Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221104056 84 2012 077 budget annexe
Déliberation - documents 20231221120129 542 2014 070 budget annex
Déliberation - documents 20231221123911 795 2015 085 budget annex
Déliberation - documents 20231221113010 341 2013 083 budget annex
Déliberation - documents 20231221103951 65 2012 058 budget annexe
Déliberation - documents 20231221104027 82 2012 075 budget annexe
Déliberation - documents 20231221104028 83 2012 076 budget annexe
Déliberation - documents 20231221104056 85 2012 078 budget annexe
Déliberation - documents 20231221104058 89 2012 082 budget annexe
Déliberation - documents 20231221123911 795 2015 085 budget annex
Déliberation - documents 20231221104056 84 2012 077 budget annexe roland emballages adoption du budget primitif 2012 reduit
Document publié le Mercredi 11 avril 2012 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221104056 84 2012 077 budget annexe roland emballages adoption du budget primitif 2012 reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
« +
AN
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Baezuel
Besumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
Le Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuit
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourn-Selvigny
Etaient- présents (6
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 AVRIE 2012
Délibération N°
Date de convocation : 29 mars 2012
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le 11 avril 2012 à dix huit heures, les membres du Conseil de Ia
Communauté de Communes du Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes
d’Elincourt, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Gérard DEVAUX, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis, Maire de
Beauvois-en-Cambrésis. ——— Res D
7 titulaires et 6 suppléants (S)) :
Maryse BASQUIN Jacques ARPIN/S) Jean-Marc DOSIERE
Dominique BEAUDUIN Gérard TAISNE Jean-Paul CAILLIEZ
Yvon VISSE(S) Gilles PELLETIER Marie-Hélène DUEZ
Marcel WAXIN Pierre LAUDE Daniel FIEVET
Jean-Félix MACAREZ Bernard PLET André-Marie FORRIERRE
Hubert DEJARDIN Jean WECXSTEEN
Jean-Marie COUTURIER Bertrand LEFEBVRE
Gérard DEVAUX Jean-Louis CAUDRELIER
Lionel BASIN Bernard LECOLIER
Jacques OLIVIER Charles BLANGIS
Paul SOUPLY Sylvie DECRESSONIERE
Michel LEDUC Mickaëlle LEGRAND
Gérard LENOBLE Bruno MANNEL
Jacques LESNE Cécile MERCIER
Didier MARECHALLE Annie DORLOT/S)
Peggy SZOPA Isabelle PIERARD
Thierry WALEMME Serge SIMEON
Philippe DUCROUX Marc DUFRENNE
Dominique LAMOURET Michèle BRULANT
Liliane ADAM Jacques LERICHE
Brigitte PRUVOT(S) Marc PLATEAU
Gérard BEZIN Pascal COQUELLE 2 CAMBRAI
Didier BONIFACE Michel HENNEQUART #
Gérard BOURY Pierre LEBLON 19 AR. 2012 |
Guy BRICOUT Michel GOUVART/S)
Maryline GODIN Hubert LEFEVRE
Jean-Pierre MAILLIARD Jacky DUMINY
Christiane MARANDE Daniel BLAIRON
Anne-Sophie MERY-DUEZ Augustine NOIRMAIN
Martine THUILLIEZ(S) Jean-Pierre RICHEZ
Liliane RICHOMME Daniel CATTIAUX
Alain RIQUET Véronique NICAISE
Sandrine TRIOUX Jean-Raymond WATTIEZ
Serge WARWICK Henri QUONIOU
Membre excusé (4) :
JUMEAUX.
Madame Augustine NOIRMAIN est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
Bemard VERMEIL, Serge LEULIETTE, Aimé BLEUSE, Stéphane OBJET : BUDGET ANNEXE « ROLAND EMBALLAGES » - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2012
Monsieur Olivier LEVEAUX, Directeur Général des Services donne lecture et soumet à ’ approbation de l'assemblée le budget « Roland Emballages ».
2 abstentions : Véronique NICAISE et Marc PLATEAU
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 17 avril 2012
Le 17 avril 2012 et de la publication
Tete avril 2012
Vu,
Le Président, = __. Le Président,
Maire Do en- -Cambrésis | Maire de ete
QE FF < LE / \ Gérard DEVAUX 4 Gérard DEVAUX
© IMPORTANT DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — ] du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
date de notification et/ou de sa publication.
CTURE DE SAMERAIS re
ARRIVEE LE
19 AVR, 22: LG