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Conseil Municipal - acte 20095564 D
Conseil Municipal - acte 00022275 D
Document publié le Lundi 23 septembre 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00022275 D)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Histoire et mémoire, Tourisme,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 24/09/13
Reçu en Préfecture le : 30/09/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 23 septembre 2013
D - 2 0 1 3 / 4 8 5
Aujourd'hui 23 septembre 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie- Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean- Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Monsieur Joel SOLARI (présent jusqu'à 17h20), Monsieur Jean Charles BRON (présent jusqu'à 17h30), Madame Alexandra SIARRI (présente jusqu'à 18h45).
Excusés :
Monsieur Maxime SIBE, Madame Paola PLANTIER, Madame Béatrice DESAIGUES Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. Premier
trimestre année scolaire 2013/2014. Autorisation.
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou de découverte des cultures étudiées en classe.
En accord avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Gironde et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur quatre thèmes :
Patrimoine, Culture, Sport et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous :
- Ecoles hors réseau de réussite scolaire : 50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 35 euros par nuitée ;
- Ecoles en réseau de réussite scolaire : 80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 45 euros par nuitée.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge en totalité par la Maire de Bordeaux.
La commission mixte DSDEN de la Gironde / Ville de Bordeaux s’est réunie le 24 juin 2013 et a statué sur les projets de 6 classes. Elle a accepté de financer les six projets de cycle 2 et 3 présentés par les écoles.
Ces projets, qui s’inscrivent dans la Convention Educative signée entre la Mairie et la DSDEN de la Gironde, permettent aux classes de cycle 2 et 3 de bénéficier de ces financements.
Vous trouverez, ci-joint, la liste des écoles retenues pour le premier trimestre de l’année scolaire 2013/2014.
Par ailleurs, des écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours.
Je vous propose d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 26.708 euros.
La dépense sera imputée au budget 2013 rubrique 213 compte 6188.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 23 septembre 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET Durée Subvention | Subvention |
Ecole Classe Thème Date séiour s Séjour Lieu Effectif | Effectif | mairie par | mairie par Subvention
Hors RRS ) N 1 é séjour enfant | Adulte | enfant et
adulte Totale
(Nuitée) nuitée et nuitée
Montgolfier . Temple sur
CM2 Spore | O7 au JAP | écs) lot 54 2 33,35€ | 25,55€ 7 408,00 € (2 classes) 47
7 408,00 €
Total Durée Subvention | Subvention .
Ecole Classe : :: :- Lieu Effectif | Effectif | mairie par | mairie par Subvention RRS Thème Date séjour SéJOUT | séjour | enfant | Adulte | enfantet | adulte Totale (Nuitée) nuitée et nuitée
Thiers
CE1 - CE2 / CE2-
cM1 Patrimoine 07 au 11 octobre 5 jours Cladech 4 35.00€ 9 900,00 €
(2 classes) Préhistoire 2013 (4 nuitées) D4 50
3 47,40€ ;
Dupaty
CE2 30 septembre au 04 | 5 jours 0,00€ 9 400,00 € (2 classes) Préhistoire octobre 2013 (4 nuitées) Greysse 50 2 47,00€ : ;
19 300,00 € Total