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Ordre du Jour - ODJ CM 08 dec 22
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Lagny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08 dec 22)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Version du 01/12/2022
SERVICE N° TITRE Passage en commission
1 Adoption du procès-verbal de la séance du 29/09/2022 (Annexe 1) non
2 Décisions du Maire non
3 Police pluricommunale avec la ville de Pomponne (Annexe 2) adm et finances + sécurité
4 Procédures d'alerte pour l'intervention de la Police Municipale à la MDS (Annexe 3) adm et finances + sécurité
INTERCOMMUNALITE 5 Modification des statuts de la CAMG (ajout de "élaboration d'un SAGE" et "création et entretien de bornes de recharge électriques" - Annexe 4) adm et finances
6 Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif N+1 adm et finances
7 Actualisation des AP/CP du budget principal n°3-2022 adm et finances
8 Décision modificative n°2 (Annexe 5) adm et finances
9 Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandon de créances (Annexe 6) adm et finances
10 Provisions pour dépréciation des actifs circulants 2022 (Annexe 7) adm et finances
11 Subvention CCAS - avance au titre de 2023 adm et finances
12 Création d'une école municipale multi-arts culture
13 Convention entre la Ville et l'Office de Tourisme de Marne et Gondoire pour la vente de billets de spectacles (Annexe 8) adm et finances + culture
URBANISME 14 Désaffectation effective des parcelles AI 4 et AI 5 (Annexe 9) urbanisme
COMMERCES 15 Approbation concernant la dérogation à la règle du repos dominical des salariés commerce
16 Subventions à diverses associations pour le carnaval 2023 - Acompte adm et finances + culture
17 Correction du montant d'une subvention attribuée à l'association Loisirs et culture à Beau Site à titre exceptionnel adm et finances + culture
JEUNESSE 18 Labellisation du Point Information Jeunesse jeunesse
AFFAIRES SCOLAIRES 19 Participation financière de la Ville aux classes d’environnement organisées par les écoles élémentaires de la Ville (Annexe 10) adm et finances + aff sco
20 Autorisations spéciales d’absences (Annexe 11) adm et finances
21 Conditions de versement des indemnités de fin de contrat adm et finances
22 Transfert du service Mix' City dont l'EVS et transfert du personnel à la Ville (Annexes 12, 13, 14) adm et finances
23 Recours à un emploi Parcours Emploi Compétences (PEC) adm et finances
24 Recrutement d’apprentis dans plusieurs services adm et finances
25 Création d'un poste en activité accessoire à la Direction des Rythmes de l'Enfant adm et finances
26 Tableau des effectifs des emplois permanents adm et finances
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022
RESSOURCES HUMAINES
VIE ASSOCIATIVE
CONSEIL MUNICIPAL
POLICE MUNICIPALE
FINANCES
CULTURE
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