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Déliberation - DCM 2023.20 voirie
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023.20 voirie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE JARNOSSE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur ( LOIRE)
RE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2023/20
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 10
L’an DEUX MILLE VINGT TROIS Votants : 10 Le CINQ JUILLET
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 27/06/2023
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, DECHAVANNE Carole, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANCOIS, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : Marlène VILLENEUVE
Secrétaire : Carole DECHAVANNE
Délibération publiée le / /2023
APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE PAR LE SIVOM DES VARENNES ANNÉE 2023
Le Conseil Municipal prend connaissance du résultat de l’appel d’offres pour les travaux de voirie prévus pour 2023.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son accord, sous réserve que le marché soit validé par la DDT, pour un montant de travaux de voirie 2023 sur la commune de Jarnosse de : 13 180 € HT.
Il donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour l’exécution de la présente décision.
Fait à JARNOSSE, le 5 juillet 2023
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Carole Dechavanne