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Procès Verbal - N°24 PF Wx amenagmt MFS
Procès Verbal - Nu11 Apprbtu PF jardin du centenaire phase 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - Nu11 Apprbtu PF jardin du centenaire phase 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
OZ ille
de
SAINT-IOSEPH
\/
Date
de
la
convocation
:
Le
15
février
2022
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
35
En
début
de
séance : Présents Procurations
3
Absents
8
Excusés
2 20
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
3
Absents
8
Ex
RE
EXTRAIT
N°11/2022
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
FEVRIER
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
et
un
du
mois
de
février,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation PRESENTS
:
ABSENTS
EXCUSES
:
, Sous
la
présidence
du
1°
Adjoint,
M.
ADELE
Claude,
Adjoints
: Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
municipaux
: Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
M.
ARETO
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
THELESTE
Johan,
Mme
MENCE
Marielle,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
BERNABE
Cédric,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
FRANCOIS
Francine,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
M.
Yan
MONPLAISIR,
Mme
DUBO
Corinne
(procuration
à
Mme
RIERNY
Sandrine),
M.
PALIX
Pierre
(procuration
à
M.
FERDINAND
Thierry),
Mme
MARLIACY
Danielle
(procuration
à
M.
MIEVILLY
Eliane),
M.
DELPHIN
Laurent
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
CARDOU
Josiane,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
MARLET
Daniel,
M.
MARLET
Camille
ec ess ee a A
SSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Alain
BONHEUR
(DGA2),
M.
Pascal
QUIONQUION(DGA),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(Directrice
Affaires
Juridique
et
Réglementation),
Mme
VAUTOR
Directrice
service
environnement).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
LAMIN
Marie-Josée
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. à
REHABILITATION
DU
JARDIN
DU
CENTENAIRE
APPROBATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
DE
LA
PREMIERE
TRANCHE
Le
Maire
expose
:
La
gestion
des
espaces
verts
de
la
Ville
inclut
la
réhabilitation
du
Jardin
du
Centenaire
et
celle
des
terrains
limitrophes
avec
la
prise
en
compte
d’un
volet
lié
à
la
sécurisation
des
lieux
et
de
la
protection
de
la
flore
qui
le
compose.
L'objectif
est
d'instaurer
un
parcours
santé
tout
en
incitant
au
respect
de
l'environnement
de
cet
espace
utilisé
par
un
public
pour
la
pratique
d'activités
de
loisirs,
d'activité
physiques
et
sportives,
pour
la
couverture
photographique
de
divers
évènements.
Des
travaux
sur
les
surfaces
sont
prévue
ainsi
que
des
aménagements
et
installations
de
divers
équipements.
Par
ailleurs,
un
mur
de
soutènement
drainant
sera
érigé
entre
le
site
du
terrain
annexe
et
celui
du
jardin
afin
d'éviter
les
risques
de
décrochage
lié
à
la
fragilité
des
sols.
L'opération
a
été
estimé
à
la
somme
de
313
096,00
euros
H.T
et
le
plan
de
financement
prévisionnel
est
établi
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
TAUX
Construction
d'un
mur
de
221
396,00
31
309,60
10%
.
VILLE
soutènement
;
Autofinancement
Réalisation
d'un
parcours
91
700,00
281
786,40
90%
santé
ETAT CCT
TOTAL
313
096,00
TOTAL
313
096,00
|
100%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité,
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
de
la
«première
tranche
de
la
réhabilitation
du
jardin
du
centenaire
»
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
21
février
2022
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le