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unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Liste delib CC10042025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Liste delib CC10042025)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Justice et droit,
Montagne d'Ardèche
Communauté de Communes
Conseil Communautaire du 10 avril 2025
Liste des délibérations
NUMERO DE INTITULE DE LA DELIBERATION DECISION DELIBERATION
2025-028 Vote des taux - fiscalité directe locale Approuvée à l'unanimité
2025
2025-029 Compte de gestion 2024 du budget OM Approuvée à l'unanimité
2025-030 CA et affectation des résultats 2024 OM 1 abstention
2025-0381 Budget primitif 2025 OM 1 contre
2025-032 Compte de gestion 2024 du Budget Approuvée à l'unanimité
Principal
2025-033 CA et affectation des résultats 2024 pour Approuvée à l'unanimité le Budget principal
2025-034 Budget principal 2025 Approuvée à l'Unanimité
2025-035 Régularisations écritures 2017 et 2018 Approuvée à l'unanimité Groupama
2025-036 Fonds de concours Approuvée à l'unanimité
2025-037 Modification avance de trésorerie OT Approuvée à l'unanimité
2025-038 Gratuite visites Mazan - Prorogation Approuvée à l'unanimité
2025-039 Fixation produit TEOM SICTOMSED Approuvée à l'Unanimité randonnée équestre classés d'intérêt
communautaire
2025-040 Fixation taux TEOM SICTOM des Hauts Approuvée à l'unanimité
Plateaux U L .
2025-041 Modification liste des sentiers de Approuvée à l'unanimité
Conformément à l'article L2121-25 Du Code Général des Collectivités Territoriales, la
liste des délibérations examinées est publiée sur le site internet, dans un délai d'une
semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil communautaire.
Le secrétaire de séance, Michel LOUIS
A