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Arrêté - 3049 246
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3049 246)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS VILLEFRANCHE =================== ======================
CANTON DE THIZY
======================
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
**************************************
STATIONNEMENT - CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR CONCOURS DE PETANQUE
PLACE DES LILIPANPANS – PLACE IRENEE CHRISTOPHE
N° 2024/246
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ainsi que l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que, pendant toute la durée du concours de pétanque, organisé par l’interclasse en 4 et 5, il y aura lieu de réglementer le stationnement et la circulation pour le bon déroulement de la manifestation.
A R R E T E
= = = = = = =
ARTICLE 1°/- Du Jeudi 17 Juillet 2024 à partir de 18 heures 00 et jusqu’au Samedi 20 Juillet 2024 à 08 heures 00, le stationnement et la circulation seront interdits :
- Place des Lilipanpans
- Place Irénée Christophe
ARTICLE 2°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale et l’interclasse en 4 et 5 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 3°/ - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le deux juillet deux mil vingt-quatre.
Le Maire,
Patrice VERCHERE