Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 06 19 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 06 19 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 05 14 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 05 16 ListeDeliberations
Déliberation - 2025 06 26 ListeDeliberations
Déliberation - 2025 09 30 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 05 14 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 05 16 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 06 25 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2026 03 21 ListeDeliberations
Déliberation - 2026 06 30 ListeDeliberations
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Mothe-Saint-Héray.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 30 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
tot
b
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ur
s
oue
DÉPARTEMENT
DES DEUX-SÈVRES
; "He
COMMUNE
DE
LA
MOTHE
SAINT-HÉRAY
era
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
30
JUIN
2026
Décisions du
NUMÉRO
OBJET
2
“a
Conseil
municipal
2026-06-30-01
|
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(rectificatif)
Unanimité
2026-06-30-02
| Commission
finances
(complétude)
Unanimité
2026-06-30-03
| Admission
en
créances
éteintes
des
titres
de
recettes
Unanimité
Communauté
de
communes
Mellois
en
Poitou
2026-06-30-04
|
-Instruction
des
autorisations
d’urbanisme:
mise
à
disposition
du
Unanimité
service
instructeur
intercommunal
Communauté
de
communes
Mellois
en
Poitou
A
_—.
Unanimité
-Représentants
de
la commune
au Pays
d’Art
et d'Histoire
anim
2026-06-30-05
Affaires funéraires
Z
4
;
:
:
u
Unanimité
-Rétrocession
d’une
concession
au
cimetière
« sud
»
2026-06-30-06
Fait
à
La
Mothe
Saint-Héray,
le
07
juillet
2026
Date
d'affichage
: 07
juillet
2026
Le
Maire,
M.
Christian
ÉMERIT
Date
de
mise
en
ligne
: 07
juillet
2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LaV{othe
Nahs)
(
eray
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
COMMUNE DE LA MOTHE SAINT-HÉRAY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SA SÉANCE DU 05 JUIN 2026
NUMÉRO
OBJET
Décisions du
Conseil municipal
Élections sénatoriales du 27 septembre 2026
2026-06-05-01 |
,
>
DEL
;
à
Unanimité
-élections des délégués du conseil municipal Communauté de communes Mellois en Poitou
2026-06-05-02 | -désignation des
représentants de
La
commune de
La
Mothe Saint-
Héray au Groupe d'Action Locale (GAL)
Unanimité
2026-06-05-03 | - désignation des représentants de la commune de La Mothe Saint-
Héray dans les commissions communautaires
2026-06-05-04
Remboursement
de
factures
d'électricité
par
les
locataires
des
Unanimité
appartements — 23 rue de l’Ouche
2026-06-05-05 | Subventions aux associations
Majorité
2026-06-05-06 | Dispositif « Argent de poche »
Unanimité
Exposition « Les Pibolous de La Mothe Saint-Héray
»
_——
2026-06-05-07 vente de livres à La boutique du Moulin l'Abbé » /
Urerinaite
2026-06-05-08 | Vente des parcelles 17 et 18 du lotissement des Champs du Parc
Unanimité
2026-06-05-09 | Entretien des espaces verts de La Cimalière
Unanimité
Fait à La Mothe Saint-Héray, Le 08 juin 2026
Date
d'affichage
: 08
juin
2026
Date
de
mise
en
ligne
: 08
juin
2026