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unknown - CA 534 2023
unknown - CA 540 2023
unknown - CA 540 2023
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
II
A 1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
1 116 825,76 1 342 845,06
127 926,30 409 321,82
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
+ +
549 215,34
265 789,37
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
Report en section
d'investissement (001)
= =
2 301 382,22 1 510 541,43 TOTAL (réalisations +
reports)
105 466,93 30 000,00 RESTES A REALISER A
REPORTER EN
N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1
105 466,93 30 000,00
1 116 825,76 1 892 060,40
499 182,60 439 321,82 RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE 1 616 008,36 2 331 382,22
Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
DETAIL DES RESTES A REALISER DE FONCTIONNEMENT
Libellé Chap.
/ Art.
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
DETAIL DES RESTES A REALISER D'INVESTISSEMENT
Libellé Chap.
/ Art.
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
105 466,93 30 000,00
13 Subventions d'investissement 30 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées 924,75 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 511,80 21 Immobilisations corporelles 76 030,38 27 Autres immobilisations financières 4 000,00
1MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
II
A 2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR) Réalisations Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Crédits employés (ou restant à employer)
269 696,00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 208 584,41 61 111,59
634 400,00 012 CHARGES DE PERSONNEL 633 256,46 1 143,54
56 620,00 014 ATTENUATION DE PRODUITS 56 152,00 468,00
186 663,56 65 Autres charges de gestion courante 153 210,55 33 453,01
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
1 147 379,56 Total des dépenses de gestion courante 1 051 203,42 96 176,14
66 Charges financières
4 053,00 67 Charges exceptionnelles 3 467,00 586,00
68 Dotations aux provisions (1)
022 Dépenses imprévues
1 151 432,56 Total des dépenses réelles de fonctionnement 1 054 670,42 96 762,14
023 617 739,11 Virement à la section d'investissement (2) 617 739,11
042 30 461,34 Opé. d'ordres de transfert entre sections (2) 62 155,34
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2)
648 200,45 Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 62 155,34 617 739,11
1 799 633,01 TOTAL 1 116 825,76 714 501,25
Pour information D 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1 (3)
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR) Réalisations Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Crédits employés (ou restant à employer)
30 000,00 013 ATTENUATION DE CHARGES 35 583,89
149 100,00 70 Produits des services du domaine & ventes diverses 146 469,67 2 630,33
676 519,00 73 Impots et taxes 683 905,36
334 798,67 74 Dotations, subventions de participations 365 377,64
60 000,00 75 Autres produits de gestion courante 71 532,88
1 250 417,67 Total des recettes de gestion courante 1 302 869,44 2 630,33
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 14 281,62
78 Reprises sur provisions (1)
1 250 417,67 Total des recettes réelles de fonctionnement 1 317 151,06 2 630,33
042 Opé. d'ordre de transfert entre sections (2) 25 694,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2)
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 25 694,00
1 250 417,67 TOTAL 1 342 845,06 2 630,33
Pour information R 002 Excédent de
fonctionnement reporté de N-1 (3)
549 215,34
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(4) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…)
par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
2MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
II
A 3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR)
Mandats émis Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 24 511,80 34 016,20 58 600,00 72,00
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 76 030,38 424 978,40 589 654,16 88 645,38
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours 123 813,66 134 734,13 10 920,47 Total des opérations d'équipement
782 988,29 Total des dépenses d'équipement 100 542,18 582 808,26 99 637,85
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées 924,75 2 000,00 1 075,25
18 Compte de liaison : Affectation (6)
26 Participation & créances rattachées a des partic
27 Autres immobilisations financières 4 000,00 4 000,00
020 Dépenses d'imprévues
6 000,00 Total des dépenses financières 4 924,75 1 075,25
45...1 Total des opé.pour compte de tiers (7)
788 988,29 Total des dépenses réelles d'investissement 105 466,93 582 808,26 100 713,10
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections (2) -25 694,00 25 694,00
041 1 519,20 Opérations patrimoniales (2) 1 519,20
1 519,20 Total des dépenses d'ordre d'investissement -25 694,00 27 213,20
790 507,49 TOTAL 105 466,93 557 114,26 127 926,30
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif
reporté de N-1 (3)
265 789,37
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR)
Titres émis Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks (4)
13 Subventions d'investissement 30 000,00 27 566,93 98 082,00 40 515,07
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours
98 082,00 Total des recettes d'équipement 30 000,00 27 566,93 40 515,07
10 Dotations, fonds et réserves (hors 1068) -1 634,45 41 517,76 43 152,21
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (8) 260 977,45 260 977,45
138 Autres subv. d'investi. non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus 997,45 2 000,00 1 002,55
18 Compte de liaison : Affectation
26 Participation & créances rattachées a des partic
27 Autres immobilisations financières 4 000,00 4 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations
308 495,21 Total des recettes financières 3 363,00 305 132,21
45...2 Total des opé. pour le compte de tiers (7)
406 577,21 Total des recettes réelles d'investissement 30 000,00 30 929,93 345 647,28
021 617 739,11 Virement de la section de fonctionnement (2) 617 739,11
040 30 461,34 Opé. d'ordre de transfert entre sections (2) -31 694,00 62 155,34
041 1 519,20 Opérations patrimoniales (2) 1 519,20
649 719,65 Total des recettes d'ordre d'investissement 586 045,11 63 674,54
1 056 296,86 TOTAL 30 000,00 616 975,04 409 321,82
Pour information R 001 Solde d'exécution positif
reporté de N-1 (3)
3MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
II
B 1
TOTAL
1- Mandats émis
FONCTIONNEMENT Opérations
réelles (1)
Opérations
d'ordre (2)
011 208 584,41 Charges à caractère général 208 584,41
012 633 256,46 Charges de personnel et frais assimilés 633 256,46
014 56 152,00 Atténuations de produits 56 152,00
60 Achats et variation des stocks (3)
65 153 210,55 Autres charges de gestion courante 153 210,55
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (4)
66 Charges financières
3 467,00 67 Charges exceptionnelles 31 694,00 35 161,00
68 Dotations aux amortissem. et provisions 30 461,34 30 461,34
71 Production stockée (ou déstockage) (3)
1 054 670,42 Dépenses de fonctionnement - Total 62 155,34 1 116 825,76
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
TOTAL INVESTISSEMENT Opérations
réelles (1)
Opérations
d'ordre (2)
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges (5)
1 075,25 16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 1 075,25
18 Compte de liaison : affectation (8)
198 Neutra. amort. subv. équip. versées
Total des opérations d'équipement
19 Différences sur réalisat. d'immobilisations 25 694,00 25 694,00
72,00 20 Immobilisations incorporelles (6) 72,00
204 Subventions d'équipement versées
88 645,38 21 Immobilisations corporelles (6) 1 519,20 90 164,58
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9)
10 920,47 23 Immobilisations en cours (6) 10 920,47
26 Participation et créances rattachées a des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises)
29 Provisions pour déprec. des immobilisations (5)
39 Provisions pour déprec. des stocks et en-cours (5)
45...1 Total des opérations pour compte de tiers (7)
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour déprec. des c/ de tiers (5)
59 Provisions pour déprec. des comptes fin. (5)
3... Stocks
100 713,10 Dépenses d'investissement - Total 27 213,20 127 926,30
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif
reporté de N-1
265 789,37
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi -budgétaires ; (2) Voir liste des opérations d’ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ; (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ; (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires ; (6) Hors chapitres « opérations d’équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état ( voir le détail Annexe IV A9) ; (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation . En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur .
4MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
II
B 2
TOTAL
2- Titres émis
FONCTIONNEMENT Opérations
réelles (1)
Opérations
d'ordre (2)
013 35 583,89 Atténuations de charges 35 583,89
60 Achats et variation des stocks (3)
70 146 469,67 Produits des services, du domaine et ventes diverses 146 469,67
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Travaux en regie
73 683 905,36 Impots et taxes 683 905,36
74 365 377,64 Dotations, subventions de participations 365 377,64
75 71 532,88 Autres produits de gestion courante 71 532,88
76 Produits financiers
14 281,62 77 Produits exceptionnels 25 694,00 39 975,62
78 Reprises sur amortissem. et provisions
79 Transferts de charges
1 317 151,06 Recettes de fonctionnement - Total 25 694,00 1 342 845,06
Pour information R 002 Excédent de
fonctionnement reporté de N-1
549 215,34
TOTAL INVESTISSEMENT Opérations
réelles (1)
Opérations
d'ordre (2)
43 152,21 10 Dotations, fonds et réserves (sauf 1068) 43 152,21
260 977,45 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 260 977,45
40 515,07 13 Subventions d'investissement 40 515,07
15 Provisions pour risques et charges (5)
1 002,55 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
1 002,55
18 Compte de liaison : Affectation (8)
19 Différences sur réalisat. d'immobilisations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 519,20 1 519,20
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 31 694,00 31 694,00
22 Immobilisations reçues en affectation (9)
23 Immobilisations en cours
26 Participation et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations 30 461,34 30 461,34
29 Provisions pour déprec. des immobilisations (5)
39 Provisions pour déprec. des stocks et en cours (5)
45...2 Opérations pour compte de tiers (7)
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour déprec. des c/ de tiers (5)
59 Provisions pour déprec. des comptes fin. (5)
3... Stocks
345 647,28 Recettes d'investissement - Total 63 674,54 409 321,82
Pour information R 001 Solde d'exécution positif
reporté de N-1
5MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Mandats émis
Crédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
011 Charges à caractère général 61 111,59 208 584,41 269 696,00
98 350,00 Achats & variation des stocks 60 87 864,80 10 485,20
98 350,00 Achats non stockés de matières et fournitures 606 87 864,80 10 485,20
45 000,00 Fournitures non stockables 6061 31 678,77 13 321,23
3 000,00 Eau et assainissement 60611 2 235,35 764,65
35 000,00 Énergie-Électricité 60612 23 488,73 11 511,27
7 000,00 Chauffage urbain 60613 5 954,69 1 045,31
18 000,00 Fournitures non stockées 6062 24 748,86
1 000,00 Combustibles 60621 361,95 638,05
13 000,00 Carburants 60622 23 012,07
2 000,00 Alimentation 60623 2 000,00
2 000,00 Autres fournitures non stockées 60628 1 374,84 625,16
28 000,00 Fournitures d'entretien et de petit équipement 6063 26 393,84 1 606,16
5 000,00 Fournitures d'entretien 60631 4 764,50 235,50
15 000,00 Fournitures de petit équipement 60632 17 149,41
5 000,00 Fournitures de voirie 60633 2 914,18 2 085,82
3 000,00 Vêtements de travail 60636 1 565,75 1 434,25
6 000,00 Fournitures administratives 6064 3 571,82 2 428,18
1 250,00 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et
médiathèques)
6065 1 471,51
100,00 Autres matières et fournitures 6068 100,00
124 676,65 Services extérieurs 61 84 706,84 39 969,81
5 000,00 Contrats de prestations de services 611 5 161,02
90 376,65 Entretien et réparations 615 53 234,09 37 142,56
62 376,65 Entretien et réparations sur biens immobiliers 6152 26 691,60 35 685,05
2 000,00 Terrains 61521 2 000,00
22 876,65 Bâtiments 61522 13 852,47 9 024,18
10 876,65 Bâtiments publics 615221 3 584,21 7 292,44
12 000,00 Autres bâtiments 615228 10 268,26 1 731,74
36 000,00 Voies et réseaux 61523 12 839,13 23 160,87
35 000,00 Voiries 615231 12 567,93 22 432,07
1 000,00 Réseaux 615232 271,20 728,80
1 500,00 Bois et forêts 61524 1 500,00
13 000,00 Entretien et réparations sur biens mobiliers 6155 13 080,60
8 000,00 Matériel roulant 61551 12 252,00
5 000,00 Autres biens mobiliers 61558 828,60 4 171,40
15 000,00 Maintenance 6156 13 461,89 1 538,11
19 000,00 Primes d'assurance 616 19 509,03
14 000,00 Multirisques 6161 13 366,04 633,96
5 000,00 Autres 6168 6 142,99
Études et recherches 617 3 759,50
10 300,00 Divers 618 3 043,20 7 256,80
300,00 Documentation générale et technique 6182 243,20 56,80
10 000,00 Versements à des organismes de formation 6184 420,00 9 580,00
Autres frais divers 6188 2 380,00
3 000,00 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 622 435,00 2 565,00
2 000,00 Honoraires 6226 435,00 1 565,00
1 000,00 Divers 6228 1 000,00
15 900,00 Publicité, publications, relations publiques 623 6 330,78 9 569,22
500,00 Annonces et insertions 6231 268,49 231,51
15 000,00 Fêtes et cérémonies 6232 5 791,79 9 208,21
200,00 Publications 6237 10,50 189,50
200,00 Divers 6238 260,00
Transports de biens et transports collectifs 624 936,00
Transports de biens 6241 936,00
3 800,00 Déplacements, missions et réceptions 625 4 686,86
1 000,00 Voyages et déplacements 6251 446,07 553,93
800,00 Missions 6256 1 388,43
2 000,00 Réceptions 6257 2 852,36
4 500,00 Frais postaux et frais de télécommunications 626 4 230,81 269,19
1 000,00 Frais d'affranchissement 6261 974,40 25,60
3 500,00 Frais de télécommunications 6262 3 256,41 243,59
10,00 Services bancaires et assimilés 627 10,00
6MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Mandats émis
Crédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
9 059,35 Divers 628 9 050,72 8,63
5 559,35 Concours divers (cotisations...) 6281 5 292,29 267,06
3 500,00 Redevances pour services rendus 6284 3 695,43
Autres services extérieurs 6288 63,00
10 200,00 Autres impôts, taxes et versements assimilés
(administration des impôts)
635 10 026,00 174,00
10 200,00 Impôts directs 6351 10 026,00 174,00
10 000,00 Taxes foncières 63512 10 026,00
200,00 Autres impôts locaux 63513 200,00
200,00 Autres impôts, taxes et versements assimilés
(autres organismes)
637 316,60
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 143,54 633 256,46 634 400,00
7 000,00 Impôts, taxes et versements assimilés sur
rémunérations (autres organismes)
633 7 273,75
400,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332 374,62 25,38
6 600,00 Cotisations au centre national et aux centres de
gestion de la fonction publique territoriale
6336 6 899,13
627 400,00 Charges de personnel 64 625 982,71 1 417,29
425 400,00 Rémunérations du personnel 641 431 946,82
224 200,00 Personnel titulaire 6411 281 135,37
181 200,00 Personnel non titulaire 6413 135 061,33 46 138,67
20 000,00 Emplois d'insertion 6416 15 750,12 4 249,88
20 000,00 Autres emplois d'insertion 64168 15 750,12 4 249,88
197 800,00 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 645 189 066,14 8 733,86
70 000,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451 62 558,45 7 441,55
100 000,00 Cotisations aux caisses de retraites 6453 100 944,10
3 000,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454 1 660,57 1 339,43
23 000,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455 22 986,02 13,98
1 800,00 Versement au F.N.C du supplément familial 6456 917,00 883,00
4 200,00 Autres charges sociales 647 4 969,75
3 200,00 Versements aux autres oeuvres sociales 6474 3 604,00
1 000,00 Médecine du travail, pharmacie 6475 1 055,75
Autres charges sociales diverses 6478 310,00
014 Atténuations de produits 468,00 56 152,00 56 620,00
56 620,00 Reversements et restitutions sur impôts et taxes 739 56 152,00 468,00
500,00 Reversements et restitutions sur impôts locaux 7391 32,00 468,00
500,00 Reversements et restitutions sur contributions
directes
73911 32,00 468,00
500,00 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge
des collectivités locales
739117 32,00 468,00
500,00 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non
bâties en faveur des jeunes agriculteurs
7391171 32,00 468,00
56 120,00 Prélèvements pour reversements de fiscalité 7392 56 120,00
56 120,00 Prélèvements pour reversements de fiscalité par
l'intermédiaire d'un fonds
73922 56 120,00
52 556,00 FNGIR 739221 52 556,00
3 564,00 Fonds de péréquation des ressources communales
et intercommunales
739223 3 564,00
65 Autres charges de gestion courante 33 453,01 153 210,55 186 663,56
56 200,00 Indemnités, frais de mission et de formation des
maires, adjoints et conseillers
653 39 863,58 16 336,42
45 000,00 Indemnités 6531 38 256,95 6 743,05
3 000,00 Cotisations de retraite 6533 1 606,63 1 393,37
8 200,00 Formation 6535 8 200,00
3 400,00 Pertes sur créances irrécouvrables 654 3 400,00
3 400,00 Créances admises en non-valeur 6541 3 400,00
92 006,22 Contingents et participations obligatoires 655 84 969,32 7 036,90
19 006,22 Service d'incendie 6553 19 006,22
73 000,00 Contributions aux organismes de regroupement 6554 65 963,10 7 036,90
73 000,00 Autres contributions 65548 65 963,10 7 036,90
35 047,34 Subventions de fonctionnement versées 657 28 376,42 6 670,92
9 047,34 Subventions de fonctionnement aux organismes
publics
6573 9 047,34
4 016,20 CCAS 657362 4 016,20
5 031,14 A caractère industriel et commercial 657364 5 031,14
7MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Mandats émis
Crédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
26 000,00 Subventions de fonctionnement aux associations et
autres personnes de droit privé
6574 19 329,08 6 670,92
10,00 Charges diverses de la gestion courante 658 1,23 8,77
10,00 Autres charges diverses de gestion courante 6588 1,23 8,77
10,00 Autres 65888 1,23 8,77
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES
SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
96 176,14 1 051 203,42 1 147 379,56
8MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Mandats émis
Crédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
66 Charges financières (b)
67 Charges exceptionnelles (c) 586,00 3 467,00 4 053,00
Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673 414,00
4 053,00 Autres charges exceptionnelles 678 3 053,00 1 000,00
68 Dotations aux amortissem. et provisions (d) (5)
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 96 762,14 1 054 670,42 1 151 432,56
023 Virement à la section d'investissement 617 739,11 617 739,11
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 62 155,34 30 461,34
Valeurs comptables des immobilisations cédées 675 31 694,00
30 461,34 Dotations aux amortissements des immobilisations
incorporelles et corporelles
6811 30 461,34
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
617 739,11 62 155,34 648 200,45
043 Opé. d'ordre à l'intérieur section de fonct. (7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 617 739,11 62 155,34 648 200,45
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et
d'ordre)
714 501,25 1 116 825,76 1 799 633,01
Pour information D 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040 ;
(5) Dont 675 et 676 ;
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;
9MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Titres émis
Crédits
annulés Produits
rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
013 Atténuations de charges 35 583,89 30 000,00
Remboursements sur rémunérations du personnel 6419 35 583,89 30 000,00
70 Produits des services, du domaine et ventes
diverses
2 630,33 146 469,67 149 100,00
Ventes de récoltes et de produits forestiers 702 280,00 720,00 1 000,00
Taxes d'affouage 7025 280,00 720,00 1 000,00
Redevances et recettes d'utilisation du domaine 703 3 935,64 3 500,00
Concessions et redevances funéraires 7031 100,00 400,00 500,00
Concession dans les cimetières (produit net) 70311 100,00 400,00 500,00
Droits de permis de stationnement et de location sur
la voie publique, les rivières, ports et quais fluviaux
et autres lieux publics
7032 3 535,64 3 000,00
Redevance d'occupation du domaine public
communal
70323 3 535,64 3 000,00
Autres produits 708 2 785,97 141 814,03 144 600,00
Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083 183,00
Mise à disposition de personnel facturée 7084 141 522,53 140 600,00
aux budgets annexes, régies municipales, C.C.A.S.
et caisse des écoles
70841 2 124,27 131 475,73 133 600,00
aux autres organismes 70848 10 046,80 7 000,00
Remboursements de frais 7087 108,50
par d'autres redevables 70878 108,50
Autres produits d'activités annexes (abonnements et
vente d'ouvrages...)
7088 4 000,00 4 000,00
73 Impôts et taxes 683 905,36 676 519,00
Impôts locaux 731 338 838,00 333 945,00
Contributions directes 7311 338 553,00 333 945,00
Impôts directs locaux 73111 313 882,00 309 273,00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau 73114 1,00 24 671,00 24 672,00
Autres impôts locaux ou assimilés 7318 285,00
Fiscalité reversée 732 16 693,00 14 000,00
Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds 7322 16 693,00 14 000,00
Fonds de péréquation des ressources communales
et intercommunales
73223 16 693,00 14 000,00
Taxes et participations liées à l'urbanisation et à
l'environnement
734 316 248,00 316 248,00
Taxe sur les pylônes électriques 7343 316 248,00 316 248,00
Impôts et taxes spécifiques liés aux activités de
services
736 90,64 1 409,36 1 500,00
Taxes de séjour 7362 90,64 1 409,36 1 500,00
Autres taxes 738 109,00 10 717,00 10 826,00
Fraction de TVA 7382 10 826,00 10 826,00
Autres taxes diverses 7388 10 717,00
74 Dotations, subventions de participations 365 377,64 334 798,67
D.G.F. 741 234 920,00 234 920,00
Dotation forfaitaire 7411 136 477,00 136 477,00
Dotation d'aménagement 7412 98 443,00 98 443,00
Dotation de solidarité rurale 74121 82 249,00 82 249,00
Dotation nationale de péréquation 74127 16 194,00 16 194,00
Dotations aux élus locaux 742 3 284,00 3 284,00
FCTVA 744 3 004,67 3 004,67
Participations 747 12 534,80
Régions 7472 2 650,00
Départements 7473 862,00
Autres organismes 7478 9 022,80
Autres attributions et participations 748 111 634,17 93 590,00
Compensation pour perte de taxe additionnelle aux
droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière
7482 31 181,17 14 000,00
Attributions de péréquation et de compensation 7483 79 045,00 78 990,00
Etat -Compensation au titre de la Contribution
Economique Territoriale (CVAE et CFE)
74833 45 368,00 38 366,00
État-Compensation au titre des exonérations des
taxes foncières
74834 6 947,00 33 677,00 40 624,00
Dotation de recensement 7484 1 408,00 600,00
75 Autres produits de gestion courante 71 532,88 60 000,00
10MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Titres émis
Crédits
annulés Produits
rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
Revenus des immeubles 752 69 859,94 60 000,00
Produits divers de gestion courante 758 1 672,94
Redevances diverses 7581 346,43
Redevances sur l'énergie hydraulique 75814 346,43
Autres produits divers de gestion courante 7588 1 326,51
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES
SERVICES (a)=70+73+74+75+013
2 630,33 1 302 869,44 1 250 417,67
11MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Titres émis
Crédits
annulés Produits
rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
76 Produits financiers (b)
77 Produits exceptionnels (c) 14 281,62
Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou
atteints par la déchéance quadriennale
773 848,80
Produits des cessions d'immobilisations 775 6 000,00
Autres produits exceptionnels 778 7 432,82
Produits exceptionnels divers 7788 7 432,82
78 Reprises sur provisions (d) (5)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 2 630,33 1 317 151,06 1 250 417,67
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 25 694,00
Différences sur réalisations (négatives) reprises au
compte de résultat
776 25 694,00
Différences sur réalisations (positives) transférées
en investissement
7761 25 694,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (7)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 25 694,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et
d'ordre)
2 630,33 1 342 845,06 1 250 417,67
Pour information R 002 Excédent de
fonctionnement reporté de N-1
549 215,34
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040 ;
(4) Dont 776
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;
12MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+BS+DM+RAR) Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à réaliser
au 31/12
010 Stocks
20 58 600,00 24 511,80 72,00 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 34 016,20
53 600,00 24 511,80 Frais d'études, de recherche et de développement et frais
d'insertion
203 29 088,20
53 600,00 Frais d'études 2031 53 600,00
5 000,00 72,00 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques,
procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
205 4 928,00
5 000,00 72,00 Concessions et droits similaires 2051 4 928,00
204 Subventions d'équipement versées
21 589 654,16 76 030,38 88 645,38 Immobilisations corporelles 424 978,40
263 473,55 58 516,16 20 717,14 Constructions 213 184 240,25
135 000,00 21 882,84 Bâtiments publics 2131 113 117,16
135 000,00 Autres bâtiments publics 21318 135 000,00
128 473,55 36 633,32 20 717,14 Immeubles de rapport 2132 71 123,09
198 565,56 10 333,13 48 879,54 Installations, matériel et outillage techniques 215 139 352,89
168 000,00 10 333,13 Réseaux de voirie 2151 157 666,87
11 079,54 Réseaux divers 2153
10 371,54 Réseaux d'électrification 21534
708,00 Autres réseaux 21538
30 565,56 37 800,00 Matériel et outillage de voirie 2157
30 565,56 37 800,00 Matériel roulant 21571
16 400,00 12 852,00 Collections et oeuvres d'art 216 3 548,00
16 400,00 12 852,00 OEuvres et objets d'art 2161 3 548,00
111 215,05 7 181,09 6 196,70 Autres immobilisations corporelles 218 97 837,26
5 000,00 4 235,60 764,40 Matériel de bureau et matériel informatique 2183
3 135,30 Mobilier 2184
106 215,05 2 945,49 2 297,00 Autres immobilisations corporelles 2188 100 972,56
22 Immobilisations reçues en affectation
23 134 734,13 10 920,47 Immobilisations en cours 123 813,66
134 734,13 10 920,47 Immobilisations corporelles en cours 231 123 813,66
134 734,13 10 920,47 Installations, matériel et outillage techniques 2315 123 813,66
Total individualisé en opérations (4)
782 988,29 100 542,18 99 637,85 Total des dépenses d'équipement 582 808,26
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
16 2 000,00 924,75 1 075,25 Emprunts et dettes assimilées
2 000,00 924,75 1 075,25 Dépôts et cautionnements reçus 165
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participation et créances rattachées a des particip.
27 4 000,00 4 000,00 Autres immobilisations financières
4 000,00 4 000,00 Dépôts et cautionnements versés 275
6 000,00 4 924,75 1 075,25 Total des dépenses financières
45...1. Opé. pour compte de tiers (5)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
788 988,29 105 466,93 100 713,10 TOTAL DEPENSES REELLES 582 808,26
13MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+BS+DM+RAR) Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à réaliser
au 31/12
040 25 694,00 Opérations d'ordre transfert entre sections (2)
25 694,00 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 192
041 1 519,20 1 519,20 Opérations patrimoniales (3)
96,00 96,00 Autres bâtiments publics 21318
1 423,20 1 423,20 Réseaux de voirie 2151
1 519,20 27 213,20 TOTAL DEPENSES D'ORDRE
790 507,49 105 466,93 127 926,30 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (=Total des dépenses réelles et d'ordre)
582 808,26
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif
reporté de N-1
265 789,37
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042 ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041 ;
(4) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement ;
(5) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers ;
14MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+BS+RAR N-1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Titres
émis
010 Stocks
13 98 082,00 30 000,00 40 515,07 Subventions d'investissement 27 566,93
98 082,00 30 000,00 34 948,42 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non
amortissables
132 33 133,58
66 443,00 30 000,00 État et établissements nationaux 1321 36 443,00
31 639,00 31 499,92 Départements 1323 139,08
3 448,50 Autres 1328
5 566,65 Fonds affectés à l'équipement non amortissable 134
5 566,65 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
98 082,00 30 000,00 40 515,07 Total des recettes d'équipement 27 566,93
10 302 495,21 304 129,66 Dotations, fonds et réserves
41 517,76 43 152,21 Dotations et fonds d'investissement 102
41 517,76 43 152,21 Fonds d'investissement 1022
41 517,76 41 517,76 F.C.T.V.A. 10222
1 634,45 Taxe d’aménagement 10226
260 977,45 260 977,45 Réserves 106
260 977,45 260 977,45 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
138 Autres subventions d'investissement non transférables
165 2 000,00 1 002,55 Dépôts et cautionnements reçus 997,45
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participation et créances rattachées a des particip.
27 4 000,00 Autres immobilisations financières 4 000,00
4 000,00 Dépôts et cautionnements versés 275 4 000,00
308 495,21 305 132,21 Total des recettes financières 4 997,45
45...2. Opé. pour compte de tiers (4)
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
406 577,21 30 000,00 345 647,28 TOTAL DES RECETTES REELLES 32 564,38
15MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+BS+RAR N-1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Titres
émis
021 617 739,11 Virement de la section de fonctionnement 617 739,11
040 30 461,34 62 155,34 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2)
31 694,00 Autres immobilisations corporelles 218
31 694,00 Autres immobilisations corporelles 2188
30 461,34 30 461,34 Amortissements des immobilisations incorporelles 280
30 461,34 30 461,34 Subventions d'équipement versées 2804
30 461,34 30 461,34 Subventions d'équipement aux organismes publics 28041
30 461,34 30 461,34 Établissements et services rattachés 280416
30 461,34 30 461,34 SPIC 2804164
30 461,34 30 461,34 Bâtiments et installations 28041642
648 200,45 62 155,34 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
617 739,11
041 1 519,20 1 519,20 Opérations patrimoniales (3)
1 519,20 1 519,20 Frais d'insertion 2033
649 719,65 63 674,54 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 617 739,11
1 056 296,86 30 000,00 409 321,82 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)
650 303,49
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté
de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042 ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041 ;
(4) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers ;
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Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
A2.2 ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
Organisme
prêteur ou
chef de file
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou de
mobilisat.
(1)
Date de
1er
rembour-
sement
Nominal
(2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actu-
ariel
Taux initial Devise Périodi-
cité
des
remb.
(6)
Profil
d'amo.
(7)
Possi.
remb.
antici.
partiel
O/N
Catég.
emprt
(8)
163 Emprunts obligataires
(Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers
(Total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis
de conditions particulières
(Total)
168 Autres emprunts et dettes
assimilées (Total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la dernière mobilisation.
(2) Nominal : Montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas simplement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Taux initial du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autre à préciser.
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts selon la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
18MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
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Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
A2.2 ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/2023
Couverture
? O/N
(2)
Montant
couvert
Catég.
emprunt
après couv.
éventuelle
(3)
Capital
restant dû
au
31/12/2023
Durée
résid.
(années)
Type de
taux
(4)
Taux d'intérêt
Index
(5)
Niv. de
taux date
de vote
(6)
ICNE de
l'exercice Charges
d'intérêt (8)
Capital
Annuité de l'exercice
163 Emprunts obligataires
(Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers
(Total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis
de conditions particulières
(Total)
168 Autres emprunts et dettes
assimilées (Total)
Total général
(1) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(2) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(3) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts selon la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(4) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas simplement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(5) Mentionner le ou les index utilisés sur l'année.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. S'agissant du niveau de taux, pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N.
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 " Intérêts réglés à l'échéance " (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
19MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
IV
A2.3
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par structure
de taux selon le risque le plus
elevé
(Pour chaque ligne, indiquer le n° de contrat)
(1)
Organisme
prêteur ou
chef de file
Nominal
(2)
Capital
restant dû au
31/12/2023
(3)
Type
d'indices
(4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal
(5)
Taux
maximal
(6)
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap), ou encadré (tunnel) A
Barrière simple B
TOTAL B
Option d'échange C
TOTAL C
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé D
TOTAL D
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E
Autres types de structure F
TOTAL F
TOTAL GENERAL
(1) répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de
vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part de capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation
française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro
/ 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
20MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
IV
A2.3
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus elevé
Coût de
sortie
(7)
Taux maximal
après
couverture
éventuelle (8)
Niveau de
taux au
31/12/N (9)
Intérêts à payer au
cours de l'exercice
(10)
Intérêts à percevoir
au cours de
l'exercice (le cas
échéant)(11)
% par type de taux
selon le capital
restant dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap), ou encadré (tunnel) A
Barrière simple B
TOTAL B
Option d'échange C
TOTAL C
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé D
TOTAL D
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E
Autres types de structure F
TOTAL F
TOTAL GENERAL 100,00
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 1/1/N.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 778.
21MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A2.4
IV
Structures
Indices sous-jacents
(1)
Indices zone
euro
(6)
Autres
indices
(5)
Ecarts
d'indices
hors zone euro
(4)
Indices hors
zone euro
et écarts d'indices
dont l'un est un
indice hors zone
euro
(3)
Ecarts
d'indices
zone euro
(2)
Indices inflation
française ou
zone euro
ou écart entre
ces indices
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
22MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
23MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Catégories et
intitulés
d'emprunts
Année de
mobilisation et
profil d'amort. de
l'emprunt (2)
Année Profil
Objet de
l'emprunt ou de
la dette
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/2023
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour-
sements
(3)
A2.6
TOTAL GENERAL
(1) les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres à préciser ;
(3) indiquer A pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle ;
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Taux initial
Taux
(4)
Index
(5)
Taux
actuar. (6)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux
(4)
Index
(5)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité de l'exercice
en intérêts (8) en capital
ICNE de
l'exercice
IV
(4) indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables ;
(5) indiquer le type d'index ( ex. EURIBOR 3 mois…) ;
(6) taux annuel, tous frais compris ;
(7) taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget.
(8) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668 ;
25MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A2.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
N° du contrat
d'emprunt
Date de
souscription
contrat initial
Date de
renégo-
ciation
Organisme
prêteur
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Durée résiduelle en
années
Taux (2)
Type
(3)
Index
(4)
Taux
act.
Contrat initial Contrat renegocié
Type
(3)
Index
(4)
Taux
act.
Nominal
Contrat
renégocié
(5)
Contrat
initial
Total
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour l'exercice N. (2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
- Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle, X autre.
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A2.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
N° du contrat
d'emprunt
Contrat
renégocié
Contrat
initial
Profil d'amortissement et
périodicité de
remboursement (6)
Capital restant dû au
31/12/N
ICNE de l'exercice Annuité à payer dans l'exercice
(s'il y a lieu)
Capital Intérêts
Total
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour l'exercice N. (2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
- Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle, X autre.
27MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
IV
A2.8
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
REPARTITION
PAR PRETEUR
Dette en capital à
l'origine
Dette en capital au
31/12/2023
de l'exercice
Annuité à payer
au cours de
l'exercice
Dont
Intérêt (2) Capital
TOTAL
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat ;
(2) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
28MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
IV
A2.9
A2.9 - AUTRES DETTES
LIBELLES Montant initial de
la dette
Dépenses de
l'exercice
Dette restante
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
TOTAL
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PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETAT DES PROVISIONS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
IV IV - ANNEXES
30MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1)
Libellé (1) Crédits de l'exercice
(BP+BS+DM+RAR N-1)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES I
= A + B
I
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
10 Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice
I
Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
371 256,30 Dépenses à couvrir par des ressources propres 265 789,37 105 466,93
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
31MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1)
Libellé (1) Crédits de l'exercice
(BP+BS+DM+RAR N-1)
Réalisations
73 613,55 RECETTES (RESSOURCES PROPRES) III = a + b 693 718,21 III
43 152,21 Ressources propres externes de l'année (a) 45 517,76
41 517,76 10222 F.C.T.V.A. 41 517,76
10223 T.L.E.
1 634,45 10226 Taxe d’aménagement
10228 Autres fonds
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subventions d'investissement non transférables
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières 4 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 4 000,00
30 461,34 Ressources propres internes de l'année (b) (3) 648 200,45
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
30 461,34 28 Amortissement des immobilisations 30 461,34
30 461,34 280 Amortissements des immobilisations incorporelles 30 461,34
30 461,34 2804 Subventions d'équipement versées 30 461,34
30 461,34 28041 Subventions d'équipement aux organismes publics 30 461,34
30 461,34 280416 Établissements et services rattachés 30 461,34
30 461,34 2804164 SPIC 30 461,34
30 461,34 28041642 Bâtiments et installations 30 461,34
29 Prov. dépréciation immobilisations
39 Prov. dépréciation des stocks et en-cours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Prov. dépréciation comptes de tiers
59 Prov. dépréciation comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations
021 Virement de la section de fonctionnement 617 739,11
Op. de l'exercice
III
Solde d'exécution
R001 l'exercice
précédent
TOTAL
IV
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Affectation
R1068 de l'exercice
précédent
260 977,45 Total
ressources
propres
disponibles
30 000,00 73 613,55 364 591,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres (II) 371 256,30
Ressources propres disponbles (IV) 364 591,00
Solde (V = IV - II) (6) -6 665,30
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
32MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
IV
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 1 ATELIER DE DECOUPE
DEPENSES
Montant Libellé Article
A7.2.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT
Charges à caractère général 011
Achats & variation des stocks 60
Services extérieurs 61
Charges de personnel et frais assimilés 012
Charges de personnel 64
Autres charges de gestion courante 65
Charges financières 66
Charges exceptionnelles 67
Dotations aux provisions 68
Atténuations de produits 014
Total des dépenses réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
33MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
IV
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 1 ATELIER DE DECOUPE
RECETTES
Montant Libellé Article
A7.2.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT
Prod. des services, du domaine et ventes div. 70
Impôts et taxes 73
Dotations et participations 74
3 665,83 Autres produits de gestion courante 75
3 665,83 Revenus des immeubles 752
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77
Reprises sur provisions 78
Atténuations de charges 013
3 665,83 Total des recettes réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des recettes d'ordre
3 665,83 TOTAL GENERAL
34MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
IV
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 2 PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
DEPENSES
Montant Libellé Article
A7.2.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT
148,11 Charges à caractère général 011
34,11 Achats & variation des stocks 60
34,11 Achats non stockés de matières et fournitures 606
34,11 Fournitures non stockables 6061
34,11 Énergie-Électricité 60612
Services extérieurs 61
114,00 Frais postaux et frais de télécommunications 626
114,00 Frais de télécommunications 6262
Charges de personnel et frais assimilés 012
Charges de personnel 64
Autres charges de gestion courante 65
Charges financières 66
Charges exceptionnelles 67
Dotations aux provisions 68
Atténuations de produits 014
Total des dépenses réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
35MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
IV
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 2 PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
RECETTES
Montant Libellé Article
A7.2.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT
Prod. des services, du domaine et ventes div. 70
Impôts et taxes 73
Dotations et participations 74
Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77
Reprises sur provisions 78
Atténuations de charges 013
Total des recettes réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
36MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A7.2.2
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 1 ATELIER DE DECOUPE
DEPENSES
Montant Libellé Article
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Dotations, fonds et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles (hors opérations) 20
Subventions d'équipement versées (hors opérations) 204
Immobilisations corporelles (hors opérations) 21
Immobilisations reçues en affect. (hors opérations) 22
Immobilisations en cours (hors opérations) 23
Particip. et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...1
Total des dépenses réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
37MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A7.2.2
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 1 ATELIER DE DECOUPE
RECETTES
Montant Libellé Article
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...2
Total des recettes réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
38MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A7.2.2
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 2 PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
DEPENSES
Montant Libellé Article
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Dotations, fonds et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles (hors opérations) 20
Subventions d'équipement versées (hors opérations) 204
Immobilisations corporelles (hors opérations) 21
Immobilisations reçues en affect. (hors opérations) 22
Immobilisations en cours (hors opérations) 23
Particip. et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...1
Total des dépenses réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
39MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A7.2.2
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
N° 2 PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
RECETTES
Montant Libellé Article
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...2
Total des recettes réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
40MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
IV
A8 - ETAT DES CHARGES TRANFEREES
Exercice Nature de
la dépense
transférée
Durée de
l'étalement
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée
au compte 481
(I)
Montant de la
dotation aux
amortissements de
l'exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II+III)
41MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A9
Date de la délibération : ........./......../................
Intitulé de l'opération :
Cumul des
réalisations
avant l'exercice
Restes à réaliser Crédits ouverts
(BP+DM+RAR)
Opérations à
Annuler
Réalisations
Cumul des
réalisations
Sur l'exercice
42MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
A10.1
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (arcticle R.2313-3 du CGCT) - ENTREE
Valeur
d'acquisition
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Durée de l'amortisse Cumul des amortiss Valeur d'acquisition
Désignation du bien Modalités d'acquisition
Acquisitions à titre
onéreux
15 27- Maîtrise d'oeuvre
aménagement de la sécurité
bourg
1 890,00
1536- Maîtrise d'oeuvre
Aménagement sécurité Centre
Bourg
630,00
17004RX23002815-panneaux
temporaires
960,00
2023225 - Fourniture blocs
granits pour symposium
sculpture
2 352,00
2309T04125 certificat de
chiffrement electronique
72,00
2309T04126 - Annonce MP
Aménagement sécurité bourg
564,47
2310T04401- Annonce MP
aménagement sécurité bourg
96,00
29536948 - Faucheuse OPtima
M56 reconstruite
37 800,00
Acomptes 1 et 2 lots 8 et 8 bis -
peintures et sols souples
10 526,26
aménagement sécurité bourg
_15 18 - Maîtrise d'oeuvre
4 320,00
Aménagement sécurité
Fougères_annonce intégration
583,20
aménagements sécurité dans
le bourg - 15 17- maîtrise
d'oeuvre
3 420,00
annonce NR voirie 2020 -
intégration
96,00
Annonce NR voirie communale
2020 - intégration
648,00
branchement électrique_
sanitaire _Fougères
0675491085 -
1 331,28
Décompte final lot 3 -
menuiseries extérieurs -
rénovation logement 5 place
de l'église
600,00
Décompte mensuel - lot 4 et
4bis - logement 5 place eglise
-platrerie isolation plafonds CF
10 967,15
destructeur de papier
F/FP/23/60092334-
502,80
F 2023-03 solde Maîtrise
d'oeuvre travaux rénovation
logement place de l'eglise
768,60
F/FP/23/60024849 - vestiaires
pour atelier communal
999,30
F2100 - Traveaux Eaux
pluviales - Drouille
708,00
FC021001 - imprimante
multifonction couleur HP
bibliothèque
261,60
Fourniture et pose d'une
lanterne LED MURENA RAL -
Les Vergnes
CGC01/23019244 -
1 854,00
lave linge congélateur cuisinère
vitro 13 rue principale - app2 -
fourniture et mise en service
1 337,00
43MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
pose lanterne EP suite
enfouissement réseau La
brousse crozant -
CGC01/23014733-
3 258,00
remplacement lanterne
accidentée plage de Fougères -
CGC01/23014084 -
3 267,60
rénovation logement 5 place
eglise _ annonce _ insertion
96,00
Rénovation logement Clausard
5 place église Décompte final
lot 4 - Plâtrerie-isolation -
3 900,00
Rénovation logement clausard-
5 place de l'église Lot 7
Faïence -
753,60
Rénovation maison Clausard -
Décompte final - lot 5 5
bisElectricité VMC
3 759,95
rénovation maison Clausard 5
pl eglise Décompte final - lot 2
- Charpente-couverture -
rénovation maison Clausard 5
pl eglise
408,73
sculpture Didier FAUGUET _
08 2023 réalisée dans le cadre
de la recontre de scupture -
août 2023
3 500,00
sculpture Jean Jacques
ABDALLAH 08-2023
3 500,00
sculpture Nadaud Guilloton
août 2023 - F du 20082023
3 500,00
Subvention d'investissement au
budger réseau de chaleur - 543
- pour extension réseau - BP
2022
65 930,06
tables de pique nique X 2
FACCO1230300134
2 136,00
TOTAL GENERAL 177 297,60
44MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
Plus ou
moins
values
Prix de
cession
Valeur nette
comptable
Durée
d'amort.
IV - ANNEXES IV
A10.2
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (arcticle R.2313-3 du CGCT) - SORTIES
Valeur
d'acquisition
Cumul des
amort.
antérieurs
A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Durée de l'amortisse Cumul des amortiss Valeur d'acquisition
Désignation du bien
Modalités de sorties
Cessions à titre
onéreux
ACHAT BROYEUR
FACT 201906 DU
30/08/2013
N INVENTAIRE: 393
31 694,00 6 000,00
Mise en réforme
ACHAT EXTINCTEURS
HOTEL
402,51 402,51
ACHAT MICRO ET
IMPRIMANTE
3 144,29 3 144,29
ACHAT ORDINATEUR
CIBOX ECOLE
760,72 760,72
ACHAT PHOTOCOPIEUR
FACTURE 12431 DU
18/06/2013
5 507,50 5 507,50
ACHAT REMORQUE 9 568,00 9 568,00
ACHAT TELEVISEUR
POUR ECOLE
272,88 272,88
ACHAT TONDEUSE GABY 1 829,39 1 829,39
ANTIVIRUS NORTON 826,44 826,44
CHAUDIERE BUREAU DE
POSTE
4 491,93 4 491,93
COMPRESSEUR LACME 537,58 537,58
écran NEC multisync
E222W LCD poste 1 mairie
- (INV 374) - F n° 12169
220,06 220,06
EXTINCTEURS 160,52 160,52
EXTINCTEURS 380,33 380,33
IMPRIMANTE 150,92 150,92
IMPRIMANTE / SCANNER
/ MODEM
496,34 496,34
IMPRIMANTE ET MICRO 1 722,24 1 722,24
IMPRIMANTECANON BJC
620
421,02 421,02
INTERNET 360,00 360,00
MARERIEL
INFORMATIQUE MAIRIE
6 210,57 6 210,57
MATERIEL INFORMATIQUE 3 424,15 3 424,15
MICRO - ECRAN - MODEM
- ONDULEUR
9 174,52 9 174,52
MICRO SALLE
INFORMATIQUE
1 471,08 1 471,08
MICRO SCENIC 300 2 909,87 2 909,87
MICRO SIEMENS P320 -
LECTEUR ZIP
1 395,73 1 395,73
ORDINATEUR MAIRIE 1 748,54 1 748,54
PHOTOCOPIEUR RICOH
AFICIO
6 199,19 6 199,19
TELECOPIEUR FAX 549,72 549,72
TELECOPIEUR MAIRIE 502,32 502,32
TRACEUSE 1 000,16 1 000,16
TRONCONNEUSE ECHO
CS 610
690,00 690,00
Tronçonneuses Echo
CS3000 INV 371 F n°
201790 - Cpte 20137 -
290,01 290,01
TOTAL GENERAL 98 512,53 72 818,53
45MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
46MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
A10.3
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire Crédits ouverts
(BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 6 000,00
Compte 675 Valeurs comptable des immobilisations cédées 31 694,00
47MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
B1.1
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENT DONNES RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
IV - ANNEXES
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
(art. L.2313-1 6°, L. 5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Profil Année
Périodicité
des
rembourse
ments (2)
Durée
résiduelle
Capital restant
dû au 31/12/
Montant initial Organisme prêteur ou
chef de file
Objet de l'emprunt
garanti
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d'amortissement de
l'emprunt (1)
IV
TOTAL GENERAL
48MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENT DONNES RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
(art. L.2313-1 6°, L. 5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux initial
Taux (3) Index (4) Taux actuar.
(5)
Taux à la date du vote du budget
ou taux moyen constaté sur
l'année (6)
Taux (3) Index (4) Niveau
de taux
Nature de
l'emprunt (7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en intérêts (8) en capital
49MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
B1.2 ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio
de l'article L. 2252-1 du CGCT
Valeur en euros
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-1 du CGCT
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
50MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
IV - ANNEXES
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
IV
51MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L.2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Prestations en nature Montant du fonds de concours ou de la
subvention
Personnes de droit public
Autres
EPCCI - BIP TV 0 280,00 Ets publics
Collège Eguzon voyages scolaires 0 889,08 college aigurande sub voy scolaires 0 CNRS sub traduction petit prince patois 0
Personnes privé
Associations
ADGET 0 1 700,00 Amicale donneurs de sang 0 330,00 Amis des peintres de l'école de Crozant 0 150,00 Anciens combattants prisonniers 0 500,00 Association familles rurales 0 2 300,00 Association des repas à domicile 0 50,00 Comité des fêtes 0 5 000,00 Croix rouge française 0 300,00 Dojo 190 0 200,00 Entente sport. St Plantaire Cuzion Orsennes 0 1 500,00 Informail 190 0 200,00 Ligue des Droits de l'homme 0 200,00 Les Marcheux de Saint-Plantaire 0 330,00 Marcelle Présente 0 330,00 Sté de chasse 0 330,00 CODEGASS 0 100,00 VMEH 0 50,00 Association sportive college St Exupéry 0 50,00 Secours populaire - comité de la Châtre 0 100,00 Indre nature 0 50,00 SPA 0 392,32 CPIE Brenne Berry 0 50,00 Agence attractivité Indre 0 Cie Nez en L'air 0 300,00 Union sportive Argentonnaise 0 4 000,00 Personnes physiques
sub achat VAE 0 150,00 -sub achat VAE 0 150,00 Sub BAFA 0 SUB_DIPLOME 0 30,00 SUB DIPLOME 0 30,00 sub diplome 0 30,00 sub diplome 0 30,00 TOTAL GENERAL 20 101,40
52MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
B2.1
B2.2
B3
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
IV - ANNEXES
53MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
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IV - ANNEXES IV
C1.1 AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES
(2)
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT(4)
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
Directeur général des services
Directeur général adjoint des
services
Directeur général des services
techniques
Emplois créés au titre de
l'article 6-1 de la loi n°84-53
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 4 4,00 4,00 4,00
Adjoint administratif C 2 2,00 2,00 2,00
Adjoint administratif principal
de 1e classe
C 1 1,00 1,00 1,00
Rédacteur principal de 1e
classe
B 1 1,00 1,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 10 9,70 9,00 1,00 10,00
adjoint technique C 5 4,70 4,00 1,00 5,00
adjoint technique principal de
2e classe
C 3 3,00 3,00 3,00
adjoint technqiue principal de
1e classe
C 1 1,00 1,00 1,00
Agent de maîtrise principal C 1 1,00 1,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d)
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e)
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
(f)
FILIERE SPORTIVE (g)
FILIERE CULTURELLE (h) 0 0,30 1,00 1,00
Adjoint territorial du
patrimoine
C 0 0,30 1,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i)
FILIERE POLICE (j)
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
TOTAL GENERAL
(b+c+d+e+f+g+h+i+j+k)
14 14,00 13,00 2,00 15,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à
hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité sur l'année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail=100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail=80%) présent toute l'année
correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail=80%) présent la moitié de l'année (ex: CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, " emplois spécifiques " régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
54MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
C1.1 AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES
EN FONCTION AU 01/01/N
CATEGORIES
(1)
SECTEUR
(2) Indice Euros Fondement
du contrat (4)
Nature
du contrat (5)
CONTRAT REMUNERATION (3)
Agents occupant un emploi permanent (6)
Adjoint technique C TECH 3-b CDD
Adjoint territorial du patrimoine C CULT 3-a° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7)
TOTAL GENERAL
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération brute
annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée)
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d'un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est
inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil,
lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision
d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissementen matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels .
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser) .
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés " A / autres" et feront
l'objet d'une précision (ex : contrats aidés).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le foncdement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi du 26 janvier 1984, ainsi que les
agents qui sont titulaires d'un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
55MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
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IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12 C1.2
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR
LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12
56MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
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IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN
ENGAGEMENT FINANCIER
IV
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L.2313-1 et L.2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais .
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
0
65548 SPA - Société protectrice
des animaux
0 0 403,26
Autres participations
65548 - Participation Syndicat des Ecoles 0 0 45 931,71
65548 - Participation Syndicat de Pays de la
Châtre
0 0 2 414,10
65548 - Participation Syndicat mixte d'Eguzon 0 0 13 419,00
65548 -Participation SIRSA 0 0 122,00
65548 -Participation SIVULa Châtre 0 0 25,00
6281 Agence d'attractivité de
l'Indre
0 0 222,84
6281 Associationdes maires et
élus de progrès
0 0 123,80
6281 - Cotisations ADAR 0 0 123,80
65548 -Participation Syndicat mixte du Lac
d'Eguzon - Dotation
touristique
0 0 6 650,00
65548 -Participation Régie des transports
scolaires
0 0 14 816,12
6281 - Cotisations ADEFIBOIS -BERRY 0 0 204,00
6281 - Cotisations ADIL DE L'INDRE 0 0 55,00
6281- Cotisations Association des maires
de l'Indre
0 0 208,00
6281 - Cotisations CAUE 36 0 0 135,00
6281 - Cotisations Comité départemental de
randonnée
0 0 50,00
6281 - Cotisations ODASE 0 0 68,00
6281 - Cotisations UDMR 0 0 165,00
6281 - Cotisations Initiative Indre 0 0 500,00
6281 - Cotisations SDEI Conseil en énergie partagée
0 1 025,35
6281 - Cotisations AGRP 36 0 0
6281 - Cotisations ATD 36 0 0 928,50
6281 - Cotisations Office de tourisme
d'eguzon
0 0 1 238,00
6281 - Cotisations AMEP 0 0 123,80
6281 - Cotisations SDEI 0 0 20,00
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI,syndicat etc ... et autres lieux désignés par la commune ou l'établissement ;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
57MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A
IV - ANNEXES
58MAIRIE DE SAINT PLANTAIRE 533 - SAINT-PLANTAIRE -
PRINCIPAL-533
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL
ET DES BUDGETS ANNEXES
IV
C3.5
105 466,93 393 715,67 1 056 296,86
BUDGET PRINCIPAL : 1 - SAINT-PLANTAIRE - PRINCIPAL-533
30 000,00 409 321,82 1 056 296,86
1 116 825,76 1 799 633,01
1 892 060,40 1 799 633,01
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
RECETTES
DEPENSES
SECTIONS Prévisions Réalisations Restes à réaliser Crédits annulés
557 114,26
616 975,04
682 807,25
-92 427,39
105 466,93 393 715,67 1 056 296,86
PRESENTATION CONSOLIDEE : PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
30 000,00 409 321,82 1 056 296,86
1 116 825,76 1 799 633,01
1 892 060,40 1 799 633,01
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
RECETTES
DEPENSES
SECTIONS Prévisions Réalisations Restes à réaliser Crédits annulés
557 114,26
616 975,04
682 807,25
-92 427,39
59