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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 27 septembre 2021)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Médias,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2021 A 18 HEURES- ORDRE DU JOUR
La configuration de la salle du Conseil de la Mairie annexe de la Jarrie ne permettant pas
d’accueillir le public dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, par
conséquent le public n’est pas autorisé à assister à la réunion et les débats seront
accessibles en diffusion en direct sur la chaine You tube de la Ville.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. PLAN D'ENCOURAGEMENT À LA MUTATION DES RÉSIDENCES SECONDAIRES, TOURISTIQUES ET VACANTES EN RÉSIDENCES PRINCIPALES
2. DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES LOTISSEMENT LA POITEVINIERE, LOTISSEMENT LE FONDS SABLAIS ET SPIC FONDS DE COMMERCE
3. AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT
4. PARC SOCIAL, NEUF LOGEMENTS SITUÉS 38 AVENUE DE BRETAGNE - GARANTIE D'EMPRUNT
5. PARC SOCIAL, DEUX LOGEMENTS EN BAIL RÉEL SOLIDAIRE (BRS) SITUES LOTISSEMENT "LES ROSES" LOT 25 (11 ALLÉE GEORGES DELBARD) ET LOT 63 (24 ALLÉE FRANCOIS DORIEUX) - GARANTIE D'EMPRUNT
6. ADMINISTRATION NUMÉRIQUE - SIMPLIFICATION DES MOYENS DE PAIEMENT
7. MISE À LA REFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATERIELS DE LA COLLECTIVITÉ
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
9. AMÉNAGEMENT DU CENTRE VILLE – SECTEUR « COURS LOUIS GUÉDON » ANCIENNEMENT « COURS DUPONT » - CHOIX DE LA MAÎTRISE ŒUVRE - PROCÉDURE DE DIALOGUE COMPÉTITIF
10. RAPPORT D’ACTIVITE LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION
11. RAPPORT ANNUEL DE L’AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE
12. PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE
13. DÉLEGATIONS D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE
14. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES À L'ORGANISATION DE RELATIONS DE PRESSE ET DE MÉDIAS
15. SOUS-CONCESSION M DE LA GRANDE PLAGE - LES BAINS DES MOUETTES - ANNULATION PARTIELLE DE REDEVANCE DOMANIALE
16. REMISE GRACIEUSE LOYERS BAR DES SPORTS
CULTURE ET PATRIMOINE
17. PROJET DE RÉHABILITATION DU PARC DE LA « VILLA CHARLOTTE », ANCIENNEMENT VILLA « TERTRAIS-CHAILLEY » - VALIDATION DE L'AVANT PROJET(AVP)
18. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE DÉLEGATION DÉPARTEMENTALE DE LA VENDÉE
19. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT
À L'ACCESSION - ECO PASS
20. FOLLE JOURNÉE DE NANTES EN RÉGION - CONVENTION RELATIVE À L'ÉDITION 2022
21. RÈGLEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET RÈGLEMENT D'INFORMATIONS PUBLIQUES DÉTENUES PAR LE SERVICE DES ARCHIVES MUNICIPALES DES SABLES- D'OLONNE
URBANISME
22. PLAN FORET CLIMAT 2050 - ACQUISITION D'UNE PARCELLE À LA CHARMELLERIE
23. PORT OLONA : ACQUISITION D'UNE PLACE DE PARKING
24. CESSION D'UN TERRAIN CHEMIN DES BARRES
25. LES MOINARDES - CESSION D'UN TERRAIN RUE MARCELLIN BERTHELOT
26. RÉGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DES LIBELLULES
27. RÉGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DU CHEMIN CREUX
28. RÉGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DES FOSSES
29. DÉNOMINATION DE VOIE - PROLONGATION DE L'IMPASSE FANNY REVZIN
30. DÉNOMINATION DE VOIE - LOTISSEMENT LE CLOS DU BOURG 31. DÉNOMINATION DE VOIE - LE HAMEAU DU PUITS ROCHAIS
32. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX PROJETS DE BAIL RÉEL SOLIDAIRE « LE PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS »
33. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) 2021 - ABATTEMENT
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
34. CONVENTIONNEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA LICORNE DANS LE CADRE DE LA SAISON PARTAGE EN SCENE 2021-2022
35. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN SUITE À ANNULATION LIÉE À LA COVID 19
36. RENOUVELLEMENT DE L'OPÉRATION SCOLA-RUGBY
37. TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE AU STADE MARCEL GUILBAUD - CONVENTIONS AVEC LE SYDEV
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
38. TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE
39. OPERATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
40. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ENTRETIEN ET LES TRAVAUX DE VOIRIE - VALIDATION DU GROUPEMENT ET AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
41. VIDÉO-PROTECTION - AUTORISATION D'INSTALLATION DE CAMÉRAS POUR LE CONTRÔLE DES DÉPÔTS SAUVAGES DE DÉCHETS
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
42. ADHESION À L'ASSOCIATION DU VERGER CONSERVATOIRE DE PÉTRÉ
43. RÉSILIATION DU MARCHÉ N°20190069 : PRESTATIONS D'ÉLAGAGE, DE TAILLE DE HAIES ET D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORÉ DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
* * *
RAPPORT D’INFORMATION
44. MISE À DISPOSITION D'AGENTS
* * * DECISIONS