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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 MAI 2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 MAI 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
mai
2022
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le
17
mai
2022
à 20
heures
30.
Présents : Mmes
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Mme
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Guillaume
MORAND
et Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Secrétariat
de
séance
:
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
Fabrice
COTTET
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
avril
2022 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
avril
2022.
1°PARTICIPATION
ETUDE
PREROUGE/
PORTE
OCCIDENTALE
DES
BAUGES
: Madame
le
Maire
rappelle
qu’une
étude
a
été
confiée
en
2020
à
Monsieur
Thomas
BAISNE
sur
les
mobilités
douces
et
le
stationnement
entre
les
Géosites
de
Prérouge
et
du
Pont
du
Diable
et
les
communes
riveraines.
Dans
la
continuité
de
cette
étude
les
communes
d’Arith,
Bellecombe
en
Bauges
et
Lescheraines
ont
souhaité
poursuivre
ce travail
avec
un
bureau
d’étude
afin
d’arbitrer
financièrement
et
techniquement
les
premières
propositions
faites
dans
le
cadre
de
cette
étude
et
bénéficier
de
nouvelles
propositions
qui
pourraient
être
faites.
Cette
étude
a fait
l’objet
de
demande
de
financement
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
et
du
fonds
de
concours
de
GRAND
CHAMBERY
dans
le cadre
de
l’aménagement
des
espaces
naturels
touristiques. Madame
le Maire
indique
que
le financement
du
solde
de
l’étude
serait
fait
selon
la clé
de
répartition
suivante
:
60%
pour
la commune
de
Bellecombe
en
Bauges
20%
pour
les
communes
d’Arith
et de
Lescheraines.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
+
VALIDE
l’étude
aménagement
porte
occidentale
des
Bauges
/ Prérouge
- Pont
du
Diable,
+
ACCEPTE
la
clé
de
répartition
financière
entre
les
3
communes
pour
le
financement
de
l'étude
2°
SUBVENTIONS
2022
: Madame
le Maire
rappelle
qu’une
enveloppe
globale
de
6 000
€ avait
été
votée
lors
du
BP
de
2022
et qu’il
avait
été
prévu
de
définir
la répartition
plus
tard.
Il est précisé
que
sur
cette
somme
sera
déjà
imputé
le versement :
+
de
la subvention
de
70
€ par
enfant
habitant
Arith
et
scolarisé
au
RPT
Arith
—
Saint
François
de
Sales
— Le
Noyer,
+
de
la
subvention
pour
le
financement
de
voyages
de
l’école
maternelle
et
primaire
de
Lescheraines,
soit
45
€
par
enfant
pour
la
maternelle
(10
enfants)
et
80
€
par
enfant
pour
le
primaire
(1
enfant). Après
présentation
des
dossiers
de
demande
de
subvention
faites
par
les
associations,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
d’allouer :
+ 4 + 4
454
€ à Bauges
Solidarité,
454
€ à l’'ADMR
Cœur
des
Bauges,
400
€ à Bauges
Ski
Nordique,
300
€ aux
Jeunes
Sapeurs
Pompiers
section
du
Châtelard.
3°
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
« AVENIR
MONTAGNE
» :
Dans
le cadre
de
l’étude
sur
les
questions
de
mobilité
de
notre
territoire,
le Parc
Naturel
Régional
du
massif des
Bauges
a répondu
à un
appel
à projet.
Un
délégué
pour
chaque
commune
doit
être désigné.
Après
concertation
Madame
le Maire
est désignée
comme
déléguée.
4°
TRAVAUX
:
+ +
Sécurisation
préau,
entrée
école
et
abords
: le
crépis
devrait
être
réalisé
dès
le
début
des
vacances
scolaires,
soit
à compter
du
08 juillet.
Appartement
n°01
— Bâtiment
de
la cure
: un plombier
et un
chapiste
sont
venus
sur place
afin
de
pouvoir
réaliser
des
devis.
Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
va refaire
les plans
car
ceux
dont
nous
disposons
ne
prennent
pas
en
compte
les réseaux
qui
ne
peuvent
être
déplacés.
Nous
avons
un
devis
pour
une
chape
en
mousse
projetée
qui
s’élève
à 3
714
€ HT.
Bâtiment
communal
: suite
à la décision
prise
de
scinder
le
local
commercial
situé
10
Route
de
Montagny
en
deux
parties,
l’entreprise
PETTINI
doit
se
rendre
sur
place
afin
de
pouvoir
chiffrer
la mise
en
place
d’un
deuxième
compteur
électrique.
Le
bois
nécessaire à
la réalisation
de
ce
scindement
a été
commandé
à la Scierie
JOLY.
Un
artisan
intéressé
par
la location
d’un
des
locaux
est
venu
le visiter
et serait
intéressé
pour
le
louer
à compter
du
1°
août
2022.
Église
: une
deuxième
réunion
a eu
lieu
avec
les
entreprises,
les
représentants
de
la commune
et
les
architectes
suite
à la
décision
prise
par
l’ensemble
du
conseil
municipal
de
suspendre
les travaux
de
l’église
pour
le mariage
prévu
le 23
juillet
2022,
l’entreprise
LOGIS
HOME
a
interverti
le chantier
d’Arith
avec
un
autre.
Les
travaux
devraient
donc
débuter
en
septembre
2022
pour
une
durée
de
trois
mois
et
reprendront
en
avril
2023
pour
quatre
mois.
Par
conséquent
aucune
utilisation
de
l’église
ne pourra
être programmée
de
septembre
à décembre
2022
et
d’avril
à juillet
2023.
L’entreprise
LOGIS
HOME
a
précisé
que
l’intégralité
des
travaux
se
feraient
avec
un
échafaudage
et non
plus
avec
une
nacelle.
Parking
de
Greson
: l’entreprise
EIFFAGE
devrait
intervenir
début
juin
pour
les
travaux
de
réfection
du
parking.
Montée
de
Lachat
: à
priori,
les
services
de
Grand
Chambéry
n’ont
pas
eu
de
nouveaux
éléments
de
la part
du
maître
d’œuvre.
Voirie
: Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
informe
les
conseillers
que
la
commission
travaux
se réunira
afin
de
voir
s’il est nécessaire
de
prévoir
la réfection,
à l’aide
d’émulsions,
de
portions
de
route.
5°
QUESTIONS
DIVERSES
:
4
Chantier
éco
citoyen
: Madame
le Maire
informe
les conseillers
que
la commune
a été retenue
dans
le
cadre
des
chantiers
éco
citoyen
de
cet
été
2022.
Le
chemin
qui
pourrait
être
proposé
pour
cette
année
est le
Chemin
de
la Bruyère.
Séance
cinéma
en
plein
air
: cet
été
encore,
les
communes
ont
la possibilité
d’accueillir
une
séance
de
cinéma
en plein
air financée
en partie par
Grand
Chambéry
et Les
Amis
des
Bauges.
Madame
le
Maire
a proposé
au
comité
des
fêtes
de
participer
à cette
manifestation.
Le
solde
restant
à charge
pour
la commune
et le comité
des
fêtes
s’élèverait
environ
300
€
chacun.
La
séance
est
prévue
le
15 juillet
2022
avec
la projection,
gratuite
pour
tous,
du
film
POLY
de
Nicolas
VANIER.
Le
comité
des
fêtes
tiendra
une
buvette
avec
petite
restauration.
Réunion
d’informations
avant
l’été
Urbanisme
: Madame
Isabelle
AUMAR,
en
charge
de
l’urbanisme,
informe
les
conseillers
municipaux,
qu’à
ce jour,
six
permis
de
construire
(lotissement
Sur
le Bouleau)
été
accordés. +
La
commission
communication
est
en
train
de
réaliser
le bulletin
municipal
qui
devrait
sorti
fin juillet.
+
SIVU
enfance
jeunesse
: Monsieur
Didier
CAMPILLO
informe
le
conseil
municipal
qu’un
projet
de
modification
des
statuts
du
syndicat
est
en
cours.
Cette
modification
sera
présentée
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
+
Madame
le Maire
et Monsieur
l’ Adjoint
ont rencontré
les responsables
de
Sport
Auto
Bauges.
L’itinéraire
du
prochain
rallye
des
Bauges
qui
aura
lieu
les
08
et
09
octobre
2022
reste
inchangé.
+
Le
planning
pour
la tenue
du
bureau
vote
des
prochaines
élections
législatives
des
12
et
19
juin
2022
est réalisé.
+
Fête
du
pain
12 juin
2022
: les
organisateurs
de
la fête
du
pain
nous
ont
adressé
une
demande
de
fermeture
de
route,
une
demande
d’ouverture
de
débit
temporaire
ainsi
qu’une
demande
d’occupation
du
parking
du
Chef-Lieu.
Cette
manifestation
se déroulant
le jour
du
premier
tour
des
élections
législatives,
un
balisage
sera
mis
en
place
pour
l’accès
au
bureau
de
vote.
4
Prochain
conseil
municipal
: mardi
28
juin
2022
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
heures.
Le
Maire,
Cécile
TRAHAND