Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 05 14 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 05 16 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 05 16 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 01 23 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 01 23 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 10 01 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2024 06 25 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2024 10 01 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2024 10 28 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2024 06 25 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2024 05 14 ListeDeliberations
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Mothe-Saint-Héray.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 14 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Consommateurs,
. £a){othe
or de la sure a la juré RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES COMMUNE DE LA MOTHE SAINT-HÉRAY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN SA SÉANCE DU 14 MAI 2024
Décision du
Clémenceau : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
NUMÉRO OBJET Conseil municipal
2024-05-14/01 | Budget principal : décision modificative numéro 1 Unanimité
2024-05-14/02 | Étude géothermique de la mairie : ue | 1 j Unanimité -Demande de subvention auprès de l'ADEME
2024-05-14/03 | Cessions de matériels Majorité
2024-05-14/04 | Renouvellement de l’éclairage public : = : | Unanimité - Demande de subvention auprès du SIEDS
Animation à la bibliothèque du 07 juin : ue 0- , / U t
2024-05-14/05 -Demande de subvention auprès de la médiathèque départementale ONE
2024-05-14/06 | Restauration de registres d’État-Civil : Unanimité -Demande de subvention auprès des Archives départementales
2024-05-14/07 | Achat de disques de stationnement : Luc . ; ue Unanimité
-Partenariat avec l'Association des commerçants
2024-05-14/08 Agence Postale Communale : Majorité
-Convention avec La Poste
Subventions pour travaux d'amélioration de l’habitat
2024-05-14/09 | -Menuiseries Place Jallet Unanimité
-Toiture rue des Petites Boucheries
2024-05-14/10 | Vente parcelle numéro 11 du Lotissement Unanimité
2024-05-14/11 Espaces publics - Déconnexion des eaux pluviales de la Place Unanimité
Fait à La Mothe Saint-Héray, le 15 mai 2024
Le Maire, Philippe BLANCHET
Date d’affichage : 15 mai 2024
Date de mise en ligne :15 mai 2024