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Conseil Municipal - acte 00008588 D
Conseil Municipal - acte 00008067 D
Conseil Municipal - acte 20095208 D
Document publié le Lundi 25 mai 2009 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20095208 D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/05/2009
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT ,
Séance du lundi 25 mai 2009
D - 2 0 0 9 0 2 7 9
Aujourd'hui Lundi 25 mai Deux mil neuf, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN (présent à partir de 16 h), Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE (présent jusqu’à 17H30), M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET (présente à partir de 16h15), M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent à partir de 18h25), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON (présent jusqu’à 17h30), Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY,M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, Mme Alexandra SIARRI, Mme Béatrice DESAIGUES, Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de
l’Etat. Demande. Convention. Signature. Autorisation.
M. Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud, établissement d'Enseignement Artistique de la Ville de Bordeaux dispense chaque année des enseignements de Musique, Danse et Théâtre à 1800 élèves en moyenne, dont 65 % sont domiciliés à Bordeaux.
L'Etat, sous le contrôle pédagogique duquel ces enseignements sont effectués, contribue financièrement au fonctionnement de l'établissement.
Pour l'année 2008, le montant de cette participation a été de 341 050 euros, représentant 5 % des dépenses de fonctionnement qui se sont élevées à 7 030 531,46 euros (masse salariale comprise).
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à solliciter cette subvention pour l'année 2009 ainsi que le versement d'un acompte - à émettre un titre de recette correspondant à ladite subvention sur la rubrique 311, nature 74718
- à signer tous les documents afférents.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 mai 2009
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Dominique DUCASSOU
Adjoint au Maire