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unknown - CA 534 2023
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unknown - CA 540 2023
unknown - BP 543 2024
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
II
A 1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES Solde
d'exécution
26 817,41 47 878,10
17 084,18 8 228,00
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section d'exploitation
Section d'investissement
21 060,69
-8 856,18
+ +
14 855,86
115 183,33
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section
d'exploitation (002)
Report en section
d'investissement (001)
14 855,86
115 183,33
= =
186 145,29 43 901,59 TOTAL (réalisations +
reports)
142 243,70
28 683,45 RESTES A REALISER A
REPORTER EN
N+1
Section d'exploitation
Section d'investissement
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1
28 683,45
-28 683,45
-28 683,45
26 817,41 62 733,96
45 767,63 123 411,33 RESULTAT CUMULE
Section d'exploitation
Section d'investissement
TOTAL CUMULE 72 585,04 186 145,29
35 916,55
77 643,70
113 560,25
Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
DETAIL DES RESTES A REALISER D'EXPLOITATION
Libellé Chap.
/ Art.
TOTAL DE LA SECTION
D'EXPLOITATION
Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
DETAIL DES RESTES A REALISER D'INVESTISSEMENT
Libellé Chap.
/ Art.
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
28 683,45
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 28 683,45
1RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES
II
A 2
DEPENSES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR) Réalisations Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Crédits employés (ou restant à employer)
48 094,60 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 17 580,16 30 514,44
1 500,00 012 CHARGES DE PERSONNEL 983,48 516,52
014 ATTENUATION DE PRODUITS
20,00 65 Autres charges de gestion courante 20,00
49 614,60 Total des dépenses de gestion courante 18 563,64 31 050,96
66 Charges financières
700,00 67 Charges exceptionnelles 700,00
68 123,00 Dotations aux provisions (1) 25,77 97,23
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
022 Dépenses imprévues
50 437,60 Total des dépenses réelles d'exploitation 18 589,41 31 848,19
023 Virement à la section d'investissement (2)
042 8 228,00 Opé. d'ordres de transfert entre sections (2) 8 228,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2)
8 228,00 Total des dépenses d'ordre d'exploitation 8 228,00
58 665,60 TOTAL 26 817,41 31 848,19
Pour information D 002 Déficit
d'exploitation reporté de N-1 (3)
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR) Réalisations Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Crédits employés (ou restant à employer)
013 ATTENUATION DE CHARGES
27 000,00 70 Produits des services du domaine & ventes diverses 31 066,26
73 Impots et taxes
74 Dotations, subventions de participations
75 Autres produits de gestion courante 2,10
27 000,00 Total des recettes de gestion courante 31 068,36
76 Produits financiers
5 031,14 77 Produits exceptionnels 5 031,14
78 Reprises sur provisions (1)
32 031,14 Total des recettes réelles d'exploitation 36 099,50
042 11 778,60 Opé. d'ordre de transfert entre sections (2) 11 778,60
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2)
11 778,60 Total des recettes d'ordre d'exploitation 11 778,60
43 809,74 TOTAL 47 878,10
Pour information R 002 Excédent
d'exploitation reporté de N-1 (3)
14 855,86
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(4) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…)
par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
2RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
II
A 3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR)
Mandats émis Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours 28 683,45 94 943,70 128 932,73 5 305,58 Total des opérations d'équipement
128 932,73 Total des dépenses d'équipement 28 683,45 94 943,70 5 305,58
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : Affectation (6)
26 Participation & créances rattachées a des partic
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses d'imprévues
Total des dépenses financières
45...1 Total des opé.pour compte de tiers (7)
128 932,73 Total des dépenses réelles d'investissement 28 683,45 94 943,70 5 305,58
040 11 778,60 Opé. d'ordre de transfert entre sections (2) 11 778,60
041 Opérations patrimoniales (2)
11 778,60 Total des dépenses d'ordre d'investissement 11 778,60
140 711,33 TOTAL 28 683,45 94 943,70 17 084,18
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif
reporté de N-1 (3)
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR)
Titres émis Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
13 Subventions d'investissement 17 300,00 17 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours
17 300,00 Total des recettes d'équipement 17 300,00
10 Dotations, fonds et réserves (hors 1068)
106 Réserves
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : Affectation
26 Participation & créances rattachées a des partic
27 Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
45...2 Total des opé. pour le compte de tiers (7)
17 300,00 Total des recettes réelles d'investissement 17 300,00
021 Virement de la section de fonctionnement (2)
040 8 228,00 Opé. d'ordre de transfert entre sections (2) 8 228,00
041 Opérations patrimoniales (2)
8 228,00 Total des recettes d'ordre d'investissement 8 228,00
25 528,00 TOTAL 17 300,00 8 228,00
Pour information R 001 Solde d'exécution positif
reporté de N-1 (3)
115 183,33
3RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
II
B 1
TOTAL
1- Mandats émis
EXPLOITATION Opérations
réelles (1)
Opérations
d'ordre (2)
011 17 580,16 Charges à caractère général 17 580,16
012 983,48 Charges de personnel et frais assimilés 983,48
014 Atténuations de produits
60 Achats et variation des stocks (3)
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
25,77 68 Dotations aux amortissem. et provisions 8 228,00 8 253,77
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
71 Production stockée (ou déstockage) (3)
18 589,41 Dépenses d'exploitation - Total 8 228,00 26 817,41
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 26 817,41
TOTAL INVESTISSEMENT Opérations
réelles (1)
Opérations
d'ordre (2)
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement 11 778,60 11 778,60
14 Prov. régl. et amort. dérogatoires
15 Provisions pour risques et charges (5)
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations en cours
5 305,58 23 Immobilisations en cours 5 305,58
26 Participation et créances rattachées a des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises)
29 Provisions pour déprec. des immobilisations (5)
39 Provisions pour déprec. des stocks et en-cours (5)
45...1 Total des opérations pour compte de tiers (7)
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... Stocks
5 305,58 Dépenses d'investissement - Total 11 778,60 17 084,18
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 17 084,18
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi -budgétaires ; (2) Voir liste des opérations d’ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ; (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ; (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires ; (6) Hors chapitres « opérations d’équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état ( voir le détail Annexe IV A9) ; (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation . En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur .
4RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Mandats émis
Crédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
011 Charges à caractère général 30 514,44 17 580,16 48 094,60
40 000,00 Achats non stockés de matières & fournitures 606 14 279,75 25 720,25
40 000,00 Fournitures non stockable (eau, énergie...) 6061 14 279,75 25 720,25
7 794,60 Entretien et réparations 615 3 214,92 4 579,68
3 794,60 Entretien & réparations sur biens immobiliers 6152 3 794,60
3 794,60 Réseaux 61523 3 794,60
4 000,00 Maintenance 6156 3 214,92 785,08
200,00 Frais postaux et frais de télécommunications 626 84,10 115,90
200,00 Frais de télécommunicat. 6262 84,10 115,90
100,00 Services bancaires et assimilés 627 1,39 98,61
012 Charges de personnel et frais assimilés 516,52 983,48 1 500,00
1 500,00 Personnel extérieur au service 621 983,48 516,52
1 500,00 Autre personnels extérieurs 6218 983,48 516,52
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante 20,00 20,00
20,00 Charges diverses de gestion courante 658 20,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES
SERVICES (a)=(011+012+014+65)
31 050,96 18 563,64 49 614,60
5RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Mandats émis
Crédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
66 Charges financières (b)
67 Charges exceptionnelles (c) 700,00 700,00
700,00 Titres annulés 673 700,00
68 Dotations aux amortissem. et provisions (d) (5) 97,23 25,77 123,00
123,00 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 6817 25,77 97,23
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e)
022 Dépenses imprévues (f)
TOTAL DES DEPENSES REELLES =
a+b+c+d+e+f
31 848,19 18 589,41 50 437,60
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 8 228,00 8 228,00
8 228,00 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et
aux provisions Charges d’exploitation
681 8 228,00
8 228,00 Dotations aux amortisse. des immo. incor. & corp. 6811 8 228,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
8 228,00 8 228,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur section de fonct. (7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 8 228,00 8 228,00
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE
L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et
d'ordre)
31 848,19 26 817,41 58 665,60
Pour information D 002 Déficit d'exploitation
reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040 ;
(5) Dont 675 et 676 ;
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;
6RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Titres émis
Crédits
annulés Produits
rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine et ventes
diverses
31 066,26 27 000,00
Prestations de services 706 31 066,26 27 000,00
73 Impôts et taxes
74 Dotations, subventions de participations
75 Autres produits de gestion courante 2,10
Produits divers de gestion courante 758 2,10
Autres 7588 2,10
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES
SERVICES (a)=70+73+74+75+013
31 068,36 27 000,00
7RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR)
Titres émis
Crédits
annulés Produits
rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits employés (ou restant à employer)
76 Produits financiers (b)
77 Produits exceptionnels (c) 5 031,14 5 031,14
Subventions 774 5 031,14 5 031,14
De la collectivité de rattachement 7741 5 031,14 5 031,14
78 Reprises sur provisions (d) (5)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 36 099,50 32 031,14
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 11 778,60 11 778,60
Quote-part des subvention d'investissement sur
exer
777 11 778,60 11 778,60
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (7)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 11 778,60 11 778,60
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE
L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et
d'ordre)
47 878,10 43 809,74
Pour information R 002 Excédent d'exploitation
reporté de N-1
14 855,86
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040 ;
(4) Dont 776
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;
8RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+BS+DM+RAR) Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à réaliser
au 31/12
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 128 932,73 28 683,45 5 305,58 Immobilisations en cours 94 943,70
128 932,73 28 683,45 5 305,58 Immobilisations corpor. en cours 231 94 943,70
128 932,73 28 683,45 5 305,58 Installations techniques matériel & outils indust. 2315 94 943,70
Total individualisé en opérations (4)
128 932,73 28 683,45 5 305,58 Total des dépenses d'équipement 94 943,70
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participation et créances rattachées a des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45...1. Opé. pour compte de tiers (5)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
128 932,73 28 683,45 5 305,58 TOTAL DEPENSES REELLES 94 943,70
9RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts (BP+BS+DM+RAR) Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à réaliser
au 31/12
040 11 778,60 11 778,60 Opérations d'ordre transfert entre sections (2)
11 778,60 11 778,60 Subv d'invest inscrites au compte de résultat 139
11 778,60 11 778,60 Subventions d'équipement 1391
2 640,00 2 640,00 Subventions d'équipement - Région 13912
9 138,60 9 138,60 Subventions d'équipement - communes 13914
041 Opérations patrimoniales (3)
11 778,60 11 778,60 TOTAL DEPENSES D'ORDRE
140 711,33 28 683,45 17 084,18 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (=Total des dépenses réelles et d'ordre)
94 943,70
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif
reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042 ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041 ;
(4) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement ;
(5) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers ;
10RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+BS+RAR N-1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Titres
émis
13 17 300,00 Subventions d'investissement 17 300,00
17 300,00 Subventions d'équipements 131 17 300,00
17 300,00 Collectivités & établiss. publics locaux 1312 17 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
17 300,00 Total des recettes d'équipement 17 300,00
10 Dotations, fonds et réserves
165 Dépôts et cautionnements recus
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participation et créances rattachées a des particip.
27 Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
45...2. Opé. pour compte de tiers (4)
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
17 300,00 TOTAL DES RECETTES REELLES 17 300,00
11RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+BS+RAR N-1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Titres
émis
021 Virement de la section de fonctionnement
040 8 228,00 8 228,00 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2)
8 228,00 8 228,00 Amortissements des immo. corporelles 281
3 231,00 3 231,00 Constructions 2813
3 231,00 3 231,00 IGAAC 28135
4 997,00 4 997,00 Installations techniques matériels outillage indus 2815
4 997,00 4 997,00 Installations à caractère spécifique 28153
4 997,00 4 997,00 Amo chauffage urbain 281533
8 228,00 8 228,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITATION
041 Opérations patrimoniales (3)
8 228,00 8 228,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
25 528,00 8 228,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)
17 300,00
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté
de N-1
115 183,33
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042 ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041 ;
(4) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers ;
12RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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13RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES IV
A1.2 ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
Organisme
prêteur ou
chef de file
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou de
mobilisat.
(1)
Date de
1er
rembour-
sement
Nominal
(2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actu-
ariel
Taux initial Devise Périodi-
cité
des
remb.
(6)
Profil
d'amo.
(7)
Possi.
remb.
antici.
partiel
O/N
Catég.
emprt
(8)
163 Emprunts obligataires
(Total)
164 Emprunts auprès des
établis de crédit (Total)
165 Dépôts et cautionnements
recus (Total)
167 Emprunts et dettes
assorties de conditions (Total)
168 Autres emprunts & dettes
assimilées (Total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la dernière mobilisation.
(2) Nominal : Montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas simplement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Taux initial du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autre à préciser.
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts selon la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
14RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES IV
A1.2 ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/2023
Couverture
? O/N
(2)
Montant
couvert
Catég.
emprunt
après couv.
éventuelle
(3)
Capital
restant dû
au
31/12/2023
Durée
résid.
(années)
Type de
taux
(4)
Taux d'intérêt
Index
(5)
Niv. de
taux date
de vote
(6)
ICNE de
l'exercice Charges
d'intérêt (8)
Capital
Annuité de l'exercice
163 Emprunts obligataires
(Total)
164 Emprunts auprès des
établis de crédit (Total)
165 Dépôts et cautionnements
recus (Total)
167 Emprunts et dettes
assorties de conditions (Total)
168 Autres emprunts & dettes
assimilées (Total)
Total général
(1) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(2) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(3) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts selon la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(4) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas simplement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(5) Mentionner le ou les index utilisés sur l'année.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. S'agissant du niveau de taux, pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N.
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 " Intérêts réglés à l'échéance " (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
15RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
IV
A1.3
A1.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par structure
de taux selon le risque le plus
elevé
(Pour chaque ligne, indiquer le n° de contrat)
(1)
Organisme
prêteur ou
chef de file
Nominal
(2)
Capital
restant dû au
31/12/2023
(3)
Type
d'indices
(4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal
(5)
Taux
maximal
(6)
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap), ou encadré (tunnel) A
Barrière simple B
TOTAL B
Option d'échange C
TOTAL C
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé D
TOTAL D
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E
Autres types de structure F
TOTAL F
TOTAL GENERAL
(1) répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de
vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part de capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation
française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro
/ 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
16RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
IV
A1.3
A1.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus elevé
Coût de
sortie
(7)
Taux maximal
après
couverture
éventuelle (8)
Niveau de
taux au
31/12/N (9)
Intérêts à payer au
cours de l'exercice
(10)
Intérêts à percevoir
au cours de
l'exercice (le cas
échéant)(11)
% par type de taux
selon le capital
restant dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap), ou encadré (tunnel) A
Barrière simple B
TOTAL B
Option d'échange C
TOTAL C
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé D
TOTAL D
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E
Autres types de structure F
TOTAL F
TOTAL GENERAL 100,00
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 1/1/N.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 778.
17RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A1.4
IV
Structures
Indices sous-jacents
(1)
Indices zone
euro
(6)
Autres
indices
(5)
Ecarts
d'indices
hors zone euro
(4)
Indices hors
zone euro
et écarts d'indices
dont l'un est un
indice hors zone
euro
(3)
Ecarts
d'indices
zone euro
(2)
Indices inflation
française ou
zone euro
ou écart entre
ces indices
A1.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
18RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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19RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A1.6
A1.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Catégories et
intitulés
d'emprunts
Année de
mobilisation et
profil d'amort. de
l'emprunt (2)
Année Profil
Objet de
l'emprunt ou de
la dette
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/2023
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour-
sements
(3)
TOTAL GENERAL
(1) les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres à préciser ;
(3) indiquer A pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle ;
20RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.6
A1.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Taux initial
Taux
(4)
Index
(5)
Taux
actuar. (6)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux
(4)
Index
(5)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité de l'exercice
en intérêts (8) en capital
ICNE de
l'exercice
IV
(4) indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables ;
(5) indiquer le type d'index ( ex. EURIBOR 3 mois…) ;
(6) taux annuel, tous frais compris ;
(7) taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget.
(8) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668 ;
21RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
N° du contrat
d'emprunt
Date de
souscription
contrat initial
Date de
renégo-
ciation
Organisme
prêteur
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Durée résiduelle en
années
Taux (2)
Type
(3)
Index
(4)
Taux
act.
Contrat initial Contrat renegocié
Type
(3)
Index
(4)
Taux
act.
Nominal
Contrat
renégocié
(5)
Contrat
initial
Total
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour l'exercice N. (2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
- Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle, X autre.
22RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
N° du contrat
d'emprunt
Contrat
renégocié
Contrat
initial
Profil d'amortissement et
périodicité de
remboursement (6)
Capital restant dû au
31/12/N
ICNE de l'exercice Annuité à payer dans l'exercice
(s'il y a lieu)
Capital Intérêts
Total
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour l'exercice N. (2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
- Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle, X autre.
23RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
IV
A1.8
A1.8 - AUTRES DETTES
LIBELLES Montant initial de
la dette
Dépenses de
l'exercice
Dette restante
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
TOTAL
24RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETAT DES PROVISIONS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A2
A3.1
A3.2
IV IV - ANNEXES
25RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1)
Libellé (1) Crédits de l'exercice
(BP+BS+DM+RAR N-1)
Réalisations
11 778,60 DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES I
= A + B
11 778,60 I
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
11 778,60 Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 11 778,60
10 Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves
11 778,60 139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat 11 778,60
11 778,60 1391 Subventions d'équipement 11 778,60
2 640,00 13912 Subventions d'équipement - Région 2 640,00
9 138,60 13914 Subventions d'équipement - communes 9 138,60
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice
I
Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
40 462,05 Dépenses à couvrir par des ressources propres 28 683,45 11 778,60
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
26RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1)
Libellé (1) Crédits de l'exercice
(BP+BS+DM+RAR N-1)
Réalisations
8 228,00 RECETTES (RESSOURCES PROPRES) III = a + b 8 228,00 III
Ressources propres externes de l'année (a)
10222 F.C.T.V.A.
10228 Autres fonds
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
8 228,00 Ressources propres internes de l'année (b) (3) 8 228,00
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
8 228,00 28 Amortissement des immobilisations 8 228,00
8 228,00 281 Amortissements des immo. corporelles 8 228,00
3 231,00 2813 Constructions 3 231,00
3 231,00 28135 IGAAC 3 231,00
4 997,00 2815 Installations techniques matériels outillage indus 4 997,00
4 997,00 28153 Installations à caractère spécifique 4 997,00
4 997,00 281533 Amo chauffage urbain 4 997,00
29 Prov. dépréciation immobilisations
39 Prov. dépréciation des stocks et en-cours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
021 Virement de la section de fonctionnement
Op. de l'exercice
III
Solde d'exécution
R001 l'exercice
précédent
TOTAL
IV
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Affectation
R1068 de l'exercice
précédent
Total
ressources
propres
disponibles
115 183,33 8 228,00 123 411,33
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres (II) 40 462,05
Ressources propres disponbles (IV) 123 411,33
Solde (V = IV - II) (6) 82 949,28
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
27RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
IV
A5.1
Service de distribution de l'eau
SECTION D'EXPLOITATION
DEPENSES
Montant Libellé (1) Article (1)
Charges à caractère général 011
Charges de personnel et frais assimilés 012
Autres charges de gestion courante 65
Charges financières 66
Charges exceptionnelles 67
Dotations aux provisions 68
Atténuations de produits 014
Total des dépenses réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
28RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
IV
A5.1
Service de distribution de l'eau
SECTION D'EXPLOITATION
RECETTES
Montant Libellé (1) Article (1)
Prod. des services, du domaine et ventes div. 70
Impôts et taxes 73
Dotations et participations 74
Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77
Reprises sur provisions (2) 78
Atténuations de charges 013
Total des recettes réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
29RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
IV
A5.1
Service d'assainissement collectif
SECTION D'EXPLOITATION
DEPENSES
Montant Libellé (1) Article (1)
Charges à caractère général 011
Charges de personnel et frais assimilés 012
Autres charges de gestion courante 65
Charges financières 66
Charges exceptionnelles 67
Dotations aux provisions 68
Atténuations de produits 014
Total des dépenses réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
30RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
IV
A5.1
Service d'assainissement collectif
SECTION D'EXPLOITATION
RECETTES
Montant Libellé (1) Article (1)
Prod. des services, du domaine et ventes div. 70
Impôts et taxes 73
Dotations et participations 74
Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77
Reprises sur provisions (2) 78
Atténuations de charges 013
Total des recettes réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
31RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
IV
A5.1
Service d'assainissement non collectif
SECTION D'EXPLOITATION
DEPENSES
Montant Libellé (1) Article (1)
Charges à caractère général 011
Charges de personnel et frais assimilés 012
Autres charges de gestion courante 65
Charges financières 66
Charges exceptionnelles 67
Dotations aux provisions 68
Atténuations de produits 014
Total des dépenses réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
32RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
IV
A5.1
Service d'assainissement non collectif
SECTION D'EXPLOITATION
RECETTES
Montant Libellé (1) Article (1)
Prod. des services, du domaine et ventes div. 70
Impôts et taxes 73
Dotations et participations 74
Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77
Reprises sur provisions (2) 78
Atténuations de charges 013
Total des recettes réelles
Opé. d'ordre de transfert entre sections 042
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. 043
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
(2) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
33RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A5.2
Service de distribution de l'eau
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
Montant Libellé (1) Article (1)
Dotations, fonds et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles (hors opérations) 20
Subventions d'équipement versées (hors opérations) 204
Immobilisations corporelles (hors opérations) 21
Immobilisations reçues en affect. (hors opérations) 22
Immobilisations en cours (hors opérations) 23
Particip. et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Total individualisé en opérations
Opérations pour compte de tiers 45...1
Total des dépenses réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
34RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A5.2
Service de distribution de l'eau
SECTION D'INVESTISSEMENT
RECETTES
Montant Libellé (1) Article (1)
Dotations, fonds divers et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...2
Total des recettes réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Virement de la section de fonctionnement 021
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
35RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A5.2
Service d'assainissement collectif
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
Montant Libellé (1) Article (1)
Dotations, fonds et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles (hors opérations) 20
Subventions d'équipement versées (hors opérations) 204
Immobilisations corporelles (hors opérations) 21
Immobilisations reçues en affect. (hors opérations) 22
Immobilisations en cours (hors opérations) 23
Particip. et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Total individualisé en opérations
Opérations pour compte de tiers 45...1
Total des dépenses réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
36RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A5.2
Service d'assainissement collectif
SECTION D'INVESTISSEMENT
RECETTES
Montant Libellé (1) Article (1)
Dotations, fonds divers et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...2
Total des recettes réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Virement de la section de fonctionnement 021
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
37RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A5.2
Service d'assainissement non collectif
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
Montant Libellé (1) Article (1)
Dotations, fonds et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles (hors opérations) 20
Subventions d'équipement versées (hors opérations) 204
Immobilisations corporelles (hors opérations) 21
Immobilisations reçues en affect. (hors opérations) 22
Immobilisations en cours (hors opérations) 23
Particip. et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Total individualisé en opérations
Opérations pour compte de tiers 45...1
Total des dépenses réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
38RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
IV
A5.2
Service d'assainissement non collectif
SECTION D'INVESTISSEMENT
RECETTES
Montant Libellé (1) Article (1)
Dotations, fonds divers et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Emprunts et dettes assimilées 16
Immobilisations incorporelles 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances rattachées à des participations 26
Autres immobilisations financières 27
Opérations pour compte de tiers 45...2
Total des recettes réelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 040
Opérations patrimoniales 041
Virement de la section de fonctionnement 021
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement ;
39RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
IV
A6 - ETAT DES CHARGES TRANFEREES
Exercice Nature de
la dépense
transférée
Durée de
l'étalement
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée
au compte 481
(I)
Montant de la
dotation aux
amortissements de
l'exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II+III)
40RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A7
Date de la délibération : ........./......../................
Intitulé de l'opération :
Cumul des
réalisations
avant l'exercice
Restes à réaliser Crédits ouverts
(BP+DM+RAR)
Opérations à
Annuler
Réalisations
Cumul des
réalisations
Sur l'exercice
41RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
A8.1
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (arcticle R.2313-3 du CGCT) - ENTREE
Valeur
d'acquisition
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Durée de l'amortisse Cumul des amortiss Valeur d'acquisition
Désignation du bien Modalités d'acquisition
Acquisitions à titre
onéreux
Extension réseau de chaleur _
situation 2
5 305,58
Subvention budget principal
2023
65 930,06 50,00 an(s)
TOTAL GENERAL 71 235,64
42RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
Plus ou
moins
values
Prix de
cession
Valeur nette
comptable
Durée
d'amort.
IV - ANNEXES IV
A8.2
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (arcticle R.2313-3 du CGCT) - SORTIES
Valeur
d'acquisition
Cumul des
amort.
antérieurs
A8.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Durée de l'amortisse Cumul des amortiss Valeur d'acquisition
Désignation du bien
Modalités de sorties
Cessions à titre
onéreux
Certificat de paiement n° 2 -
Facture n°3 - travaux
chaufferie au 25/07/2016
85 322,19 85 322,19 8 532,00 75 368,19 9 954,00
Certificat de paiement n° 3 -
situation n° 3 -Facture n° 4 -
INV 2016-5
53 465,09 53 465,09 6 414,00 45 982,09 7 483,00
Certificat de paiement n° 4 -
facture n° 5 - construction
d'une chaufferie biomasse
-situation n° 4
80 061,09 80 061,09 8 004,00 70 723,09 9 338,00
Certificat de paiement n° 5 -
Facture n° 6- situation n°5
68 252,28 68 252,28 8 190,00 58 697,28 9 555,00
certificat de paiement n° 6-
facture n°8 situation
chaufferie biomasse
16 397,83 16 397,83 1 968,00 14 101,83 2 296,00
Certificat de paiement n° 7 -
Décompte général et
définitif au 31/01/2017
6 302,15 6 302,15 504,00 5 672,15 630,00
CL 17658 - contrôle
technique chaufferie - Solde
320,00 320,00 21,00 292,00 28,00
F 2016-11-011 - Mission
bureau d'étude thermique
3 510,00 3 510,00 420,00 3 020,00 490,00
F 2017-04-005- solde étude
thermique chaufferie
270,00 270,00 25,00 240,00 30,00
F 3/2016/067915/A0 -
Mission de contrôle
technique chaufferie
biomasse
320,00 320,00 42,00 271,00 49,00
F 3/2017/015344/A0 -
Mission de contrôle
technique chaufferie
biomasse - INV
CHAUFFERIE/2313
1 620,00 1 620,00 128,00 1 460,00 160,00
F2016-04-008 - Maîtrise
d'oeuvre chaufferie situation
au 19 04 2016
3 400,00 3 400,00 408,00 2 924,00 476,00
Régularisation étude
Thermique
6 107,60 6 107,60 488,00 5 497,60 610,00
TOTAL GENERAL 325 348,23 325 348,23 35 144,00 284 249,23 41 099,00
43RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
A8.3
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A8.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire Crédits ouverts
(BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Compte 675 Valeurs comptable des immobilisations cédées 0,00
44RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
B1.1
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENT DONNES RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
IV - ANNEXES
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Profil Année
Périodicité
des
rembourse
ments (2)
Durée
résiduelle
Capital restant
dû au 31/12/
Montant initial Organisme prêteur ou
chef de file
Objet de l'emprunt
garanti
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d'amortissement de
l'emprunt (1)
IV
TOTAL GENERAL
45RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENT DONNES RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Taux initial
Taux (3) Index (4) Taux actuar.
(5)
Taux à la date du vote du budget
ou taux moyen constaté sur
l'année (6)
Taux (3) Index (4) Niveau
de taux
Nature de
l'emprunt (7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en intérêts (8) en capital
46RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV - ANNEXES IV
B1.2 ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio
de l'article L. 2252-1 du CGCT
Valeur en euros
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-1 du CGCT
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
47RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
IV - ANNEXES
B1.4
B1.5
B1.6
B1.7
IV
48RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3
B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article
(1)
Subventions
(2)
Montant de la
subvention
Objet
(3)
Nom de l'organisme Nature juridique de
l'organisme
(1) indiquer l'article d'imputation de la subvention;
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention;
(3) Objet pour lequel est versé la subvention.
49RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Compte Administratif 2023
B2.1
B2.2
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
IV - ANNEXES
50