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Déliberation - 10 11 2022 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 10 11 2022 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Humanitaire,
Publié / Affiché le 17/11/2022
Conseil municipal du 10 novembre 2022 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS VOTES
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20221110_1/ Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants
Délibération approuvée
DEL20221110_2/ Ecoles maternelles et élémentaires – sectorisation :
modification du périmètre scolaire
Délibération approuvée
DEL20221110_3/ Appel à projets – Accueil périscolaire Délibération approuvée
DEL20221110_4/ Signature de l’avenant n°1, à la convention de création de service unifié entre les communes d’Eybens, Bresson et Poisat, définissant la répartition des charges afférentes des temps collectifs
Délibération approuvée
DEL20221110_5/ Subvention à projet - Harmonie Eybens Poisat Délibération approuvée
DEL20221110_6/ Co-réalisation pour le spectacle En pleine France, saison culturelle 2022-2023
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20221110_7/ Subvention à projet pour l’association Union des Commerçants d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20221110_8/ Convention de partenariat pour la création d'un écuroduc avenue de Bresson
Délibération approuvée
DEL20221110_9/ Constitution d'une équipe communale pour la campagne de recensement de la population en 2023
Délibération approuvée
DEL20221110_10/ Recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération approuvée
FINANCES – RESSOURCES
DEL20221110_11/ Convention de partenariat entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune d’Eybens relative à la mise en œuvre des clauses emploi dans la commande publique
Délibération approuvée
DEL20221110_12/ Adhésion à l’offre de mutualisation risques et résilience de Grenoble-Alpes Métropole
Délibération approuvée
DEL20221110_13/ Prise en charge des frais de mission – Congrès des Maires de France du 22 au 24 novembre 2022
Délibération approuvée
DEL20221110_14/ Evolution des tarifs en 2023 – encarts publicitaires dans le journal municipal d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20221110_15/ Création d’un Comité Social Territorial local Délibération approuvée
DEL20221110_16/ Avenant n° 1 au marché MP22_07 Achat de matériels d'éclairage public Lot n° 01 : Fourniture de luminaires éclairage public Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20221110_17/ Intervention du Grenoble Métropole Cyclisme 38 (GMC38) en direction de classes élémentaires d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20221110_18/ Intervention du Handball Club Echirolles Eybens en direction de classes élémentaires d’Eybens
Délibération approuvée Publié / Affiché le 17/11/2022
Conseil municipal du 10 novembre 2022 Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATIONS VOTES
DEL20221110_19/ Intervention du Basket-ball Club Eybens Poisat (BBCEP) pour Sport Passion durant les vacances d’automne du 31/10 au 4/11/22
Délibération approuvée
DEL20221110_20/ Convention de partenariat entre L’Inter CE Hewlett Packard et la ville d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20221110_21/ Subventionnement des associations eybinoises ayant participé à l’organisation du raid d’Eybens le 18/09/22
Délibération approuvée
PATRIMOINE
DEL20221110_22/ Rapport de gestion de la SPL d’Efficacité énergétique OSER pour l’exercice 2021
Le Conseil municipal
prend acte
DEL20221110_23/ Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE
Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20221110_24/ Présentation du rapport d’activité et du Compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole – Exercice 2021
Le Conseil municipal
prend acte
DEL20221110_25/ Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de TERRITOIRES 38 Le Conseil municipal prend acte
DÉLIBÉRATIONS VOTES
PATRIMOINE
DEL20221110_26/ Cession par l’EPFLD (Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné) sur le marché immobilier privé des parcelles 1 rue Le Nôtre Délibération approuvée
MOTION
DEL20221110_27/ Motion de l'association des maires de France sur les finances locales
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard