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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nouic.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
m1 AvoyÉ
en
pré
Y
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2025
017
ID : 087-218710804-2025041é-DEL2025 D17-DE
Tarifs
municipaux
2025
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
-cinq
Présents
9
le
14
avril
à dix
-neuf heures
Votants
16
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
NOUGIER
Serge,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 10
avrit
2025
PRESENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MME
DELUCHE,
MM.
BONNAUD,
CRUCHET,
REBEYRAT,
PASCAÏ,
MME
GIRAUD.
ABSENT
: MME
CIBERT
(pouvoir
donné
à M.
NOUGIER),
MM.
LEURS.
Mme
DELUCHE
Joëlle a
été
élue
secrétaire
TARIFS
MUNICIPAUX
2025
|
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
les
tarifs
fixés
ou
arrêtés
depuis
le
15
mai
2024
|
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
-
décide
d’appliquer
à compter
du
01/05/2025
les
tarifs
municipaux
suivants
:
+
SALLE
DES
FETES
:
HABITANTS
DE
LA
COMMUNE
1 jour
2 jours
ou
week-end
14 journée
Salle
des
fêtes
avec
180
€
260
€
80€
cuisine
et vaisselle
l
Salle
des
fêtes
seule
130
€
210
€
60
€
Restaurateur
de
la
180€
°
280
€
100
€
commune Associations
0.00
€
0.00
€
0.00
€
communales CAUTION
: 300
€
HABITANTS
HORS
COMMUNE
1 jour.
2 jours
ou
week-end
2
journée
Salle
des
fêtes
avec
250€
330
€
150€
cuisine
et vaisselle
Saile
des
fêtes
seule
180
€
280
€
130
€
Restaurateur
hors
230
€
330
€
150
€
commune CAUTION
: 300
€ Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
les
t
ustensiles
de
cuisine
en
cas
de
bris
ou
de
perte
comme
suit
à co!
Désignation
Assiettes
2.50
€
Verres
et flûtes
à champagne
1.20
€
Pichet
2.50
€
Tasse
à café
ou
soucoupe
1.50
Saladier
3.00
€
Plat
ou
plateau
service
en
porcelaine
8.00
€
Coupe
à glace
ou
à salade
de
fruit
ou
1.00
€
verrine Couteau
ou
fourchette
ou
cuiller
1.00
€
Louche
2.80
€
Marmite
ou
faitout
‘
80.00
€
Couvercle
15.00
€
Casserole
18.00
€
Poêle
58.00
€
Plat
de
service
inox
10.00
€
Planche
à découper
15.00
€
Corbeille
à pain
4.00
€
Bac
à rôtir
12.00
€
Couteau
à pain
3.00
€
+
SALLE
DE
RÉUNION :
1 jour
À
journée
A
Pheure
Associations
0.00
€
0.00
€
communales
et école
Habitants
de la
60.00
€;
30.00
€
commune Habitants
hors
commune
70.00
€
40.00
€
et organismes
extérieurs
Tout
utilisateur
hormis
20.00
€
associations
communales
;
qui
bénéficient
de
la
gratuité Caution
: 200
€
e
CIMETIERE
:
Concession
perpétuelle
: 80.00
euros/
m?
+
COLUMBARIUM
:
Concession
quinze
ans
: 365.00
€
la case
(4
urnes)-
265.00
€
la case
(2
urnes)
Concession
perpétuelle
: 930.00
€ la case
(4
urnes)
— 830.00
€ la case
(2
urnes) Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2025
Publié
le
ID
: 087-218710804-20250414-DEL2025
_017-DE
e
DROIT
DE
STATIONNEMENT
10.00
euros/ jour
5.00
euros/demi-
journée
e
DROIT
DE
PLACE
(marché)
30.00
euros
à l’année.
-
Donne
tous
pouvoirs
au
Maire
aux
fins
des
présentes.
Certifié
exécutoire.
POUR
EXRAIT
CONFORME
Nouic,
le
15
avril
2025
Le
Maire
l