Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230732 Modification du reglement interieur de lE
Déliberation - 20240708 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LE
Convocation - 2023 110 Modification du reglement interieur des A
unknown - 2024 SPORT EMS REGLEMENT INTERIEUR
Déliberation - 2023 08 10 MODIFICATION CONVENTION G2A DANS LE CAD
Convocation - 2024 036 Modification des reglements interieurs Re
Convocation - 2023 081 Modification des reglements interieurs re
Convocation - 101 Vie culturelle Modification du reglement inter
Déliberation - DCM 2018 059 du 29 03 2018 Règlement intérieur de
Conseil Municipal - D2022 6 1 Modification du reglement interieur du C
Convocation - 2023 111 modification du reglement interieur de lEcole Municipale de Sport 1
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Convocation - 2023 111 modification du reglement interieur de lEcole Municipale de Sport 1)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Soyaux Ville d'espaces et de contrastes CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023 _—
Publié le 05/10/2023 CNT
ID :016-211603741-20230927-2023 111-DE
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 27 SEPTEMBRE, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 21 septembre 2023
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, André LANDREAU, Robert LECOCQ, Marie-Laure DUMONT, Christophe MONTEIRO, Marianne IRIARTE-HUET, Marie-Claire NEAUD, Jean Leopold SIWE-NANA, Erika BONNEAU, Pascal BUCHEMEYER, Mallorÿy PEYRONAUD, Hassen SFAR, Frédéric CROS, Sandra BISBAU, Sabrina BURON, Cédric JEGOU, Claudine DUMARGUE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Lysiane ROUYER, Frédéric MILLAC, Christine DALLA VALLE.
POUVOIRS :
Lysiane ROUYER À Jérôme GRIMAL,
Frédéric MILLAC A François NEBOUT,
Christine DALLA VALLE À Frédéric CROS.
MEMBRE ABSENT :
Louis-Adrien DELARUE.
Madame Annie MARAIS a été nommée secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
CES Publié le 05/10/2023 =
ID :016-211603741-20230927-2023 111-DE
N° 2023-111- Vie sportive - Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Sport — Saison 2023 / 2024
L’Ecole Municipale de sport (EMS) a vocation à proposer de multiples activités sportives destinées notamment aux enfants âgés de 4 à 12 ans.
Un règlement intérieur est signé par les familles au moment de l’inscription de leur enfant. Il convient de le mettre à jour suite à des modifications concernant les modalités de paiement des stages et des ateliers ainsi que les horaires d’ouverture de la Trésorerie Municipale d’ Angoulême.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°68 du conseil municipal du 27 juin 2022 concernant la mise en place
du règlement de l’Ecole Municipale des sports en date du 4 octobre 2022,
Considérant les évolutions d’organisation de la Trésorerie Municipale d’ Angoulême :
- _Impossibilité de payer en espèces auprès de la Trésorerie Municipale - Suppression des horaires d’ouverture de la Trésorerie Municipale
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve la modification du règlement intérieur des ateliers et stages de l’Ecole Municipale de Sport en mettant à jour les informations concernant les modalités de paiement des ateliers et stages comme mentionnées ci-dessus.
La proposition de règlement est en annexe de ce rapport.
Fait et délibéré en mairie, le 27 septembre 2023.
François NEBOUT