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Document publié le Lundi 26 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - Liste des deliberations du 26 01 2026)
Thèmes du document : Logement, Santé, Handicap et inclusivité,
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Conseil Communautaire
Séance du lundi 26 janvier 2026 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 29 janvier 2026)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2025-001 Motion de soutien au monde agricole X 2025-002 Budget primitif 2026 X 2025-003 Budget primitif 2026 du SPANC X 2025-004 Budget primitif 2026 du Budget annexe TOURISME X 2025-005 Budget primitif 2026 de la ZAC DES LOGES X 2025-006 Budget primitif 2026 de la ZA Saint Germain X 2025-007 Budget primitif 2026 de la ZA du Marigny X 2025-008 Vote des autorisations de programme X 2025-009 Taux de fiscalité 2026 X 2025-010 Attribution de compensations 2026 X 2025-011 Dotation de solidarité communautaire 2026 X 2025-012 Piscine intercommunales - Tarifs X 2025-013 Octobre Rose – Animations organisées par la CCL – Reversement des bénéfices
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2025-014 Fonds de concours aux communes – Commune de Combreux X 2025-015 Fonds de concours aux communes – Commune de Sully la Chapelle X 2025-016 Amicale du personnel de la CCL – Subvention 2026 X 2025-017 Aides économiques – Attribution d’aides en faveur des Très Petites Entreprises – Fonds partenarial Economique de Proximité –
El MACHARD YOAN
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2025-018 Aides économiques – Attribution d’aides en faveur des Très Petites Entreprises – Fonds partenarial Economique de Proximité – SARL
Grignote et RONRON
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2025-019 Aides économiques – Attribution d’aides à l’investissement immobilier – SAS ETIQUETTES RC
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2025-020 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’ADIL – Espace conseil France RENOV
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Conseil Communautaire
Séance du lundi 26 janvier 2026 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 29 janvier 2026)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2025-021 Mise en place d’une offre de covoiturage via Blablacar Daily sur le territoire de la CCL
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2025-022 Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) 2026-2032 – Subvention FEDER
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du Loiret - Renouvellement
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