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Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2022 23 VOIRIE SIVOM 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE JARNOSSE
(LOIRE) ACCUSE né ExECUDNE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2022/23
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 10
L'an DEUX MILLE VINGT DEUX Votants : 10 Le VINGT SEPTEMBRE
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 13/09/2022
Présents: LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, FRANÇOIS Yannick, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : Carole DECHAVANNE
Secrétaire : Jean DONNARS
Délibération publiée le À /09/2022
APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE
PAR LE SIVOM DES VARENNES ANNÉE 2022
Le Conseil Municipal prend connaissance du résultat de l’appel d'offres pour les travaux de voirie prévus pour 2022.
Après en avoir délibéré et à lunanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son accord, sous réserve que le marché soit validé par la DDT, pour un montant de travaux de voirie 2022 sur la commune de Jarnosse de : 78 162,25 € HT.
Il donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente décision.
Fait à JARNOSSE, le 22 septembre 2022
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Jean-Marc LOMBARD A