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Ordre du Jour - ODJ cm Octobre
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Lagny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm Octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
Version du 04/10/2023
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
SERVICE N° TITRE
1 Adoption du procès-verbal de la séance du 27/06/2023 (Annexe 1)
2 Décisions du Maire
3 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l’Eau Potable pour l’année 2022 (Annexe 2)
PETITE ENFANCE 4 Rapport annuel d’activité du délégataire "La Maison Bleue" - Crèche du quartier des TANNEURS (Annexe 3)
5 Bilan d’activité 2022 du délégataire du stationnement payant SAGS (Annexe 4)
6 Convention de regroupement pour le dépôt de dossiers de demandes de Certificats d’Economies d’Energie permettant l’obtention d’une prime (Annexe 5)
DEVELOPPEMENT DURABLE 7 Création de zones d’accélération des énergies renouvelables (Annexe 6)
8 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (Annexe 7)
9 Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
10 Révision des tarifs des tournages de films
MIX' CITY 11 Signature de la charte et de l’adhésion aux Réseaux d’Ecoute, d’Appui, et d’Accompagnement des Parents (REAAP) - (Annexe 8)
URBANISME 12 Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - (Annexes 9a, 9b, 9c)
COMMERCE 13 Vente du local sis "8 rue des Tanneurs" (Annexes 10a, 10b, 10c)
SPORTS 14 Subvention exceptionnelle à l'association Kung Fu Lagny
15 Transformation de 13 postes d’agent d’animation à temps non complet en poste à temps complet et ouverture d’un poste supplémentaire à temps plein X
16 Création d'un poste de "Chargé de mission éducation artistique et culturelle pour le public scolaire et périscolaire"
17 Création d’une activité accessoire en conseil et expertise culturel au sein de la Direction de la Culture
18 Création d'un poste de "Chargé des recherches de subventions et de partenariats financiers" X
19 Tableau des effectifs des emplois permanents – ouverture et fermeture d’emplois X
X
CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
SERVICE TECHNIQUE
RESSOURCES HUMAINES
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