Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1687512776 ORDRE DU JOUR CM DU 29 JUIN 23
Ordre du Jour - 1764327545 ordre du jour cm du 04.12.2025
Ordre du Jour - 1711699109 ordre du jour du CM du 11 avril
Ordre du Jour - 1711699075 ordre du jour du CM du 28 mars
Déliberation - 1698136040 liste des deliberations du CM du 19 oct
Déliberation - ordre jour 19 octobre 05
Convocation - convocation et ordre du jour CM 2026 06 19
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 17 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 17 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 11.12.23
Ordre du Jour - 1698067159 ordre du jour du cm du 19 octobre
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1698067159 ordre du jour du cm du 19 octobre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
TER AL 0777
% De. ü F KIA HAAMAT
ES 477
+3
Bussy en Othe, le 11 octobre 2023
Réunion du conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire à la Mairie, le :
Jeudi 19 octobre 2023 à 19h30
Ordre du jour :
1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2023, 2 ONF : gestion de la forêt communale,
3 Vente de la parcelle AC 523,
4 Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal, 5 Convention avec BOUYGUES TELECOM pour l'installation d’une station relais de réseau de téléphonie mobile,
6 Transports scolaires : arrêts dérogatoires,
7 Location de la salle des Epicéas à une sophrologue : fixation du prix, 8 SMAEP : convention pour la facturation de l’assainissement,
9 Assainissement : prix du m3 au 1° janvier 2024,
10 Contrat groupe pour l’assurance statutaire du personnel communal, 11 Implantation d’une machine à pizza,
12 Repas du 11 novembre : fixation du prix,
13 Décisions modificatives budgétaires : budget commune et périscolaire, 14 Point d’information sur les étangs de Saint Ange et la pêche,
15 Questions diverses.
Le Maire Er
_ KNANTE Catherine DEC me
fx ES 4
[ à 3 : 7 e À
[2 (| 2) DE Ë, fe À CS
% ST tt nn: