCAK Lionel
Date de convocation Procuration(s) :
16/03/2026
Pate d'affichage Etai(ent} absent(s):
Acte rendu exécutoire après « AE dépôt en Préfecture le : Etai(ent) excuse(s) :
et publication du :
Numéro interne de l'acte : 2026/202
Objet : Election du Maire
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. MATTIONI Dino
Après avoir procédé à l'installation des membres du Conseil Municipal, Monsieur Roland CHLOUP, Maire sortant, a cédé la présidence à Monsieur Christian DOMBRET, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux.
Après un appel à candidature, le Président a invité le Conseil Municipal à procéder, à bulletins secrets, à l'élection du Maire.
S'est déclaré candidat : Monsieur Roland CHLOUP
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants
- Nombre de bulletins : 15
- Nombre de bulletins blancs où nuls : 1
- Suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
A obtenu :
- Monsieur Roland CHLOUP 14 voix
Monsieur Roland CHLOUP, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été
installé.
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026 S | L 07
| , ue
VOTE : Adoptée à l'unanimité ID : 057-215705336-20260321-2026202-DE
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L O7
D E [a B E RA ID : 057-215705336-20260321-2026203-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 15 Etaient présents :
Mme ARNOULD Roxane, Mme CHAPPUT Laetitia, M. CHLOUP Roland, M. Nombre de suffrages: 15 CRESCIMBENI Alain, M. CRIDELICH Mathieu, M. DOMBRET Christian, Mme GILBERT Stéphanie, Mme JEOFFRET Marina, M. LAURENT Jean Baptiste, M. LHENRY Gérald, M. MATTIONI Dino, Mme MOTEL Christelle, Mme MUSO-BRIYS Marie Odile, Mme POIROT Estelle, M. ZABRESCAK Lionel
Date de convocation Procuration(s) :
16/03/2026
Date d'affichage Etai(ent) absent(s) :
Acte rendu exécutoire après (À - dépôt en Préfecture le : Etai(ent) excusé(s):
et publication du :
Numéro interne de l'acte : 2026/203
Objet : Détermination du nombre d'adjoints
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. MATTIONI Dino
- Vu l'article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit que "le Conseil Municipal détermine le nombre d'adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif global du Conseil Municipal”
- Le Maire propose au Conseil de déterminer le nombre d'adjoints.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- de fixer le nombre d'adjoints à : 2 (deux)
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L O7
D a n E si el A ID : 057-215705336-20260321-2026204-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars, l'Assemblée Délibérante, NOMBREDE MEMBRES régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le En exercice : 15 lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 15 Etaient présents :
Mme ARNOULD Roxane, Mme CHAPPUT Leetitia, M. CHLOUP Roland, M.
Nombre de suffrages : 15 | CRESCIMBENI Alain, M. CRIDELICH Mathieu, M. DOMBRET Christian, Mme GILBERT Stéphanie, Mme JEOFFRET Marina, M. LAURENT Jean Baptiste,
M. LHENRY Gérald, M. MATTIONI Dino, Mme MOTEL Christelle, Mme
MUSQ-BRIYS Marie Odile, Mme POIROT Estelle, M. ZABRESCAK Lionel
Date de convocation Procuration(s) :
16/03/2026
Date d'affichage Etai(ent) absent(s) :
Acte rendu exécutoire après |
dépôt en Préfecture le : Etai{ent) excusé(s) :
et publication du :
Numéro interne de l'acte : 2026/204
Obiet : Election des adjoints
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. MATTIONI Dino
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notemment les articles L2122-1, L 2122-7 etL 2122-7-2;
- Vu la délibération fixant le nombre d'adjoints,
- Considérant la liste de candidature aux fonctions d'adjoint déposée:
- Le Maire, Roland CHLOUP, invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des deux adjoints à bulletins secrets.
Le Conseil Municipal
DECIDE,
- L'étection des adjoints se fera au scrtin de liste à la majorité absoiue, conformément aux dispositions légales;
- Procède à l'élection des adjoints :
Résultats du scrutin : 1er tour
Liste de candidatures déposée au moment du vote :
- Monsieur Gérald LHENRY
- Madame Estelle POIROT
COMMUNE DE PANCE Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026 S: ; L
Publié le 25/03/2026 (8
ID : 057-215705336-20260321-2026204-DE - Nombre de votants : 15
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrage exprimés : 15
- Majorité absolue : 8
Monsieur Géraid LHENRY et Madame Estelle POIROT. ayant obtenu la maïiorité absolue, sont
déclarés adjoints au Maire dans l'ordre suivant :
- Monsieur Gérald LHENRY 1er adjoint
- Madame Estelle POIROT 2ème adjointe
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
COMMUNE DE PANGE NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 15
Nombre de suffrages : 15
Date de convocation
16/03/2026
Date d'affichage
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L O7
DM IS1 71) 10 :057-215705336-20260821-2026205-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Etaient présents :
Mme ARNOULD Roxane, Mme CHAPPUT Laetitia, M. CHLOUP Roland, M. CRESCIMBENI Alain, M. CRIDELICH Mathieu, M. DOMBRET Christian, Mme GILBERT Stéphanie, Mme JEOFFRET Marina, M. LAURENT Jean Baptiste, M. LHENRY Gérald, M. MATTIONI Dino, Mme MOTEL Christelle, Mme MUSQ-BRIYS Marie Odile, Mme POIROT Estelle, M. ZABRESCAK Lionel
Procuration(s):
Etailent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommée) comme secrétaire de séance : M. MATTIONI Dino
Numéro interne de l'acte : 2026/205
Objet : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 02/03/2026
- Aucune observation n'ayant été formulée,
Le Conseil Municipal,
- Approuve le compte-rendu de la séance du 02 mars 2026.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Le Secrétaire de séance,
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE
Le Maire,
COMMUNE DE PANGE