Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loges - PV du 28042025
unknown - Communauté de communes - Loges - 2023 03 27 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste des deliber
unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 09 30 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - 2023 09 25 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - liste des deli
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 04 29 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste des deliberations du 28042025
Document publié le Lundi 31 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - Liste des deliberations du 28042025)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Santé,
- Page 1 sur 1
Conseil Communautaire
Séance du lundi 31 mars 2025 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 04 avril 2025)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2025-043 RPE-Réhabilitation et extension du bâtiment à Saint Denis de l’Hôtel - Lancement de la consultation de MOE
X
2025-044 Crèche de Sandillon-Lancement de la consultation pour le renforcement du sol par injection solide
X
2025-045 Centre Régional de Santé -Réhabilitation-Attribution des marchés de travaux
X
2025-046 Centre Régional de Santé de Jargeau - Marché de maitrise d'œuvre - Avenant n°2
X
2025-047 Fonds de concours santé - soutien aux projets immobiliers des communes - Communes Férolles
X
2025-048 Aide à l'installation des professionnels de santé - Mme DORVAL X 2025-049 Gymnase à Saint Martin d’Abbat -Attribution des marchés de travaux, arrêt du plan de financement et demandes de subventions
X
2025-050 City stade à Bouzy La Forêt -Attribution du marché, convention de mandat de maitrise d'ouvrage, arrêt du plan de financement et
demande de subvention
X
2025-051 Parcours pédestres-Les immersions musicales des Loges-Tarifs X 2025-052 Parcours pédestres-Convention avec l'ONF pour l'entretien X 2025-053 RIFSSEP-Prise en compte des modifications réglementaire concernant les congés
X
2025-054 Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels - Actualisation
X
2025-055 Tableau des effectifs -Actualisation X 2025-056 Fonds de concours aux communes-Demande de la commune de Fay Aux Loges
X
2025-057 Commissions thématiques communautaire-Modification de la composition
X