Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - file 1717 2026 12 subvention except 2026 au ssport
Déliberation - 1716 2026 11 subvention 2026 au syndicat sportif 2
Déliberation - 1718 2026 13 subvention 2026 au spa 260226
unknown - file 1716 2026 11 subvention 2026 au syndicat spor
unknown - file 1718 2026 13 subvention 2026 au spa 260226
Convocation - 1714 2026 09 approbation du bp 2026 commune 260226
Déliberation - 1761 2026 38 delegues ssportif
Déliberation - 1712 2026 07 fongibilite 260226
Déliberation - 1678 2025 74 acompte sub 2026 ssportif
Déliberation - 1715 2026 10 subvention 2026 au ccas 260626
Déliberation - 1717 2026 12 subvention except 2026 au ssportif 260226
Document publié le Vendredi 9 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1717 2026 12 subvention except 2026 au ssportif 260226)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2026
Z
x
£
:
R
étecture
le
06/03/2026
Département
de
l'Isère
République
fran
SE
fr
PEUT
€
S
L Gr
Publié
le 09/03/2026
Clonas
EXTRAIT
DES
DELIBERATIC
ID
: 038-213801145-20260226-202612-DE
à
Varèze|
N
2026-12}
7
DU CONSEIL
MUNICIPAL —
26/02/2026
Attribution
d’une
subvention
exceptionnellement
de
fonctionnement
2026
au
budget
du
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants
:
12
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-six
février,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la
maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 13/02/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
14/02/2026
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CRÜUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivera
à
18h09).
DULONG
Aurélie
(arrivera
à
18h47).
CONTRERAS
Joseph
(revenu
à
18h55).
Excusés
:
CHORON
Vincent.
BARREL
Natacha
(arrivera
à
19h00).
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par l’article
50
de
la
loi du
5 avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
le
résultat
de
l'exercice
2025
du
Syndicat
sportif
St
Alban
est
peu
élevé.
Il lui
rappelle : e
La
délibération
n°
2023-16
en
date
du
30
mars
2023
relative
à
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
le
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
dans
le
cas
où
ce
dernier
manquerait
de
trésorerie
fin
2023
; ce
qui
a
été
le
cas
; en
lui
soulignant
que
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
devait
faire
de
même
pour
respect
des
50/50
de
subvention
de
fonctionnement
e
La
délibération
n°
2025-11
de
ce
jour,
relative
à
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Syndicat
sportif
St Alban
Clonas
d’un
montant
de
9
000
€
Il
lui
propose
qu'en
cas
de
besoin,
de
prévoir
une
subvention
exceptionnelle
supplémentaire
de
fonctionnement,
de
250
€
maximum,
payable
seulement
en
cas
de
besoin
sachant
que
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
fera
de
même.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Approuve
cette
proposition,
Décide
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
d’un
maximum
de
250
€
(deux
cent
cinquante
euros)
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
s’il
venait
à
manquer
de
trésorerie
fin
2026,
payable
seulement
en
cas
de
besoin
et
si
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
fait
de
même,
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
suffisants
au
budget
primitif
communal
2026,
au
chapitre
65,
article
657358, Charge
M.
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
auprès
du
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
et du
SGC
du
Roussillonnais
(Isère)
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à
cette
dépense
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
À
Clonas
sur
Varèze,
le
2
mars
2026,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
La
secrétaire,
Sylvie
LEMAITRE C