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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1764327545 ordre du jour cm du 04.12.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
STE OT
Bussy en Othe, le 27 novembre 2025
Réunion du conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire à la Mairie, le :
Jeudi 4 décembre 2025 à 19h15
Ordre du jour :
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Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2025,
AD PRODUCTION : complément conception graphique,
Travaux d’assainissement rue de la Forêt : passation d’un marché,
Décisions modificatives budgétaires « commune » et « périscolaire »,
Reversement exceptionnel du budget commune vers le budget assainissement, Intégration des biens de l’AFR à la Commune,
Création d’un poste de rédacteur à temps complet,
Régime indemnitaire du personnel communal tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.LF.S.E.E.P.) : modification de la délibération du 19 décembre 2024,
Cession de bail commercial du magasin d’alimentation au profit de son successeur, Biens sans maître : retrait des délibérations du 30 juin 2025 et 25 septembre 2025, Procédure d’urgence de mise en sécurité d’un bien sur la commune,
Modification du règlement de location des salles (polyvalente et épicéas), Redevance assainissement : fixation du coefficient de modulation,
Rythmes scolaires : maintien de la semaine à 4 jours,
Questions diverses.
Le Maire
Catherine DECUYPER