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Ordre du Jour - ODJ 20151120
Document publié le Vendredi 20 novembre 2015 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20151120)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2015, A 18 H. 30
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O R D R E D U J O U R
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- Désignation d’un secrétaire de séance
- Ratification des procès-verbaux des conseils municipaux des 25 septembre et 2 octobre 2015
1 - Décision modificative n° 4 et attribution de subventions aux associations
2 - Autorisation d'exécution de certaines dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2016 - Budget principal
3 - Autorisation d'exécution de certaines dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2016 - Budget annexe assainissement
4 - Autorisation d'exécution de certaines dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2016 - Budget annexe eau
5 - Avances sur subventions de fonctionnement avant le vote du budget 2016
6 - Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis du conseil municipal - Lien pour consulter, dans son intégralité, le schéma : http://www.dordogne.gouv.fr/Politiques- publiques/Collectivites-territoriales/Intercommunalite/Schema-Departemental-de-Cooperation- Intercommunale-2016
7 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Multi-sites de Périgueux et programme d'intérêt général Améliâ - Attribution de subventions
8 - Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation d'exploiter une unité de récupération de ferrailles et de broyage par la société SIRMET 24 à Boulazac
9 - Cession de l'ensemble immobilier Lagrance-Chancel - Ancien Hôtel de Ville
10 - Cession de l'immeuble 3 et 5 rue Limogeanne - Prolongation de sous-seing
11 - Construction d'une résidence étudiante
12 - Médiathèque Pierre Fanlac - Modification des tarifs pour les bénéficiaires de la carte jeune
13 - Médiathèque Pierre Fanlac - Modification du règlement intérieur
14 - Médiathèque Pierre Fanlac - Signature d'une convention avec l'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels (UNADEV)
15 - Actualisation des tarifs du Musée d'Art et d'Archéologie et du Musée gallo-romain Vesunna à compter du 1er janvier 2016
16 - Musée gallo-romain Vesunna - Demande de subvention pour récolement décennal des collections
17 - Musée gallo-romain Vesunna - Acquisition d'une œuvre : fibule de Grand Brassac
18 - Label Ville d'Art et d'Histoire - Programme d'actions 2016 - Demande de subvention à l'Etat - Direction des Affaires Culturelles d'Aquitaine