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Procès Verbal - N°8 Avenant jardin du centenaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N°8 Avenant jardin du centenaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
@z, Oille
de
SAINT-IOSEPH
à "4
Date
de
convocation
:
Le
28
février
2023
la
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
5
Absents
5
Excusés
3 20
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations
b
Absents
5
Excusés
3 20
EXTRAIT
N°08/2023
DU
PROCÉS-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: nan Eve
SEANCE
DU 06 MARS
2023
| 4 MAR
|
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
six
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane
Conseillers
municipaux
:
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine
M.
THELESTE
Johan,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
PALIX
Pierre,
M.
CIDOLIT
Bertrand
M.
SAINT-
HONORE
Laurent,
Mme
FRANCOIS
Francine
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
ARETO
Joseph,
M.
NAPOLY
Raymond
(procuration
M.
ADELE
Claude),
Mme
MARLIACY
Danielle
(procuration
Mme
MIEVILLY
Eliane),
M.
ADELAIDE
Michel
(procuration
Mme
CATHERINE
Marie-
Lyne),
Mme
RIERNY
Sandrine
(procuration,
(procuration
à
M.
CRETINOIR
Joël),
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline
(procuration
M.
CACLIN
Laurent),
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
BERNABE
Cédric,
M.
DELPHIN
Laurent,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
M.
ATHANASE
Rémy,
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
M.
Alain
BONHEUR
(DAPI),
Mme
Valentine
CILPA
(DGSA),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin)
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. REHABILITATION
DU
JARDIN
DU
CENTENAIRE
AVENANT
FINANCIER
RELATIF
AUX
INVESTIGATIONS
ET
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
LIES
À
LA
REALISATION
DU
MUR
DE
SOUTENEMENT
DU
TALUS
AMONT
DU 3
JARDIN
DU
CENTENAIRE
Le
maire
expose :
La
première
phase
de
la
réfection
du
terrain
de
football
annexe
en
synthétique
consiste
à
la
réalisation
d'un
ouvrage
de
soutènement
du
talus
amont
du
Jardin
du
Centenaire
afin
d'éviter
tout
risque
de
décrochage
lié
à
la
fragilité
des
sois
(signes
d'érosion
et
de
glissement), L'entreprise
Groupement
d'Entreprises
Martinique
(GEM)
est
attributaire
de
ce
marché
signé
pour
un
montant
de
128
415,43
€
HT.
Lors
du
début
des
travaux
par
l’entreprise,
il s'est
avéré
nécessaire
(à
la
demande
du
bureau
de
contrôle)
d'effectuer
une
étude
géotechnique
complémentaire
dans
la
zone
d'implantation
du
mur
de
soutènement.
Suite
à
ces
investigations
les
opérations
suivantes
ont
été
rendues
nécessaires
en
accord
avec
le
maitre
d'œuvre,
le
bureau
d'étude
géotechnique
et
le
bureau
de
contrôle :
- Apport
de
remblais
technique
supplémentaire
(19
199,84
€
HT)
- Augmentation
de
la
largeur
de
semelle
des
murs
de
soutènement
(12
705,00€
HT)
-
Indemnisation
de
l'entreprise
pour
l'étude
géotechnique
complémentaire
(3
091,90
€ HT)
- Indemnisation
bureau
d'étude
techniques
(3
000,00
€
HT)
- Plus-value
fourniture
et
pose
drain
complémentaire
(2
500,00
€
HT)
-
Moins-value
gestion
du
mât
d'éclairage
(-4
325,00
€
HT)
Conformément
à
l'article
R.
2194-1
du
Code
de
la
commande
publique,
il est
possible
de
conclure
un
avenant
lorsque
des
travaux
supplémentaires
sont
devenus
nécessaires,
Les
caractéristiques
du
marché
relatif
aux
prestations
supplémentaires
sont
les
suivantes
:
»
Montant
initial
du
marché
HT
: 128
415,43
€
x
Montant
HT
de
l'avenant
: 36
171,74
€
*
Nouveau
montant
HT
du
marché
: 164
587,17
€
“
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 28,17
%
Le
Conseil
Municipal,
‘Après
en
avoir délibéré, DECIDE,
à
l'unanimité,
D’'AUTORISER
ja
passation
de
l'avenant
D'AUTORISER
le
Maire
à
signer
l’avenant
considéré
ainsi
que
tous
les
autres
actes
y
afférents Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal,
Fait
à
Saint-Joseph,
le
06
mars
2023
et par détégaion
seit
4
.
Maire,
Certifié
exécutoire
compte
pourle
4
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le