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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 29 2016 Attribution des subventions aux associations Budget primitif 2016 Budget principal
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 29 2016 Attribution des subventions aux associations Budget primitif 2016 Budget principal)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil seize, le 6 avril à 18 H 00, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de la mairie de Nedde, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre FAYE, Président,
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 29 mars 2016.
Présents : BAUDEMONT Dominique (Pouvoir de CHAUVERGUE Laurence), BIDAUD Jean-Michel (Pouvoir de TERRIER Gilles), BODIN Pascal (Pouvoir de DOLLEY Alain), CAMBOU Stéphane, CHABANAT Christine, CHADELAUD Michel, DEVAUX Nathalie, FAYE Jean Pierre (Pouvoir de SIMON Isabel), GANE Isabelle, GLANGEAUD Delphine, LACOUTURIERE Michel, LENOBLE Monique (Pouvoir de SERRU Marie-Claire), MENUCELLI Thierry, PAQUET Laurent, PERDUCAT Daniel, PERIGAUD Chantal, PEYRISSAGUET Jean-Jacques, PLAZANET Mélanie (Pouvoir de LOURADOUR Patricia), PONS Gérard, POURCHET Pierre, ROGER Edouard, SIMON Philippe, SUDRON Frédéric, VERGNE Didier.
Suppléant avec voix délibérative : CANON Jean-Louis (suppléant de Bruno GARDELLE), TESSIER Marie-Claude (suppléante de Thierry MUZETTE).
Excusés : CHAUVERGUE Laurence, DOLLEY Alain, GARDELLE Bruno, LOURADOUR Patricia, MUZETTE Thierry, SERRU Marie-Claire, SIMON Isabel, TERRIER Gilles.
Absent : GERY Claude.
Secrétaire de séance : Michel CHADELAUD.
Présents 26 / Votants 32
___________________
N° 29-2016 – Attribution de subventions 2016 aux a ssociations : Budget principal
Monsieur le Président présente aux membres du Conseil Communautaire les demandes de subventions des associations œuvrant dans les domaines de compétences de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière.
N° DOMAINE ASSOCIATION OBJET
MONTANT
ATTRIBUE
EN 2015
SUBVENTION
2016
MONTANT
MAXIMAL
1
Enfance
Multi accueil
Piccolo
Familles rurales
Peyrat le Château
Subvention de
fonctionnement 45 000 € 53 550 €
2
Enfance
Multi accueil
Vassimômes
Familles rurales
Peyrat le Château
Subvention de
fonctionnement 26 280 € 18 640 €
3
Enfance
Relais
Assistantes
Maternelles
Familles rurales
Peyrat le Château
Subvention de
fonctionnement 12 500 € 9 000 € N° DOMAINE ASSOCIATION OBJET
MONTANT
ATTRIBUE
EN 2015
SUBVENTION
2016
MONTANT
MAXIMAL
4
Enfance
ALSH, Garderie
périscolaire
(0-6 ans)
F.O.L 87
Eymoutiers
Subvention de
fonctionnement 20 366 € 20 210 €
5
Enfance
ALSH, Garderie
périscolaire
(0-6 ans)
Peyrat Loisirs
Jeunes
Peyrat le Château
Subvention de
fonctionnement 37 300 € 34 600 €
6
Economique
Pépinière
d’entreprises
Association
Pépinières
d’entreprises des
Portes de
Vassivière
Subvention de
fonctionnement 7 388 € 7 005 €
7
Environnement
Relais Info
Service
Relais Info Service
Bujaleuf
Subvention de
fonctionnement 6 300 € 6 300 €
Les membres du Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décident à l’unanimité :
- D’ATTRIBUER, les subventions désignées ci-dessus.
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
Le 7 avril 2016
Le Président,
Jean Pierre FAYE