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Déliberation - 1716 2026 11 subvention 2026 au syndicat sportif 260226
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1716 2026 11 subvention 2026 au syndicat sportif 260226)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2026
Département
de
l'Isère
République
fran
Publié le 09/03/2026
Clonas
\
N°
2026
- 11
EXTRAIT
DES
DELIBERATIG
5 :638.213801 145-20260226-202611-DE
SU
-su- #
QT CZ
RE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
26/02/2026
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
2026
au
budget
du
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants
:
12
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-six
février,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la
maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 13/02/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
14/02/2026
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivera
à
18h09).
DULONG
Aurélie
(arrivera
à
18h47).
CONTRERAS
Joseph
(revenu
à
18h55).
Excusés
:
CHORON
Vincent.
BARREL
Natacha
(arrivera
à
19h00).
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par l’article
50
de
la
loi du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
2025-17,
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
Syndicat
sportif
St Alban
Clonas
pour
2025
d’un
montant
de
9 000
€
Et
il lui
souligne
que,
lors
de
la
séance
du
Comité
syndical
en
date
du
11
février
2026,
chaque
commune
a
validé
un
montant
de
la
subvention
de
fonctionnement
2026
à
hauteur
de
9
000
€
; et
lui
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
montant
de
la subvention
à verser
au
Syndicat
sportif
St Alban
Clonas.
Ouï l’exposé
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
principal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
voté
ce
jour,
Vu
la
délibération
en
date
du
9
mars
1990
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
relative
à
la
participation
des
communes
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
Vu
la
délibération
en
date
du
21
mars
1990
de
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
relative
à
la
participation
des
communes
au
Syndicat
sportif
St Alban
Clonas,
Considérant
que
cette
subvention
sert
à
l'équilibre
du
budget
2026
du
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
:
D'attribuer
une
subvention
totale
de
fonctionnement
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
de
9
000
€
(neuf
mille
euros)
pour
l'année
2026,
comprenant
l’acompte
de
2
250
€
déjà
versé
début
2026,
Charge
M.
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
auprès
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Roussillon, Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le Maire,
À
Clonas
sur
Varèze,
le
2
mars
2026,
Le
Maire,
ML
La
secrétaire,
Régis
VIALLATTE
/]
BA
Sylvie
LEMAITRE