Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - xpwj8pva9p004mw
Déliberation - r2neppbazqys03q
Compte-Rendu - alh8ut89mg3r21
Compte-Rendu - q79n1l8934o0bja
Procès Verbal - fo9umzi2w94u37
Ordre du Jour - gaj7kb17s9wuoj4
Procès Verbal - pf4m6chwnmbioy
Compte-Rendu - 7jqt7dcbrvd8mlf
Procès Verbal - z1iizv7m3diuick
Déliberation - aj2up2v1bnvwstk
Procès Verbal - 4jdhpbohqy4lcv2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4jdhpbohqy4lcv2)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
COMMUNE
CONVOCATION
D'ONNION HAUTE-SAVOIE
207
route
de
Chateaublanc
TEL : 04.50.35.70.43
MAIL
: mairie@onnion.fr
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
cordialement
invités
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
Mardi
29
octobre
2024
à
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
PV
précédent,
Mandat
spécial
pour
la
participation
de
plusieurs
élus
au
106*”°
Congrès
des
Maires
de
France
du
18
au
21
novembre
2024,
Fixation
du
tarif de
la
redevance
pour
l’occupation
du
domaine
communal,
E.P.F.
: désignation
d’un
représentant
titulaire,
Montant
de
participation
aux
frais
de
scolarité
des
élèves
non-résidents,
Ecole
privée
de
Saint-Jeoire
: participation
financière,
CCAR
: rapport
d'activité
2023
et
rapport
2023
sur
le prix
et
la qualité
du
service
déchets
(RPQS),
CCAR
: modification
de
statuts
concernant
la
petite
enfance
et
l’agriculture
(abattoir),
.
CCAR
: convention
territoriale
globale
(CTG)
avec
la CAF
et
la CCAR,
10.
D.P.U.,
11.
Projet
de
construction
d’un
bâtiment
communal,
12.
Informations
et
questions
diverses.
n woœmNounps w
PROCURATION
A
UN
CONSEILLER
PRÉSENT
POUVOIR :
Je
SOUSSIBNÉ(E)........
ins diniinrsiesinnennenenerenneenneeennnes
Agissant
en
QUAIITÉ
dessein
Empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
29
octobre
2024,
en
Mairie.
DONNE
POUVOIR
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Signature