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unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Liste delib CC05022025
Document publié le Mercredi 5 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Liste delib CC05022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Montagne d'Ardèche
Conseil communautaire du 5 février 2025
Liste des délibérations
HE MERAE INTITULE DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION |DÉLIBÉRATION | _… ‘
Fixation de l’avan é ie à l'Office d 2025-01 ; GA AS AréSorens à Cren Approuvée à l'unanimité
Tourisme
2025-02 Suppression de l'emploi d'attaché principal Approuvée à l'unanimité
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Création d' i faire face à | 2025-05 réa on Hem non permanent Four de res prouve lonannaite |
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2002506 Montagne d'Ardèche au 1er janvier 2025 RRISUVÉE SA
2025-07 Autorisation fin année budget principal | Approuvée à l'unanimité
| Autorisation fin année budget OM
2025-08 | Approuvée à l'unanimité
Conformément à l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des
délibérations examinées est publiée sur le site internet, dans un délai d'une semaine à compter de
l'examen de ces dél ibérations par le Conseil communautaire.
Le Président, Jacques GENEST
Le secrétaire de séance, Michel LOUIS