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Déliberation - r2neppbazqys03q
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Déliberation - r2neppbazqys03q)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Fiscalité,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
28
septembre
2023
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le
28
septembre
2023,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
en
session
ordinaire
le
25
septembre
2023,
s'est
réuni
en
Mairie
d’Onnion,
sous
la
présidence
de
M.
BERTHIER
Allain,
Maire,
et
en
présence
de :
ARMINJON
Dominique
BERTHIER
Allain
CHARDON
Brigitte
GERVAIS
Jean-Claude
HERICHER
Josselin
JADOT
Jean-Noël
PAPI
Guillaume
Absent(s) : VELAT
Jocelyne
GRIVAZ
IsabellaGOMEZ
GARCIA
Sabine
DUPERRON
Anne
BOSSON
Hugues
Absent(s)
représenté(s)
: 0
Secrétaire
de
séance
: CHARDON
Brigitte
Références
intitulés
Décisions/Observations
45
Convention
pour
la
petite
maintenance
et
les
mesures
7
POUR
des
poteaux
incendie
communaux
46
Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
de
la
7
POUR
cantine
scolaire
47
Subvention
exceptionnelle
auprès
du
Massif
Alpin
des
7
POUR
Brasses
pour
les
bons
de
participation
aux
forfaits
de
ski
en
prévente
des
enfants
et
étudiants
domiciliés
à
Onnion
pour
la saison
2023-2024
49
Taxe
d'habitation
: majoration
de
la cotisation
due
au
6
POUR
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à
1 ABSTENTION
l'habitation
principale.
50
Renouvellement
du
contrat
de
maintenance
des
7
POUR
défibrillateurs
51
Commission
thématique
CC4R
7
POUR
52
Droit
de
préemption
urbain
7
POUR
Onnion,
le 28
septembre
2023
\
Le
Maire,
Allain
BERTHIER,