Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A2026 38T Travaux de curage et ITV deaux usees sur
unknown - A2025 355T Travaux de curageet ITV deaux usees MEY
unknown - A2025 398T Travaux de curage et chemisage du resea
Arrêté - A2026 83T Travaux detancheite dans le regard situe
Arrêté - A2025 457T Travaux de raccordement en eau potable
Arrêté - A2025 474T Travaux de branchement AEP EU Entrepris
Arrêté - A2025 151T Travaux de deraccordement de lancien tr
Arrêté - A2025 227T Travaux de deraccordement de lancien tr
Arrêté - A2025 473T Travaux de branchement AEP sur lAllee S
Arrêté - A2025 324T Travaux de tirage et raccordement de la
Arrêté - A2025 340T Travaux de curage et ITV Deau Usees Entreprise TELEREP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meyrargues.
Lien du pdf (Arrêté - A2025 340T Travaux de curage et ITV Deau Usees Entreprise TELEREP)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
ARRÊTÉ DU MAIRE N°A2025-340T
en date du 1° Septembre 2025
TRAVAUX DE CURAGE ET ITV D'EAU USEEES
SUR L'AVENUE FREDERIC MISTRAL
ET L'AVENUE DU GRAND VALLAT
COMHUNE DE MEVRARGUES A PARTIR DU JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025
JUSQU'AU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2025 INCLUS
ENTREPRISE TELEREP
Fraoçune
Le Maire de la Commune de Meyrargues, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L.2211-1, L.2212-2, L.2212-5 ot L.2213-1 à
L.2213-6-1 ;
Vu le Code de la Route, et notamment son aricle L411-1 à L.411:7.
--000---
Considérant qu'en raison des travaux de curage et ITV du réseau d'eau usées, sur l'Avenue du Grand Vallat et
l'Avenue Frédéric Mistral à MEYRARGUES, (13650), il importe de prendre des mesures pour assurer la sécurité publique et réglementer les travaux et la circulation.
ARRÊTE
Atticle 1%_ : L'entreprise TELEREP, représentée par Monsieur Paul BOUVIER, Conducteur des
Travaux, (805 PA de la Millone — Boulevard de Léry — 83140 SIX FOURS LES PLAGES), est
autorisée à effectuer des travaux de curage et ITV du réseau d'eau usées, sur l'Avenue du Grand
Vallat et l'Avenue Frédéric Mistral à MEYRARGUES (13650), à partir du Jeudi 11 Septembre 2025
jusqu'au Vendredi 12 Septembre 2025 inclus de 8 heures à 17 heure: Atticle 2 : Du Jeudi 11 Septembre 2025 jusqu'au
Vendredi 12 Septembre 2025 inclus, les mesures de réglementation suivantes seront appliquées :
-La circulation se fera par demi-chaussée, avec une signalisation réglementaire, alternat par feux tricolores, devant l'emplacement des travaux.
Le véhicule de l'entreprise sera autorisé à cireuler et à stationner devant l'emplacement des travaux
-La Société devra mettre en place les mesures de sécurité nécessaires concernant cette voi -La Société veillera à ce que la chaussée soit rendue, après travaux, selon des caractéristiques matérielles approchantes (couleur de l'enrobé, compactage du corps de chaussée notamment autour des bouches et tampons] et qualitatives, identiques par rapport à l'existant avant
interventi L'entreprise veillera
à prendre attache des services techniques communale, en fin de chantier,
Article 3: La pré signalisation et la signalisation réglementaires seront mises en place par la Société MP3D qui devra également afficher la présente sur les lieux et s'assurer de son maintien pendant toute la durée de l'évènement pour lequel elle est délivrée.
Article 4 : L'accès des véhicules sanitaires sera maintenu pour assurer la sécurité publique. oute intervention du service gestionnaire de la voirie, en cas de danger pour les usagers,
sera facturée directement à l'entreprise.
Article 8 : Les droits des tiers sont expressément réservés Article 7 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif auprès du Maire de Meyrargues
et/ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Marseille (31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille) ou par le site Télérecours citoyens (wwwr.telerecours fr) dans un délai de deux mois à compter du jour de sa publication sur le site internet de la commune. Article 8: Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'accomplissement des formalités légales et réglementaires requises pour le rendre exécutoire.
Monsieur le directeur général des services de la Commune et Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de la Gendarmerie de Peyrolles-en-Provence, sont chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l'application du présent arrété dont ampliation est notifiée à l'entreprise TELEREP, représentée par Monsieur Paul BOUVIER, Conducteur des Travaux.
Le Maire,
Fabrice POUSSARDIN, Gérard MORFIN
gux Travaux, Déchels, Cinyenn V2 Par déégeïon du Mare
msn AUTRE caen