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Compte-Rendu - q79n1l8934o0bja
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - q79n1l8934o0bja)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Institutions publiques,
Département
de
Haute-Savoie
MAIRIE
D'ONNION
COMMUNE
Conseil
Municipal
D'ONNION
26
mars
2024
HAUTE-SAVOIE
207
route
de
Chateaublanc
COMPTE
RENDU
TEL:
04.50.35.70.43.
MAIL
: mairie@onnion.fr
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
le
26
mars
2024,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
en
session
ordinaire
le
12
mars
2024
par
Monsieur
le
Maire
André
GERVAIS,
et
réuni
en
Mairie
d'Onnion
sous
sa
Présidence
en
présence
de
Mmes
et
MM :
CHARDON
Brigitte
GERVAIS
André
GERVAIS
Jean-Claude
HAY
Matthieu
JADOT
Jean-Noël
JEANTET
Anne
MAURE
Céline
MAURE-BASTARD-Nadine
MAURE
Sigrid
OBERSON
Jean-François
PAPI
Guillaume
PASSY
Dominique
VELAT
Jocelyne
WAILL
Benoit
Absent(s) : Absent(s)
représenté(s)
: JACQUARD
Thierry
donne
pouvoir
à
M
Jean-Claude
GERVAIS
Secrétaire
de
séance
: Mme
VELAT
Jocelyne
Monsieur
le
Maire
demande
si
l’assemblée
a
des
observations
à formuler
sur
les
comptes
rendus
du
03
février
et
du
27
février
2024
Les
comptes
rendus
sont
adoptés
à
l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
propose
le
rajout
de
3
points
à l’ordre
du
jour
:
-
Saison
2024
—
Piscine
: validation
des
dates
d'ouverture
— convention
d'occupation
du
bassin
—
convention
et
tarifs
pour
le
snack
de
la
piscine
-
Droit
de
préemption
-
Création
d’une
commission
travaux
1/Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Le
règlement
intérieur
fixe
un
cadre
pour
organiser
le travail
au
sein
de
l’assemblée
délibérante
et
définit
les
modalités
de
fonctionnement
et
d'échanges.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal 2/Constitution
d’un
groupement
de
commandes,
de
fioul,
gasoil,
marquage
et
signalisation
horizontale De
manière
à simplifier
et
sécuriser
nos
procédures
de
marchés
publics
tout
en
bénéficiant
d'économies
d’échelle,
il a
été
convenu
de
constituer
un
groupement
de
commandes
pour
le
fioul,
le gazoil,
le marquage
et
la signalisation
horizontale
avec
les
communes
de
La Tour
et
Viuz-en-Sallaz Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
la constitution
d’un
groupement
de
commandes
avec
les
communes
de
la Tour
et
de
Viuz-en-Sallaz.
3/
Budget
principal
M57
—
approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
de
l’exercice
2023
Le
Compte
de
gestion
établi
par
la Trésorerie
de
Bonneville
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et en
recettes,
selon
une
présentation
analogue
à celle
du
compte
administratif.
Le
compte
de
gestion
est
également
soumis
au
vote
de
l'assemblée
délibérante
qui
constate
la
concordance
des
documents.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à
la
majorité
le
compte
de
gestion
du
budget
de
l’exercice
2023 Abstentions
: 3
4//
Budget
principal
M57
— approbation
du
compte
administratif
de
l’exercice
2023
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
communes,
le
conseil
municipal
doit
approuver
le compte
administratif
de
l'exercice
2023
pour
le budget
principal. Lors
de
la séance
ou
le compte
administratif
est
débattu,
Monsieur
le
Maire
se
retire
au
moment
du
vote.
Les
résultats
de
l’exercice
2023
sont :
SECTION
INVESTISSEMENT
Dépenses
2 516
384.90
€
Recettes
4
769
495
.84
€
Excédent
de
clôture
2
253
110.94
€
Report
déficit
2022
-22853./71€ SECTION
FONCTIONNEMENT
Dépenses
5 916
744.94
€
Recettes
6
042
519.42
€
Excédent
de
clôture
2023
+125
774.47
€
Report
excédent
2022
+ 500
079.43
€
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à la
majorité
le compte
administratif
2023
du
budget
principal Abstentions
: 3
5/Budget
principal
M
57
— affectation
des
résultats
2023
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
communes,
le
conseil
municipal
doit
procéder
à l’affectation
des
résultats
de
l’exercice
2023,
issus
du
compte
administratif
du
budget
principal.
Le
résultat
à affecter
correspond
au
résultat
de
clôture
2023
de
la section
de
fonctionnement
soit
625
853.91
euros
Ce
résultat
doit
en
priorité
être
affecté
à
la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
de
fonctionnement,
puis
peut
être
affecté
selon
la décision
du
conseil
municipal
à la
section
d'investissement.
Il a été
décidé
de
conserver
pour
sa
globalité
la somme
de
625
853.91
euros
en
section
de
fonctionnement. Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à
la
majorité
l’affectation
des
résultats
2023
Abstention
: 1
6/Approbation
de
la note
de
présentation
brève
et
synthétique
du
compte
administratif
L'article
L2313-1
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
qu’une
présentation
brève
et synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
est
joint
au
budget
afin
de
permettre
aux
citoyens
d’en
saisir
les
enjeux.
La
présente
note
de
synthèse
répond
à cette
obligation.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
note
de
présentation
brève
et
synthétique
du
compte
administratif 7/Saison
2024 -— Piscine :
validation
des
dates
d’ouverture
— convention
d'occupation
du
bassin
—
convention
et
tarifs
pour
le
snack
de
la
piscine
-
dates
d’ouverture
:
o
du
lundi
17 juin
au
03
juillet
pour
les
écoles
— Sur
cette
période
il est
proposé
que
les
week-end
soient
ouverts
au
public.
o
Du
samedi 06
juillet
au
31
août
pour
l'ouverture
au
public.
Si
le
personnel
est
disponible,
il pourra
être
envisagé
une
ouverture
au
public
à partir
du
03
juillet.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
les dates
d'ouverture
de
la
piscine
-
Convention
d'occupation
du
bassin
: ce
point
est
reporté
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
CM
-
Convention
et
tarifs
pour
la
mise
à
disposition
du
Snack
o
Ouverture
du
1°
mai
au
30
septembre.
o
Tarifs
: 500,00
€
pour
les
mois
de
mai,
juin,
septembre
et
1000,00
€
pour
les
mois
de
juillet
et
août.
Il conviendra
d'effectuer
une
publicité
préalablement
au
choix
d’un
candidat
pour
l'exploitation
du
snack.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
les
dates
d'ouverture
du
snack
et
les
tarifs.
8/Droit
de
préemption
Vente
entre
Madame
LANSARD
Edwige
et
Monsieur
GUERIN
Jean-Pierre
à
Monsieur
TEYSSIEUX
Emmanuel
d’une
propriété
bâtie
située
73,
chemin
du
Praz-Monge.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
n’entend
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
9/création
d’une
commission
travaux :
Jean-François
OBERSON
Jean-Claude
GERVAIS
Benoît
WAILL
Jean-Noël
JADOT
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
la
création
de
la
commission
travaux.
10/Informations
et
questions
diverses
-
Budget
de
la
Communauté
de
communes
des
Quatre
Rivières
: le
budget
de
la
communauté
de
communes
n’a
pas
été
voté.
Une
séance
de
travail
est
prévue
afin
de
trouver
un
consensus
sur
les
deux
points
qui
ont
divisé
l'assemblée,
à
savoir -
__l’aménagement
des
aires
des
gens
du
voyage
et
la valorisation
des
espaces
naturels
sensibles
des
meulières
du
Mont-Vouan
-
Baisse
du
CA
au
niveau
du
ski
alpin
de
—- 38%
-_
Projet
en
discussion
avec
le conseil
départemental
pour
mise
en
place
d’une
signalisation
limitant
la vitesse
à 50
km/h
en
agglomération.
-
Demande
de
Monsieur
Didier
BOCQUET
pour
la
mise
en
place
d’un
container
frigo
équipé
d’un
portique
à viande
pour
de
la vente
à emporter.
Le
sujet
sera
évoqué
avec
le gérant
de
la supérette.
-
Madame
Sophie
MAURE
employée
à
la cantine
bénéficie
d’un
contrat
complémentaire
en
période
hivernale.
La
responsable
de
la cantine
souhaite
que
ce
contrat
soit
pérennisé
sur
l’année
afin
d'assurer
deux
services
dans
des
conditions
optimales.
Dans
l'immédiat
il n’est
pas
donné
une
suite
favorable
à cette
demande.
Une
visite
des
élus
sera
programmée
au
restaurant
scolaire
pour
comprendre
l’organisation
et
suggérer
des
éventuelles
améliorations.
-
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
petite
enfance,
il a
été
évoqué
la
possibilité
de
création
d’une
Maison
des
Assistantes
Maternelles
(MAM)
dans
les
anciens
locaux
de
la crèche
une
fois
la
nouvelle
crèche
construite.
Nadine
MAURE
et Sigrid
MAURE
proposent
de
travailler
le sujet.
-
Début
du
Festival
Pleine
Lune
le 07
juillet.
Fin
de
séance
: 22h10
Le
secrétaire
de
séance,
Mme VELAT Jocelyne
M
Le
Maire,
André
GERVAIS