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Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil du 05 mai 2015
Document publié le Mardi 5 mai 2015 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil du 05 mai 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
mai
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 05
mai
2015
à 20
heures
30.
Présents
:
Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel,
Mmes
MORAND
Julie
et
TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance
:
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents : Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
GUEYRAUD
Bernadette
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
31
mars
2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Cécile
TRAHAND
fait
remarquer
que
les
opérations
prévues
en
investissement
au
budget
primitif
2015
auraient
pu
être
listées..
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
AFFAIRES
SCOLAIRES
: Lors
du
dernier
conseil
d’école,
les
enseignantes
avaient
demandé
l’embauche
d’un
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
(ATSEM).
Le
conseil
municipal
décide
l’embauche
d’une
personne
à temps
partiel
pour
l’année
scolaire.
Un
profil
de
poste
va
être
défini
et une
annonce
sera
diffusée.
La
répartition
des
niveaux
au
sein
des
classes
sera
faite
par
les
enseignantes.
Nous
avons
reçu
une
demande
de
dérogation
pour
la
rentrée
2016/2017.
Etant
donné
que
la
commune
a
mis
en
place
un
service
d’accueil
périscolaire
matin
et
soir
ainsi
qu’un
service
de
restauration
scolaire,
une
réponse
négative
sera
adressée
à la famille.
La
directrice
nous
a communiqué
le Document
Unique
d’Evaluation
des
Risques
(DUER)
reprenant
les
éventuels
risques
qui
pourraient
être
rencontrés
au
sein
de
l’établissement.
La
commune
étudie
le dossier
et prendra
les
dispositions
nécessaires
pour
supprimer
ou
limiter
les
risques,
étant
entendu
que
certains
risques
dépendent
directement
de
l’organisation
des
enseignants.
2 TRAVAUX :
+
Eglise
: la
commune
avait
fait
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Général
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’Equipement
des
Communes
(FDEC)
pour
les
travaux
de
restauration
des
peintures
de
la
coupole
de
l’église.
La
répartition
du
FDEC
ne
sera
faite,
à
priori,
qu’à
l’automne.
La
commune,
ayant
l’autorisation
du
Conseil
Général
de
démarrer
les travaux
avant
l'octroi
des
subventions,
décide
toutefois
d’engager
les travaux.
Un
courrier
sera
adressé
au
père
Armenjon
l’informant
que
les
travaux
débuteront
à compter
du
18
mai
2015. ++
Logement
bâtiment
école-mairie
: le
conseil
municipal
a
décidé
de
réaliser
des
travaux
de
remise
en
état
de
cet
appartement.
Une
étude
est
en
cours
quant
à la modification
de
la salle
de
bains,
des
toilettes
et
l’accès
d’une
chambre
directement
dans
le
couloir.
“+
Chemin
des
Mugnières
: Monsieur
le
Maire
a rendez-vous
avec
Madame
le
Maire
de
Saint
François
de
Sales
pour
voir
les travaux
à engager
pour
ce
chemin.
3°
URBANISME
: la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
a voté,
lors
de
sa
séance
du
04
mai
2015,
la
prise
de
compétence
urbanisme
en
vue
de
l’élaboration
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUÏ).
Les
communes
ont
un
délai
de
trois
mois
à compter
de
cette
date
pour
se prononcer.
4°
DIVERS : “+
La
Communauté
de
Communes
ainsi
que
certaines
communes
du
cœur
des
Bauges
prévoient
de
faire
des
travaux
en
commun
(eau,
assainissement
et
défense
incendie
pour
la
Communauté
de
Communes,
enfouissement
des
réseaux
secs,
voirie,
eau
pluviale
pour
les
communes)
pour
réduire
le coût
des
procédures
et optimiser
les
coûts
de
travaux.
La
Communauté
de
Communes
et
les
communes
ayant
des
besoins
similaires
pourraient
se
regrouper
pour
désigner,
au
terme
d’une
procédure
unique,
plusieurs
entreprises
tout
en
conservant
leur
autonomie
lors
de
l’attribution
et le suivi
de
l’exécution
des
marchés.
La
Communauté
de
Communes
a décidé
de
constituer
un
groupement
de
consultation
avec,
au
maximum,
les
14
autres
communes
du
cœur
des
Bauges,
en
vue
de
désigner
entre
4
et
5
entreprises,
dans
le
cadre
d’un
accord
cadre
qui
seront
ensuite
mises
en
concurrence
pour
réaliser
les travaux.
La
commune
prendra
position
quant
à l’adhésion
au-dit
groupement.
4
La
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
a
engagé
un
électromécanicien
qui
s’occupera
des
réservoirs
d’eau
et des
stations
d’épuration.
Les
tâches
seront
ainsi
réparties
entre
la commune
et le service
des
eaux
:
>
Commune:
o
Eau
potable
: entretien
des
abords
du
réservoir,
accompagnement
de
Savoie
Labo
lors
des
prélèvements,
relevé
des
compteurs
d’eau,
changements
des
compteurs,
robinets
ou
clapets,
manipulation
des
vannes
réseaux
et
de
branchement,
o
Eaux
usées:
entretien
des
abords,
entretien
de
la
station
(évacuation
des
déchets,
entretien
général),
>
Service
des
eaux :
o
Eau
potable
: entretien
et
exploitation
de
l’ouvrage
(réservoir),
maintenance
du
poste
de
traitement,
gestion
des
fuites,
entretien
des
réseaux,
contrôle
des
nouveaux
branchements,
o
Eaux
usées
: maintenance
de
la
station,
auto
surveillance,
gestion
des
fuites,
entretien
des
réseaux
et contrôle
des
nouveaux
branchements.
+
En
tant
qu’élue
mais
aussi
parent
d’élève,
Cécile
Trahand
s’étonne
de
la
suppression
de
la
subvention
au
collège
des
Bauges
d’un
montant
de
12
500.00
€
votée
lors
de
l’assemblée
communautaire
du
30
mars
2015.
Elle
précise
que
cette
suppression
de
subvention
met
en
péril
les
activités
de
plein
air
du
collège
et
rappelle
que
la
dénomination
collège
de
plein
air,
4h
au
lieu
de
2h
soit
une
journée
d’activité
d'Education
Physique
et
Sportive
par
semaine
permet
aux
jeunes
de
notre
territoire
de
pratiquer
le
ski
de
fond,
le
ski
de
piste,
l’escalade,
la course
d’orientation.
Est-il
normal
que
les jeunes
du
territoire
ne
puissent
pas
accéder
aux
activités
sportives
qui
font
l’atout
de
notre
territoire
?
Chacun
sait
que
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
s’est
engagé
dans
de
grandes
réflexions
à propos
de
l’économie
touristique
dans
les
Bauges
aussi
il
est
difficile
d’imaginer
la pérennité
d’un
tourisme
hivernal
et de
pleine
nature
si les jeunes
n’y
prennent
pas
goût. Même
si
les
temps
sont
à
la
réalisation
d’économie
il
est
déplorable
que
de
telles
décisions
soient
prises
à
l’encontre
des
collégiens.
Quel
est
l’avenir
d’un
territoire
qui
ne
donne
pas
les
moyens
à sa
jeunesse
de
le
vivre
?
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
heures
15.
Le
Maire,
J.M.
LEON