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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Mamirolle.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023 LISTE DES DELIBERATIONS Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 11 décembre 2023, à dix-neuf heures trente minutes, à la mairie et a examiné la délibération suivante : N° 2023-80 Mise en place d’une Défense Extérieure Contre l’Incendie, ZAE du Noret: demande de subvention auprès de l’Etat et du Conseil Départemental du Doubs Approuvée à l’unanimité La délibération peut être consultée au secrétariat de la mairie. Liste affichée, le 13 décembre 2023