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Arrêté - 0cf503
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Arrêté - 0cf503)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Service Eau et Nature
Unité Nature
Chasse et Pêche
ARRÊTÉ du 17 décembre 2024
AUTORISANT LA PÊCHE DE LA CARPE DE NUIT POUR L’ANNÉE 2025
Le Préfet de la Gironde
VU le code de l’environnement, et notamment les articles L 436-15, L 436-16 et R.436-14, VU les dispositions de l’arrêté réglementaire permanent sur la police de la pêche en Gironde, VU l’arrêté préfectoral donnant délégation de signature à monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer en matière d’environnement,
VU l’arrêté de subdélégation de signature générale du directeur départemental des territoires et de la mer,
VU la demande présentée par la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de la Gironde (F.D.A.A.P.P.M.A. 33) en date du 8 novembre 2024,
VU l’avis réputé favorable du service départemental de l’office français de la biodiversité en date du 13 décembre 2024,
Considérant que cette pratique de pêche ne porte pas atteinte à l’équilibre piscicole et halieutique,
ARRÊTE
ARTICLE 1er – OBJET
La pêche de la carpe de nuit est autorisée sur les portions de cours d’eau, de plans d’eau ou de postes fixes désignés dans l'annexe au présent arrêté suivant les conditions énoncées aux articles 2 à 11.
ARTICLE 2 – VALIDITÉ
La dérogation de la pêche de la carpe de nuit est valable à compter à compter du 1er janvier jusqu’au 31 décembre 2025.
ARTICLE 3 – MATÉRIALISATION SUR LE TERRAIN
Tous les parcours concernés par la pêche de la carpe de nuit devront être signalés de manière apparente sur le terrain par des panneaux de la manière suivante :
– parcours constitués de plans d’eau dans leur intégralité : le signalement sera mis en place aux principaux accès au plan d’eau et rappellera le cas échéant de manière claire les limites des réserves de pêche, qui doivent être respectées.
– parcours comportant des postes fixes : indication précise des postes par la signalétique mise en place sur le terrain, a minima aux accès principaux.
– parcours comportant des linéaires de cours d’eau : la limite amont et la limite aval devront être matérialisées sur le terrain par des panneaux explicitant clairement s’il s’agit de la limite amont ou de la limite aval du linéaire autorisé.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 1/15 ARTICLE 4 – MODALITÉS DE PÊCHE ET DEVENIR DES CAPTURES
Le nombre de lignes autorisé depuis la berge est limité à 4 munies de 2 hameçons au plus, conformément à la réglementation en vigueur.
La pêche de la carpe de nuit en bateau est interdite.
Les appâts synthétiques et les appâts sous forme de vifs sont interdits, seuls les appâts végétaux sont autorisés.
L’utilisation des esches animales est interdite depuis 1/2 heure après le coucher du soleil jusqu’à 1/2 heure avant son lever afin de protéger les carnassiers.
Le transport et le maintien en captivité de la carpe commune (cyprinus carpio) depuis une 1/2 heure après le coucher du soleil jusqu'à une 1/2 heure avant le lever du soleil est interdit. Les carpes devront être remises à l’eau immédiatement.
Le transport et le maintien en captivité de la carpe commune (cyprinus carpio) de plus de 60 centimètres de longueur est interdit. Les carpes devront être remises à l’eau immédiatement.
Dans le cas de captures accidentelles, les poissons et autres espèces aquatiques (amphibiens, crustacés) capturés seront immédiatement remis à l’eau, à l’exception des individus d'espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques ou des espèces non représentées dans la liste des espèces présentes en France Métropolitaine et des individus en mauvais état de conservation qui seront détruits sur place.
Les poissons appartenant à des espèces invasives seront détruits sur place.
ARTICLE 5 : ACCORD DU (DES) DÉTENTEUR(S) DU DROIT DE PÊCHE
Le bénéficiaire ne peut exercer les droits qui sont liés à la présente autorisation que s’il a obtenu l’accord du (des) détenteur(s) du droit de pêche sur les portions de cours d’eau ou de plans d’eau désignées.
Dans les cours d'eau et canaux non domaniaux, les propriétaires riverains ont, chacun de leur côté, le droit de pêche jusqu'au milieu du cours d'eau ou du canal, sous réserve de droits contraires établis par possession ou titres. Dans les plans d'eau non domaniaux, le droit de pêche appartient au propriétaire du fond.
Les propriétaires des plans d'eau visés à l'article L. 431-4 du CE peuvent demander pour ceux-ci l'application des dispositions du titre III Pêche en douce et gestion des ressources piscicoles pour une durée minimale de 5 années consécutives. En application de l'article L. 431-5 CE, la demande par laquelle un propriétaire ou, le cas échéant, le détenteur du droit de pêche avec l'accord écrit du propriétaire, sollicite l'application des dispositions du présent titre et des textes pris pour son application à un ou plusieurs plans d'eau non visés à l'article L. 431-3 CE, est adressée au préfet du département où est situé le plan d'eau. Le droit de pêche est établi par possession ou titre, mais le droit de propriété est le droit d’user (usus), de jouir (fructus) et de disposer (abusus) d’une chose, d’en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi.
Pour instaurer les parcours de pêche de nuit à la carpe sur les eaux closes et cours d’eau privés, les autorisations des propriétaires sont nécessaires, même si la gratuité du droit de pêche est octroyée aux AAPPMA ou à la Fédération de pêche.
Dans le cas d’un contentieux, seuls les accords écrits seront reconnus.
ARTICLE 6 - CARTE DE PÊCHE
Les participants devront être titulaires de la carte de pêche de l’année en cours, délivrée par une association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (A.A.P.P.M.A.) et avoir acquitté la redevance piscicole pour la protection du milieu aquatique, visée à l'article L.213-10-12 du code de l'environnement.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 2/15 ARTICLE 7 - RESPECT DES LIEUX
Les pêcheurs ne devront laisser aucun détritus sur place, ceux-ci seront obligatoirement emportés ou déposés dans un endroit prévu à cet effet.
L’implantation éventuelle de tentes doit respecter la réglementation en vigueur et notamment la propriété privée.
L’usage du feu doit respecter la réglementation en vigueur dans le département de la Gironde en toute saison.
L’accès en véhicule se fera uniquement par les voies carrossables et ouvertes à la circulation des véhicules terrestres à moteurs. Ils seront stationnés sur les places dédiées ou en bordure de voies. Les accès se feront, autant que possible, de manière à limiter le piétinement.
ARTICLE 8 - RÉGLEMENTATION PÊCHE
Toutes les dispositions en vigueur concernant la réglementation générale et particulière de la pêche, non modifiées par le présent arrêté, sont à respecter.
ARTICLE 9 - RETRAIT DE L’AUTORISATION
La présente autorisation est personnelle et incessible. Elle peut être retirée à tout moment sans indemnité si le bénéficiaire n'en a pas respecté les clauses ou les prescriptions qui lui sont liées.
ARTICLE 10 - DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS
En application du code des relations du public avec l’administration et du code de justice administrative, la présente décision peut être déférée au tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique <
> accessible par le site internet <
>.
ARTICLE 11 – EXÉCUTION ET PUBLICATION
Le directeur départemental des territoires et de la mer et le chef du service départemental de l’office français de la biodiversité, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché pendant 1 mois dans les communes concernées par les soins des maires.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 3/15 Annexe
TABLEAU RÉCAPITULATIF
Chaque parcours est décrit dans le tableau ci-dessous, lorsque des postes fixes sont mentionnés, ce sont les seuls endroits où la pêche de la carpe de nuit est autorisée.
DOMAINE PRIVÉ - EAUX LIBRES ET EAUX CLOSES avec réglementation eaux libres
Nom
du parcours
Description Plan(s)
LA BUCHE
Cours d'eau :
Rive gauche du Dropt sur
300 mètres
Commune : Monségur
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
Limite amont :
Propriété Fédérale de la Buche
matérialisée par une borne en ciment.
Limite aval :
Fossé d'écoulement parallèle à la route
matérialisée par une borne en ciment.
Pas de postes fixes.
PARCOURS
DU DROPT
Cours d'eau :
Rive gauche du Dropt sur
750 mètres
Commune : Monségur
Gestionnaire :
AAPPMA « Gardon Monségurais »
Limite amont :
Fossé d’écoulement parallèle à la route
matérialisée par une borne en ciment,
limite « parcours de la Bûche ».
Limite aval :
Pont de la D16
Pas de postes fixes.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 4/15 AILLAS
SIGALENS
Plan d'eau :
Lac d'Aillas-Sigalens
16 hectares
Communes :
AILLAS et SIGALENS
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
Sur la totalité des berges du plan d'eau
Pas de postes fixes.
BRONDEAU
Plan d'eau : Etang de Brondeau
5,85 hectares
Commune :
SAINTE TERRE
Gestionnaire :
AAPPMA "Les Pescofis de Fronsac"
Sur la totalité des berges du plan d'eau
4 postes fixes :
- Poste 1 : 44.83581, -0.12845
- Poste 2 : 44.83452, -0.12863
- Poste 3 : 44.83296, -0.13002
- Poste 4 : 44.83464, -0.13016
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 5/15 Plan d'eau :
Etang de Brouqueyran
13,5 hectares
Commune :
BROUQUEYRAN
ETANG DE
Gestionnaire :
AAPPMA "L'Hameçon Langonnais"
BROUQUEY-
RAN Sur la rive sud :
300 mètres après la passerelle si- tuée en
bout de barrage.
Sur la rive nord :
200 mètres après le parking.
Pas de postes fixes.
MONTALIPAN
Plan d'eau :
Montalipan
19,5 hectares
Commune :
BRAUD ET SAINT LOUIS
Gestionnaire :
AAPPMA "AIEG"
Sur la totalité des berges du plan d'eau.
Pas de postes fixes.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 6/15 ETANG DU
PETIT
BROUSTIER
Plan d'eau :
Etang du petit Broustier
4 hectares
Commune :
LARUSCADE
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
Sur la totalité des berges du plan d'eau.
Pas de postes fixes.
ETANG DE
ROUSSET
Plan d'eau :
Etang de Rousset
7 hectares
Commune :
CESTAS
Gestionnaire :
AAPPMA "Cestas"
Limite amont :
Sud-Ouest du plan d'eau matérialisé par
une borne en ciment.
Limite aval :
Nord-Ouest du plan d'eau matérialisé par
une borne en ciment.
Pas de postes fixes.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 7/15 Plan d'eau :
Etang des Tonnes
7,2 hectares
Commune :
AMBES
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
ETANG DES
TONNES Sur la totalité des berges du plan d'eau.
Pas de postes fixes.
Domaine privé / eaux libres
La pêche de nuit sur le parcours de l’étang
des tonnes sera autorisée en dehors des
périodes de chasse au gibier d’eau
uniquement.
Plan d'eau :
Etang Jean Chereau
7,7 hectares
Commune :
SAINT MEDARD DE GUIZIERES
ETANG JEAN
CHEREAU Gestionnaire :
AAPPMA "Epuisette Guiziéroise"
5 postes fixes :
Poste 1 : 45.00559, -0.05897
Poste 2 : 45.00573, -0.05987
Poste 3 : 45.00366, -0.06001
Poste 4 : 45.00344, -0.05912
Poste 5 : 45.00319, -0.05809
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 8/15 Plan d'eau :
Lac des 5 chemins
26 hectares
Commune :
ABZAC
LES 5
CHEMINS
Gestionnaire :
AAPPMA "Les Pêcheurs Abzacais"
4 postes fixes :
Poste 1 = 45.00756 / - 0.15833
Poste 2 = 45.00631 / - 0.16177
Poste 3 = 45.00772 / - 0.16448
Poste 4 = 45.01039 / - 0.16395
Plan d'eau :
ETANG DE LA CENTRALE DE BRAUD
Commune :
BRAUD ET ST LOUIS
ETANG DE LA
CENTRALE Gestionnaire :
AAPPMA "AIEG "
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 9/15 PETIT
BERNADAS
Plan d'eau :
Petit Bernadas
11 hectares
Commune : HOSTENS
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
5 postes fixes :
La Conche 409459.40154942701 6385047.1373220477
Les Plongeoirs 409551.07755117648 6384850.3900473583
Les Ilots 409396.21157047548 6384835.7094791643
Le Nouveau 409789.40728822717 6384994.6408831896
Les Chênes 409762.58810776897 6384902.3278648164
GRAND
BERNADAS
Plan d'eau :
Grand Bernadas
13 hectares
Commune : HOSTENS
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
7 postes fixes :
Les Escaliers 409794.07891637518 6385259.3075879421
Les Chalets 410198.15493846405 6385195.3787893867
Le Ponton 410120.58163491281 6385107.4050967973
La Plage 410010.77812517516 6385273.8679872211
Les Boulots du Ber-
nadas
409899.96736988588
6385094.228827
La Pointe Nord 410256.52342575777 6385361.1848914623
La Fosse 410049.03224085778 6385065.1229775771
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 10/15 LAC DE
LAMOTHE
Plan d'eau :
Lac de Lamothe
40 hectares
Commune :
HOSTENS
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
8 postes fixes :
HOURTIN
Plan d'eau :
Lac d'Hourtin
5 800 hectares
Commune : HOURTIN
Gestionnaire :
AAPPMA "Sandre Hourtinais"
3 postes fixes :
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 11/15
La Plaque de Li-
gnite 409820.16043641919 6384870.9315356147
Le Premier 410586.59691170196
6385299.3453354165
Le Second 410465.78973720368
6385197.7464746376
L'Ile 409387.51796321553
6384678.6995566133
Le Pont 409698.07465085265
6384854.1040240796
Le Trou 410035.18021157983
6384908.0776311411
Le Chemin 410316.58925199573
6385075.4138950249
Le Parking 410236.61727640999
6385011.8463640762
Poste 1 N 45°12'20,08" W 001°07'33,10"
Poste 2 N 45°12'17,87" W 001°07'31,27"
Poste 3 N 45°12'15,91" W 001°07'30,59" LACANAU
Plan d'eau :
Lac de Lacanau
2 000 hectares
Commune : LACANAU
Gestionnaire :
AAPPMA "Gaule Canaulaise"
10 postes fixes :
SURGENNE
Plan d'eau :
SURGENNE
Commune :
MIOS
Gestionnaire :
AAPPMA "Brochet Boien"
6 postes fixes :
Poste 1 N 44°36'22,66" W 000°50'49,63"
Poste 2 N 44°36'21,58" W 000°50'49,25"
Poste 3 N 44°36'20,65" W 000°50'48,57"
Poste 4 N 44°36'19,76" W 000°50'47,99"
Poste 5 N 44°36'18,88" W 000°50'47,01"
Poste 6 N 44°36'17,84" W 000°50'46,03"
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 12/15
Poste 1 374002 6439540
Poste 2 334733 6437185
Poste 3 374952 6436417
Poste 4 374189 6435822
Poste 5 374115 6435385
Poste 6 376999 6436743
Poste 7 376774 6437072
Poste 8 377076 6439029
Poste 9 373782 6441647
Poste 10 374363 6440680 ETANG DU
MOULIN
BLANC
Plan d'eau :
Lac sud du Moulin Blanc
Commune :
SAINT CHRISTOLY DE BLAYE
Gestionnaire :
FDAAPPMA 33
6 postes fixes :
Poste 1 45.145996, -0.475878
Poste 2 45.146729, -0.478423
Poste 3 45.146295, -0.478546
Poste 4 45.146012, -0.4786
Poste 5 45.145213, -0.478679
Poste 6 45.144823, -0.478499
PALOUMEY
Plan d'eau :
PALOUMEY
Commune : LUDON MEDOC
Gestionnaire : AAPPMA "AIEG"
5 postes fixes :
Poste 1 : 44.985, -0.62842
Poste 2 : 44.98361, -0.6304
Poste 3 : 44.98265, -0.62944
Poste 4 : 44.98378, -0.62776
Poste 5 : 44.98431, -0.62584
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 13/15 LA
CHATAIGNIERE
Plan d'eau :
La Chataignière
5 hectares
Commune :
SAINT AVIT SAINT NAZAIRE
Gestionnaire :
AAPPMA "Gaule Foyenne"
Sur la totalité des berges du plan d'eau.
5 postes fixes.
Poste 1 44.85237, 0.26831
Poste 2 44.85195, 0.26632
Poste 3 44.85359, 0.26734
Poste 4 44.85297, 0.26954
Poste 5 44.85227, 0.26931
LA PRADE
Plan d'eau :
La Prade
sur 200 mètres
Commune :
BAZAS
Gestionnaire :
AAPPMA "Brouquitey du Bazadais"
Limite amont :
Lieu-dit "La Rochelle" matérialisé par
une borne en ciment
Limite aval :
Lieu-dit "Matchot" matérialisé par une
borne en ciment
Pas de postes fixes.
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 14/15 DEL CAMPO
Plan d'eau :
Del Campo
Commune : BIGANOS
Gestionnaire :
AAPPMA "Le Brochet Boïen"
10 postes fixes :
Poste 1 N 44°38'46,16" W 000°57'27,13"
Poste 2 N 44°38'38,33" W 000°57'33,03"
Poste 3 N 44°38'33,89" W 000°57'29,55"
Poste 4 N 44°38'34,82" W 000°57'27,78"
Poste 5 N 44°38'37,03" W 000°57'26,78"
Poste 6 N 44°38'38,96" W 000°57'24,33"
Poste 7 N 44°38'40,32" W 000°57'21,95"
Poste 8 N 44°38'41,77" W 000°57'19,57"
Poste 9 N 44°38'45,81" W 000°57'24,22"
Poste 10 N 44°38'47,70" W 000°57'19,52"
ETANGS DE
COUTANT LA
ROUBINE
Plan d'eau :
Coutant la Roubine
12 hectares
Commune :
VILLENAVE D'ORNON
Gestionnaire :
AAPPMA "AIEG"
4 postes fixes :
Poste 1 : 44.78569 / - 0.53863
Poste 2 : 44.78555 / - 0.53758
Poste 3 : 44.78653 / - 0.5369
Poste 4 : 44.78355 / - 0.5396
Cité administrative - 2 rue Jules Ferry – BP 90 - 33090 Bordeaux Cedex Tél : 05.47.30.51.51 Mail : ddtm-sner@gironde.gouv.fr 15/15