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Procès Verbal - N°88 Poursuite ACI jardin du centenaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N°88 Poursuite ACI jardin du centenaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
@ @ille
de
SAINT-TIOSEPH
\/
Date
de
la
convocation
:
Le
30
novembre
2021 Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents
23
Procurations
9
Absents
1
Excusés
0
En
cours
de
Séance : Présents
23
Procurations
9
Absents
1
Excusés
0
EXTRAIT
N°88/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
DECEMBRE
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
treize
du
mois
de
décembre,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
DUBO
Corinne,
Conseillers
municipaux
: M.
BERNABE
Cédric,
M.
ARETO
Joseph,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
THELESTE
Johan,
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
NAPOLY
Raymond
(procuration
à
M.
ARETO
Joseph),
Mme
LEGIEL
Eliane
(procuration
à
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne),
M.
PALIX
Pierre
(procuration
à
M.
Yan
MONPLAISIR),
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline
(procuration
à
M.
CACLIN
Laurent),
Mme
MENCE
Marielle
(procuration
à
Mme
DUBO
Corinne),
M.
DELPHIN
Laurent
(procuration
à
M.
THELESTE
Johan),
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
(procuration
à
Mme
CARIN
Jocelyne),
Mme
FRANCOIS
Francine,
(procuration
à
M.
ATHANASE
Rémy),
M.
ADELAIDE
Michel
(procuration
à
M.
FERDINAND
Thierry)
ABSENTS
NON
EXCUSES
: Mme
LARAIRIE
Sylvia
Préfecture
Martinique
Contes
d
RECU
22
DEC,
202 SSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Alain
BONHEUR
(DGA2),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M.
Pascal
QUIONQUION(DGA),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-
BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(Directrice
Affaires
Juridique
et
Réglementation),
Mme
VAUTOR
(Directrice
Service
Culture,
Sport,
Vie
Associative),
M.
José
SOUNDOUROM
(DSU)
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée.3%
L__ Frérecte
réfecture
Mia;:7,
tique
ATELIER
CHANTIER
D'INSERTION
REV
lédhiité
Le
Maire
expose :
Dans
le
cadre
de
son
engagement
pour
la
lutte
contr
socioprofessionnelle
de
ses
concitoyens,
la
Ville
de
Saint
Joseph
a
décidé
de
poursuivre
la
mise
en
œuvre
de
dispositifs
d'insertion
contribuant
à
l'amélioration
du
cadre
de
vie
dans
la
commune
et
à
l'intégration
sociale
et
professionnelle
des
publics
en
difficulté
de
son
territoire.
Pour
répondre
à
cette
attente,
le
réaménagement
du
«
Jardin
du
Centenaire
»,
l'aménagement
et
l'entretien
de
sites
publics
stratégiques
de
la
Ville
seront
réalisés
dans
le
cadre
de
l'Atelier
Chantier
d'Insertion
(A.C.I.).
Réalisé
dans
un
premier
temps
du
15
Octobre
2019
au
31
Décembre
2020,
cet
ACI
a
fait
l’objet
d'une
approbation
de
renouvellement
en
Conseil
Municipal
pour
l'année
2021
le
07
décembre
2020.
La
Municipalité
et
CAID
souhaitent
poursuivre
leur
partenariat
du
01/01/2022
au
31/12/2022
en
vue
de
favoriser
le
retour
à
l'emploi
durable
de
seize
(16)
participants
accompagnés
socialement
et
professionnellement. Le
coût
global
prévisionnel
maximal
de
l’action
2022
s'élève
à
cinq
cent
vingt-
sept
mille
neuf
cent
soixante-quinze
euros
et
quatre-vingt-quinze
centimes
(527
975,95
€)
répartis
comme
indiqué
dans
le
budget
prévisionnel
de
l'action
figurant
dans
le
dossier
unique
d'instruction
d'insertion
par
l'activité
économique. La
participation
financière
de
la
Ville
est
fixée
à
soixante-douze
mille
quatre
cent
vingt
euros
et
quarante-huit
centimes
(72
420,48€)
EÇUL
«
Réhabilitation
du
Jardin
du
Centenaire
» -
AID
22
DEC,
2021
=
|
POSTE
DESIGNATION
MONTANT
Personnel
direct
Encadrement
Technique
6
496,83
€
Achat
matériel
+
Equipement
Professionnel |
38
701,85
€
Fonctionnement
participants
Æ
amortissements
+
Transport/Déplacement
(hors
participants)
Prestations
externes |
Reprographie/Plans
+
Participation |
19
845,75
€
formations
des
participants
Dépenses
indirectes
|
Etudes,
suivi
action,
bilans
7
376,05
€
TOTAL
72
420,48
€
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
D'APPROUVER
la
poursuite
de
l'A.C.I.
«
Réhabilitation
du
Jardin
du
Centenaire
»
pour
l’année
2022.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
13
décembre
2021
op
Yan}
MONPLAISIR
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le