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Document publié le Lundi 2 avril 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Subventions aux associations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
L'an deux mil douze, le 12 avril à 18 H, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la Mairie d'Eymoutiers.
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 02 avril 2012
Présents : BALLOT M, BIRON J , BOUBY F, BUXERAUD H, CHADELAUD M, COUEGNAS A, CHABANAT C (représente DAUDE C), DOLLEY A, BESSE G (représente DUPONT M), FAYE J.P, GANE I, HANICOT J, HERBERT F, LACOUTURIERE B, LISSANDRE A, MENUCELLI T, MERLIAUD C, MOUTARDE N, PASQUET R, PERDUCAT D, PERIGAUD C, PONS G, ROYER Guy, SERRU D, SERRU MC, TESSIER MC,VIGNON F.
Absents excusés : ALCOLEA J, BATAILLE J.L, COLLY G, DAUDE C, DE LAUGAUSIE C, KOCIR C, MEUNIER J.P , PATINAUD M.
Suppléants non votants : CLUZEL M, MANOURY F, NICOLAS J.C.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012
Monsieur le Président récapitule les propositions de subventions émanant des demandes d’associations œuvrant dans les domaines pour lesquels la Communauté de Communes des Portes de Vassivière est compétente.
Domaine Association Objet Accordé
2011
Demande
2012
Subvention
votée
Multi-accueil
Piccolo
Familles
Rurales Peyrat-
le-Château
Fonctionnement
de la structure
25 000,00 € 39 000,00 € 39 000,00 €
Multi-accueil
Vassimômes
Familles
Rurales Peyrat-
le-Château
Fonctionnement
de la structure
55 250,00 € 60 900,00 € 60 900,00 €
Relais
Assistantes
Maternelles
Familles
Rurales Peyrat-
le-Château
Fonctionnement
de la structure
12 000,00 € 12 300,00 € 12 300,00 €
CLSH / Garderie
périscolaire (0-6
ans)
Peyrat Loisirs-
Jeunes (Peyrat-
le-Château)
Fonctionnement
de la structure
16 700 € 17 400,00 € 17 400,00 €
CLSH / Garderie
périscolaire (0-6
ans)
F.O.L. 87
(Eymoutiers)
Fonctionnement
de la structure
20 357,72 € 15 027,61 € 15 027,61 €
Relais Infos
Services
Relais Infos
Services
Fonctionnement
de la structure
5 068,40 € 5068,4€ * 5068,4€ *
Pépinière
d’Entreprises
Association
Pépinière
d’Entreprises
Subvention
d’équilibre
12 000,00 € 12 000 €
(selon délib.
du 30
septembre
08)
12 000,00 €
*Sous réserve de la non modification du taux par habitant (0,80€) lors de l'Assemblée Générale de septembre. Ces demandes de subvention sont soumises au vote du Conseil Communautaire, qui les adopte à l'unanimité comme indiqué ci-dessus.
Pour copie conforme
Le 13 avril 2012
Le Président,