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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 27 juin 2022)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JUIN 2022 - ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2022
URBANISME
1. ACQUISITION DU SITE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "EREA SAINT JEAN D'ORBESTIER" AUPRÈS DE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE
2. ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRÈS DE LA SAFER
3. AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES MARCHES DE RÉHABILITATION DU MANOIR DE LA MORTIÈRE
4. BAUX DES SALINES
5. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX PROJETS DE BAIL RÉEL SOLIDAIRE DE LA "RÉSIDENCE EPHÉMER"
6. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX PROJETS DE BAIL RÉEL SOLIDAIRE DE "L'ANCIEN SITE MFR"
7. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS 2023
8. PLAN FORET CLIMAT 2050 : ACQUISITION D'UN TERRAIN A LA CHARMELLERIE
9. DÉNOMINATION DE VOIES
10. DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA RÉALISATION D'UN CABINET DENTAIRE - LANCEMENT DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
11. CONVENTION DE MAITRISE FONCIÈRE CHEMIN DU PAS RENAUD - AVENANT N°1
12. ZAC PRÉS DE LA CLAIS SUD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL 2021 À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL)
13. RÉGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DE TOUVENT
14. RÉGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DU CANAL
15. RÉGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE MARCELLIN BERTHELOT
16. RÉTROCESSION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LE CLOS DES IPOMÉES"
17. RÉTROCESSION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LE HAMEAU DE LA PAILLOLIÈRE"
18. RÉTROCESSION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DE L'OPÉRATION "LE CLOS DES LILAS" 19. JUMELAGE - DÉNOMINATION D'UN CHEMIN
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
20. OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
21. TRAVAUX PROTECTION INCENDIE
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
22. MODALITÉS D'AFFECTATION DES VÉHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION
23. PLAN VÉLO 2025 - ACTIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ET DOMICILE/TRAVAIL
24. RÉSILIATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE LIANT LA VILLE DES SABLES D'OLONNE À VENDÉE LOGEMENT CONCERNANT LES GENÊTS D'OR
25. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
26. FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 2022
27. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - CINQ LOGEMENTS - RUE PARMENTIER
28. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - SEPT LOGEMENTS - 75 AVENUE CHARLES DE GAULLE
29. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ANNEXE INSTITUT SPORTS OCÉAN
30. MISE EN PLACE DE SERVICES COMMUNS POUR LES SERVICES SUPPORTS ENTRE LA VILLE ET L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE
31. MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
32. AVENANT N°2 À LA CONVENTION ENTRE LE CCAS, LA VILLE ET L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE POUR LE TRANSFERT AU SERVICE TECHNIQUE COMMUN DU SERVICE HABITAT - LOGEMENT LOCATIF SOCIAL
33. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
34. LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION
35. PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DES CONGRÈS LES ATLANTES
36. ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT "RESAH" POUR LA CONCLUSION D'UN MARCHÉ DE TÉLÉPHONIE FIXE ET MOBILE
37. RÉSILIATION DU MARCHÉ N°2021004601 : ACHAT DE FOURNITURES, DE PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN - LOT N°1 : PRODUITS D'ENTRETIEN
38. DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION DU MAIRE
39. PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE AU MAIRE
40. PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE À UN ÉLU 41. GESTION DES ARCHIVES DES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION PAR LE SERVICE DES ARCHIVES MUNICIPALES DES SABLES D'OLONNE
CULTURE ET PATRIMOINE
42. CONSTRUCTION DES ARCHIVES ET DES RÉSERVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES
43. RÉNOVATION DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX ET EXTENSION DU MUSÉE (MASC) - APPROBATION DU PROGRAMME - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE ET DEMANDES D'AIDES FINANCIÈRES
44. FESTIVAL LOIRE ET OCÉAN - CONVENTION RELATIVE À L'ÉDITION 2022
45. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ÉCO-PASS
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
46. LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA DÉMOLITION - RECONSTRUCTION DE LA BASE DE MER
47. APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
EDUCATION ET JEUNESSE
48. LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE RENÉ-GUY CADOU
49. INTERVENTIONS MUSIQUE ET DANSE DANS LES ÉCOLES À LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2022 RECONDUCTION DU PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE VENDÉE
50. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE : PARTENARIAT ENTRE LA CAF DE VENDÉE, LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION ET LA VILLE DES SABLES D'OLONNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE SERVICES EN MATIÈRE D'ÉDUCATION JEUNESSE
51. MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'AIDE À LA FORMATION AU BAFA (BREVET D'APTITUDE À LA FONCTION D'ANIMATEUR)
52. MODIFICATION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES SERVICES ÉDUCATION JEUNESSE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
53. APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA FOURNITURE DE VÉGÉTAUX
RAPPORT D'INFORMATION
54. AMÉNAGEMENT DU FRONT DE MER
DÉCISIONS