Ordre du Jour - ODJ 20151218

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Ordre du Jour - ODJ 20151218 Document publié le Vendredi 18 décembre 2015 par la commune de Périgueux. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20151218)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2015, A 18 heures

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O R D R E D U J O U R

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- Désignation d’un secrétaire de séance

1 - Décision modificative n° 5

2 - Programmation complémentaire - Appel à projets - Politique de la Ville 2015

3 - Politique de la Ville - Signature d'une convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

4 - Transfert de compétences à la communauté d'agglomération "Le Grand Périgueux" - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

5 - Lancement d'un appel à projet pour la parcelle AY 0696 dite place Montaigne

6 - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du Réseau des deux rives

7 - Bail civil avec Sethelec pour le projet de cogénération au 70 boulevard Bertran de Born à Périgueux

8 - Bail emphytéotique administratif en vue de l'implantation et de l'exploitation d'une ou plusieurs centrales photovoltaïques sur les terrains de la ville de Périgueux situés sur la commune de La Chapelle Gonaguet

9 - Actualisation de la redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications

10 - Répartition du produit des concessions des cimetières

11 - Modification des conditions de mise à disposition gratuite des salles municipales

12 - Convention de forfait communal avec l'UDOGEC

13 - Majoration de l'allocation de vétérance allouée aux anciens sapeurs-pompiers volontaires de la ville et à leurs veuves

14 - Réglementation sur la rémunération des crédits d'heures et des autorisations d'absences des agents ayant des mandats électifs

15 - Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2016

16 - Médiathèque Pierre Fanlac - Désaffectation du domaine public - Archive du fonds Leroi-Gourhan

17 - Ville d'Art et d'Histoire - Modification de tarifs pour les bénéficiaires de la carte jeune

18 - Ville d'Art et d'Histoire "Périgueux Ville numérique"- Patrimoine 3D "Montaigne en relief" - Demandes de subventions

19 - Augmentation du capital de la SEMIPER - Avis du Conseil Municipal

Information

Projet Mauvard et quais de l'Isle